Partie 1 : Droit aérien et procédures

PARTIE I - DISPOSITIONS GéNéRALES
101 - DéFINITIONS
101.01  Définitions
   
103 - ADMINISTRATION ET APPLICATION
  103.02  Inspection de l'aéronef, demande de documents et interdictions
  103.03  Retour d'un document d'aviation canadien
  103.04  Tenue des dossiers
   
PARTIE III - AéRODROMES ET AéROPORTS
300 - DéFINITIONS
300.01  Définitions
   
301 - AéRODROMES
  301.01  Application
  301.04  Balises et marques
  301.06  Indicateur de direction du vent
  301.07  Balisage lumineux
  301.08  Interdictions
  301.09  Prévention des incendies
   
302 - AéROPORTS
  302.10  Interdictions
  302.11  Prévention des incendies
   
PARTIE IV - DéLIVRANCE DES LICENCES ET FORMATION DU PERSONNEL
400 - GéNéRALITéS
  400.01  Définition
   
401 - PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DE MEMBRE D'éQUIPAGE DE CONDUITE
401.03  Obligation d'être titulaire d'un permis, d'une licence ou d'une qualification de membre d'équipage de conduite
  401.04  Membre d'équipage de conduite d'un aéronef immatriculé dans un état contractant autre que le Canada
401.05  Mise à jour des connaissances
  401.08  Carnets personnels
  401.10  Reconnaissance du temps de vol accumulé par un copilote
401.35  ATPL - Hélicoptère - Avantages
  401.44  Qualification de Vol VFR OTT
  401.61  Qualifications d'instructeur de vol
   
404 - EXIGENCES MéDICALES
404.03  Obligation d'être titulaire d'un certificat médical
404.04  Délivrance, renouvellement et période de validité du certificat médical
404.06  Interdiction concernant l'exercice des avantages
404.10  Exigences relatives au certificat médical pour les licences du personnel
404.18  Permission de continuer à exercer les avantages d'un permis, d'une licence ou d'une qualification
   
PARTIE VI - RÈGLES GéNéRALES D'UTILISATION ET DE VOL DES AéRONEFS
600 - DéFINITIONS
600.01  Définitions
   
601 - STRUCTURE, CLASSIFICATION ET UTILISATION DE L'ESPACE AéRIEN
601.01  Structure de l'espace aérien
601.02  Classification de l'espace aérien
601.03  Espace aérien d'utilisation de transpondeur
601.04  Vols IFR et VFR dans l'espace aérien de classe F à statut spécial réglementé ou à statut spécial à service consultatif
601.06  Vol VFR dans l'espace aérien de classe A
601.07  Vol VFR dans l'espace aérien de classe B
601.08  Vol VFR dans l'espace aérien de classe C
601.09  Vol VFR dans l'espace aérien de classe D
   
RESTRICTIONS LORS DES FEUX DE FORêTS
  601.14  Définition
601.15  Restrictions relatives à l'utilisation d'aéronefs lors des feux de forêts
601.16  Délivrance d'un NOTAM visant des restrictions relatives à l'utilisation des aéronefs lors des feux de forêts
  601.17  Exceptions
   
