Audits internes achevés en 2014–2015
| Titre de l'audit interne | Type d'audit interne | Date d'achèvement |
|---|---|---|
| Vérification de la planification, de la budgétisation et des prévisions intégrées | Contrôles de la gestion financière | Janvier 2015 |
| Vérification du processus d'habilitation de sécurité | Contrôles internes | Octobre 2014 |
| Vérification de la gouvernance | Contrôles internes | Juin 2014 |
| Vérification de la classification de l'organisation | Ressources humaines | Juin 2014 |
| Vérification de suivi sur le transport de marchandises dangereuses | Contrôles internes | Octobre 2014 |
Évaluations en cours ou achevées en 2014–2015
| Lien à l'architecture d'alignement des programmes du ministère | Titre de l'évaluation | État | Date de l'approbation de l'administrateur général |
|---|---|---|---|
| 2.1.1 Cadre réglementaire sur la qualité de l'air et surveillance, et 2.1.2 Initiatives sur l'air pur | Évaluation de l'Initiative de transport propre de prochaine génération | Achevée | Mars 2015 |
| 1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des transports, et 2.3 Gérance de l'environnement - Transport | Évaluation de l'Initiative d'adaptation des transports dans le Nord | Achevée | Mars 2015 |
| 3.3.3 Programme d'amélioration des passages à niveau et de sensibilisation de la sécurité ferroviaire | Programme d'amélioration des passages à niveau | Achevée | Mars 2015 |
| 3.3 Sécurité ferroviaire, 2.1 Air pur – Transport, et 2.2 Eau propre - Transport | Évaluation de la recherche et développement ferroviaire du Centre de développement des transports | En cours | Octobre 2015 |
| 3.4.3 Sécurité des transporteurs routiers | Évaluation du centre d'essais pour véhicules automobiles | En cours | Mars 2016 |
| 3.1 Sécurité aérienne, 3.2 Sécurité maritime, 3.3 Sécurité
ferroviaire |
Évaluation de l'application de la loi pour les programmes de sécurité de Transports Canada | En cours | Octobre 2015 |
| 3.1.1. Cadre réglementaire
de la sécurité aérienne |
Évaluation de la subvention a l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP) | En cours | Octobre 2015 |
| 2.2 Eau propre - Transport | Examen de la mise en œuvre horizontale de la prévention, la préparation, l'intervention et la reprise classe mondiale des activités en cas de déversements causés par des navires | En cours | Mai 2016 |
| 3.2 Sécurité maritime | Évaluation du Programme de contribution pour la sécurité nautique | En cours | Octobre 2015 |
| 1.3 Infrastructures de transport | Évaluation du Programme de contribution pour les services de traversier | En cours | Octobre 2015 |
| 1.3 Infrastructures de transport | Évaluation du Programme de subvention au fonctionnement et à l'entretien des aéroports | En cours | Octobre 2015 |
| 3.1 Sécurité aérienne | Évaluation du programme de paiements à d'autres gouvernements ou organismes internationaux au titre de l'exploitation et de l'entretien des aéroports, des installations de navigation aérienne et des voies aériennes (également appelé programme des accords DAN/ISL) | En cours | Octobre 2015 |