Le Secrétariat de l'équipe de gestion de la certification (CMTS) met en place des équipes chargées de tâches spécifiques (TST) afin de traiter des questions particulières qui nécessitent des connaissances et une expérience plus spécialisées et/ou exigent des efforts importants. En outre, le CMTS peut proposer la création d'une TST pour les questions qui ne relèvent pas du champ d'application d'un groupe d'autorité de certification ou qui nécessitent un suivi direct de la part du CMTS.
Documents décisionnels du CMTS TST
Les documents relatifs à la décision de TST peuvent être consultés sur le site de l’AESA (en anglais seulement). Chaque document décisionnel de TST du tableau suivant a un lien vers le texte hébergé par l’AESA.
Remarque : Les documents suivants sont des accords internationaux signés qui sont disponibles uniquement en anglais.
| Sujet (en anglais seulement) | Date d’approbation |
|---|---|
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Interpretation harmonization addressing Common Modes Errors in Critical Systems in Large Aircraft |
2025-05-08 |
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Interpretation differences in addressing Flight Crew Alerting 25.1322 |
2023-02-09 |
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2023-11-16 |
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Interpretation differences in addressing Flight Crew Alerting 25.1322 Phase II |
2024-03-13 |
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2024-09-05 |
Les documents relatifs à la décision du TST peuvent également être consultés à l'adresse suivante :
- EASA - TST (en anglais seulement)