602 - RÈGLES D'UTILISATION ET DE VOL
GéNéRALITéS
  602.01  Utilisation imprudente ou négligente des aéronefs
  602.02  état des membres de l'équipage de conduite
602.03  Alcool ou drogues - Membre d'équipage
602.04  Alcool ou drogues - Passagers
602.06  Usage du tabac
  602.07  Limites d'utilisation des aéronefs
  602.08  Appareils électroniques portatifs
602.09  Avitaillement en carburant avec moteur en marche
602.10  Démarrage des moteurs d'un aéronef et moteurs en marche d'un aéronef au sol
602.11  Givrage d'un aéronef
602.12  Vol au-dessus de zones bâties ou d'un rassemblement de personnes en plein air pendant le décollage, l'approche et l'atterrissage
602.13  Décollage, approche et atterrissage à l'intérieur de zones bâties d'une ville ou d'un village
602.14  Altitudes et distances minimales
602.15  Vol à basse altitude Autorisation
602.16  Vols au-dessus de rassemblements de personnes en plein air ou de zones bâties - Hélicoptères avec charges externes
602.17  Personnes à bord pendant un vol à basse altitude
602.19  Priorité de passage - Généralités
  602.20  Priorité de passage - Aéronefs manoeuvrant à la surface de l'eau
  602.21  évitement d'abordage
  602.23  Chute d'objets
  602.24  Vol en formation
  602.25  Monter à bord d'un aéronef ou quitter un aéronef en vol
  602.26  Sauts en parachute
  602.27  Acrobaties aériennes - Interdictions relatives aux endroits et aux conditions de vol
  602.28  Acrobaties aériennes avec passagers à bord
  602.30  Vidange de carburant
  602.31  Conformité aux instructions et autorisations du contrôle de la circulation aérienne
602.34  Altitudes de croisière et niveaux de vol de croisière
602.35  Procédures de calage et d'utilisation des altimètres - Région de calage altimétrique
602.36  Procédures de calage et d'utilisation des altimètres - Région d'utilisation de la pression standard
602.37  Procédures de calage et d'utilisation des altimètres - Transition entre les régions
  602.38  Vol au-dessus de la haute mer
  602.39  Vols transocéaniques
  602.40  Décollage ou atterrissage à un aérodrome la nuit
   
EXIGENCES RELATIVES À L'éQUIPEMENT OPéRATIONNEL ET À L'éQUIPEMENT DE SECOURS
602.57  Application
602.58  Interdiction
602.59  Normes relatives à l'équipement
602.60  Exigences relatives aux aéronefs entraînés par moteur
  602.61  équipement de survie - Vols au-dessus de la surface de la terre
  602.62  Gilets de sauvetage, dispositifs et vêtements de flottaison individuels
  602.63  Radeaux de sauvetage et équipage et équipement de survie - Vols au-dessus d'un plan d'eau
   
PRéPARATION DU VOL, PLANS DE VOL ET ITINéRAIRES DE VOL
602.70  Définitions
602.71  Renseignements avant vol
602.72  Renseignements météorologiques
602.73  Exigences relatives au dépôt du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.74  Contenu du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.75  Dépôt du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.76  Modifications du plan de vol
602.77  Exigences relatives au dépôt d'un compte rendu d'arrivée
602.78  Contenu du compte rendu d'arrivée
602.79  Rapports sur les aéronefs en retard
   
EXIGENCES AVANT VOL ET EXIGENCES RELATIVES AU CARBURANT
  602.86  Bagages de cabine, équipement et fret
  602.87  Instructions aux membres d'équipage
602.88  Exigences relatives au carburant
  602.89  Exposé donné aux passagers
   
UTILISATION D'UN AéRONEF À UN AéRODROME OU DANS SON VOISINAGE
  602.96    Généralités
  602.97    Utilisations des aéronefs VFR et des aéronefs IFR aux aérodromes non contrôlés à l'intérieur d'une zone MF
  602.98    Exigences générales pour les comptes rendus MF
  602.99  Procédures de compte rendu MF avant de circuler sur l'aire de manoeuvre
  602.100  Procédures de compte rendu MF au départ
  602.101  Procédures de compte rendu MF à l'arrivée
  602.102  Procédures de compte rendu MF au cours des circuits continus
  602.103  Procédures de compte rendu en traversant une zone MF
  602.105  Critères acoustiques d'utilisation
   
RÈGLES DE VOL À VUE
602.114  Conditions météorologiques de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l'espace aérien contrôlé
  602.115  Conditions météorologiques de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l'espace aérien non contrôlé
602.116  Vol VFR OTT
  602.117  Vol VFR spécial
   
RADIOCOMMUNICATIONS
602.136  écoute permanente
  602.138  Panne de radiocommunications bilatérales en vol VFR
   
