Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures

Chapitre 1 - Introduction

  1. Objectif
  2. Référence
  3. Applicabilité
  4. Contexte
1 Objectif

1.1 Ce document est destiné au  personnel de l’Administration centrale, des régions et de l’industrie afin de les aider à élaborer et à approuver les calendriers de maintenance d’aéronefs, y compris certains des moyenspermettant de modifier ces calendriers.

2 Référence

2.1 Ce manuel de politiques et procédures doit être utilisé conjointement avec les documents suivants :

2.1.1 RAC 406, section IV

2.1.2 Normes de délivrance des licences et formation du personnel - Unités de formation au pilotage, norme 426, section IV

2.1.3 RAC 605, section III

2.1.4 Normes relatives aux règles d’utilisation et de vol des aéronefs - Normes relative à l’équipement et à la maintenance des aéronefs, norme 625, appendices B, C et D

2.1.5 RAC, partie VII

2.1.6 Circulaire consultative au Manuel de navigabilité 571.101/1 - Programmes de surveillance de la fiabilité

2.1.7 (TP) 13850 Processus d'élaboration d'instructions de maintenance périodique
http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/normes/maintenance-aarpc-ans-b069-2639.htm

3 Applicabilité

3.1 Les procédures décrites dans le présent manuel peuvent s’appliquer à n’importe quel aéronef, mais sont destinées principalement aux aéronefs suivants :

3.1.1 aéronefs utilisés par des unités de formation au pilotage conformément au RAC 406;

3.1.2 aéronefs utilisés commercialement conformément à la partie VII du RAC;

3.1.3 aéronefs pressurisé à turbomoteur;

3.1.4 gros aéronefs;

3.1.5 dirigeables.

4 Contexte

4.1 Certaines catégories d’aéronefs (essentiellement ceux qui sont décrits dans la section Applicabilité) doivent être maintenus conformément à un calendrier de maintenance approuvé par le ministre à l’intention d’un exploitant particulier. Ce document doit contenir des détails sur toute la maintenance planifiée à exécuter, notamment les inspections, les révisions, les vérifications de l’état de fonctionnement, la lubrification etc. Le contenu minimum des calendriers est indiqué dans la norme 625, appendices B, C et D.