COMMUNICATIONS D'URGENCE ET SûRETé
602.143  Capacité de la radiofréquence de secours
602.144  Signaux d'interception, interception d'aéronefs et instructions d'atterrir
602.145  ADIZ
602.146  Plan SCATANA
   
604 - TRANSPORT DE PASSAGERS PAR UN EXPLOITANT PRIVé
GéNéRALITéS
  604.01  Application
   
OPéRATIONS AéRIENNES
  604.10  Liste de vérifications
  604.11  Fiche de données de vol exploitation
  604.16  Exigences relatives aux agents de bord
  604.17  Procédures relatives à la sécurité dans la cabine
  604.18  Exposé donné aux passagers
   
LIMITES DE TEMPS DE VOL ET DE TEMPS DE SERVICE DE VOL ET PÉRIODES DE REPOS
  604.26  Limites de temps de vol
  604.27  Limites de temps de service de vol et périodes de repos
  604.28  Temps de service de vol fractionné
  604.29  Prolongation du temps de service de vol
  604.30  Circonstances opérationnelles imprévues
  604.31  Report de l'heure de présentation au travail
  604.32  Exigences relatives à la période sans service
  604.33  Mise en place d'un membre d'équipage de conduite
   
EXIGENCES RELATIVES À L'éQUIPEMENT DE SECOURS
  604.38  équipement de survie
  604.39  Trousses de premiers soins
  604.41  Extincteurs portatifs
   
EXIGENCES RELATIVES AU PERSONNEL
  604.65  Désignation d'un commandant de bord et d'un commandant en second
  604.66  Qualifications des membres d'équipage
  604.68  Période de validité
  604.73  Programme de formation
   
MANUELS
  604.80  Exigences relatives au manuel d'exploitation
  604.81  Contenu du manuel d'exploitation
  604.82  Diffusion du manuel d'exploitation
  604.83  Manuel d'utilisation de l'aéronef
  604.84  Procédures d'utilisation normalisées
   
605 - EXIGENCES RELATIVES AUX AéRONEFS
GéNéRALITéS
605.03  Autorité de vol
  605.04  Accessibilité du manuel de vol de l'aéronef
  605.05  Inscriptions et affiches
  605.06  Normes et état de service de l'équipement d'aéronef
  605.07  Liste d'équipement minimal
  605.08  équipement qui n'est pas en état de service ou a été enlevé - Généralités
  605.09  équipement qui n'est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef ayant une liste d'équipement minimal
  605.10  équipement qui n'est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef sans liste d'équipement minimal
   
EXIGENCES RELATIVES À L'éQUIPEMENT DE L'AéRONEF
  605.14  Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR de jour
  605.15  Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR OTT
  605.16  Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR de nuit
  605.17  Utilisation des feux de position et des feux anticollision
  605.22  Exigences relatives aux sièges et aux ceintures de sécurité
  605.23  Exigences relatives aux ensembles de retenue
  605.24  Exigences relatives à la ceinture-baudrier
605.25  Ceintures de sécurité et ensembles de retenue - Utilisation générale
605.26  Utilisation des ceintures de sécurité et des ensembles de retenue des passagers
605.27  Utilisation des ceintures de sécurité et des ensembles de retenue des passagers
605.28  Ensembles de retenue d'enfants
  605.29  Dispositif de blocage des commandes de vol
  605.30  Système de dégivrage et d'antigivrage
605.31  équipement et réserve d'oxygène
605.32  Utilisation d'oxygène
605.33  Exigences relatives aux enregistreurs de données de vol et aux enregistreurs de la parole dans le poste de pilotage
605.34  Utilisation des enregistreurs de données de vol et des enregistreurs de la parole dans le poste de pilotage
605.35  Transpondeur et équipement de transmission automatique d'altitude-pression
605.38  ELT
605.39  Utilisation des ELT
605.40  Déclenchement de l'ELT
  605.41  Indicateur d'assiette de secours
   
EXIGENCES RELATIVES À LA MAINTENANCE D'AéRONEFS
  605.84  Maintenance d'aéronefs - Généralités
  605.85  Certification après maintenance et travaux élémentaires
  605.86  Calendrier de maintenance
  605.87  Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques
  605.88  Inspection suivant des conditions d'utilisation anormales
   
DOSSIERS TECHNIQUES
  605.93  Dossiers techniques - Généralités
  605.94  Exigences relatives aux carnets de route
  605.95  Carnet de route transporté à bord
  605.96  Exigences relatives aux dossiers techniques autres que le carnet de route
  605.97  Transfert des dossiers
   
606 - DIVERS
  606.01  Matériel de guerre
  606.03  équipement d'entraînement synthétique de vol
   
PARTIE VII - SERVICES AéRIENS COMMERCIAUX
700 - SERVICES AéRIENS COMMERCIAUX
GéNéRALITéS
  700.01  Définitions
   
LIMITES DE TEMPS DE VOL ET DE TEMPS DE SERVICE DE VOL ET PÉRIODES DE REPOS
700.15  Limites de temps de vol
700.16  Limites de temps de service de vol et périodes de report
700.17  Circonstances opérationnelles imprévues
  700.18  Report de l'heure de présentation au travail
  700.19  Exigences relatives à la période sans service
  700.20  Mise en place d'un membre d'équipage de conduite
  700.21  Membres d'équipage de conduite en réserve
   
702 - OPéRATIONS DE TRAVAIL AéRIEN
GéNéRALITéS
  702.01  Application
   
OPéRATION AéRIENNES
702.13  Autorisation de vol
  702.14  Plan de vol exploitation
  702.16  Transport des personnes
702.17  Visibilité en vol minimale en vol VFR - Espace aérien non contrôlé
702.18  Vol de nuit, vol VFR OTT et vol IFR
  702.19  Entrer dans un hélicoptère ou le quitter en vol
  702.20  Utilisation d'un aéronef au-dessus d'un plan d'eau
  702.21  Charges externes de classe D pour hélicoptère
  702.22  Zone bâtie et zone de travail aérien
  702.23  Exposé donné aux personnes autres que les membres d'équipage de conduite
   
EXIGENCES RELATIVES À L'éQUIPEMENT DES AéRONEFS
  702.42  Vols de nuit et en IMC
  702.43  équipement supplémentaire - Utilisation d'un aéronef par un seul pilote
  702.44  Ceinture-baudrier
  702.45  équipement de charges externes
   
EXIGENCES RELATIVES AU PERSONNEL
  702.64  Désignation d'un commandant de bord et d'un commandant en second
  702.65  Qualifications des membres d'équipage de conduite
702.67  Période de validité
   
MANUELS
  702.83  Diffusion du manuel d'exploitation de la compagnie
  702.84  Procédures d'utilisation normalisées
   
703 - EXPLOITATION D'UN TAXI AéRIEN
GéNéRALITéS
  703.01  Application
   
OPéRATIONS AéRIENNES
703.17  Autorisation de vol
  703.18  Plan de vol exploitation
703.20  Exigences relatives au carburant
  703.21  Accès à la cabine de pilotage
  703.22  Transport de passagers dans un aéronef monomoteur
  703.23  Utilisation d'un aéronef au-dessus d'un plan d'eau
  703.24  Nombre de passagers à bord d'un aéronef monomoteur
  703.25  Transport d'une charge externe
  703.26  Simulation de situations d'urgence
  703.27  Exigences relatives à la marge de franchissement d'obstacles en vol VFR
  703.28  Visibilité en vol minimale en vol VFR - Espace aérien non contrôlé
  703.29  Conditions météorologiques en vol VFR
  703.32  Limites en route
  703.33  Vol VFR OTT
  703.34  Routes dans l'espace aérien non contrôlé
  703.36  Altitudes et distances minimales
  703.37  Contrôle de la masse et du centrage
  703.38  Procédures de sécurité dans la cabine et de sécurité des passagers
  703.39  Exposé donné aux passagers
   
EXIGENCES RELATIVES À L'éQUIPEMENT DES AéRONEFS
  703.64  Exigences générales
  703.69  Ceinture-baudrier
   
ÉQUIPEMENT DE SECOURS
  703.82  Normes relatives à l'équipement et à l'inspection
   
EXIGENCES RELATIVES AU PERSONNEL
  703.86  équipage minimal
703.87  Désignation d'un commandant de bord et d'un commandant en second
  703.88  Qualifications des membres d'équipage de conduite
703.91  Période de validité
703.98  Programme de formation
   
MANUELS
  703.106  Diffusion du manuel d'exploitation de la compagnie
  703.107  Procédures d'utilisation normalisées
   
704 - EXPLOITATION D'UN SERVICE AéRIEN DE NAVETTE
GéNéRALITéS
  704.01  Application
   
OPéRATIONS AéRIENNES
  704.12  Instructions relatives aux opérations
  704.13  Renseignements généraux relatifs aux opérations
  704.16  Autorisation du vol
704.17  Plan de vol exploitation
  704.19  Liste de vérifications
  704.20  Exigences relatives au carburant
  704.22  Simulation de situations d'urgence
  704.23  Exigences relatives à la marge de franchissement d'obstacles en vol VFR
  704.24  Visibilité en vol minimale en vol VFR - Espace aérien non contrôlé
  704.25  Conditions météorologiques en vol VFR
  704.28  Vol VFR OTT
  704.29  Routes dans l'espace aérien non contrôlé
  704.31  Altitudes et distances minimales
704.32  Contrôle de masse et du centrage
  704.33  Procédures de sécurité dans la cabine et sur l'aire de trafic
  704.34  Exposé donné aux passagers
   
LIMITES D'UTILISATION RELATIVES AUX PERFORMANCES DES AéRONEFS
704.46  Limites de masse au décollage
704.48  Limites en route avec un moteur inopérant
   
EXIGENCES RELATIVES À L'éQUIPEMENT DES AéRONEFS
  704.62  Exigences générales
  704.63  Utilisation d'un aéronef dans des conditions de givrage
704.68  Ceinture-baudrier
   
ÉQUIPEMENT DE SECOURS
  704.83  Extincteurs portatifs
   
EXIGENCES RELATIVES AU PERSONNEL
704.107  Désignation d'un commandant de bord et d'un commandant en second
704.108  Qualifications des membres d'équipage de conduite
704.111  Période de validité
704.115  Programme de formation
   
MANUELS
  704.122  Diffusion du manuel d'exploitation de la compagnie
  704.123  Manuel d'utilisation de l'aéronef
  704.124  Procédures d'utilisation normalisées
   
NOTAM
   
A.I.P. CANADA
  1  A.I.P. Canada
  2  Suppléments
  3  Circulaires D'information Aéronautique
  4  Avis aux Navigants et AIRAC Canada
   
BUREAU DE LA SéCURITé DES TRANSPORTS DU CANADA (BST) - (A.I.P. GEN 3.0)
   
PROCéDURES ET SERVICES DE LA CIRCULATION AéRIENNE
  1  Services consultatifs et de contrôle de la circulation aérienne
2  Stations d'information de vol
  3  Procédures de communications
  4  Service radar
5  Autorisations et instructions du ATC
  6  Espacement en cas de turbulence de sillage
7  Procédures aux aéroports et aérodromes non contrôlés
  8  Procédures aux aéroports et aérodromes contrôlés
9  Fréquences obligatoires et fréquence de trafic d'aérodrome
10 Procédures en route VFR
  11 Procédures d'attente VFR
  12 Exploitation simultanée des pistes qui se croisent (SIRO)
   
  VOLS DANS L'ESPACE AéRIEN INTéRIEUR
  1  Procédures de calage altimétrique
2  Altitudes de croisière
  3  Profil de descente
  4  Entrée dans l'espace aérien non contrôlé ou sortie
  5  Procédures de vol dans l'espace aérien non contrôlé