PARTIE 1 : DROIT AÉRIEN ET PROCÉDURES

RAC

Certaines dispositions du Règlement de l'aviation canadien (RAC) renvoient à une norme connexe. Les uestions portant sur le RAC peuvent évaluer les connaissances du Règlement ou de la norme.

PARTIE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

101 – DÉFINITIONS

101.01 Définitions

103 - ADMINISTRATION ET APPLICATION

103.02 Inspection de l'aéronef, demande de documents et interdictions
103.03 Retour d'un document d'aviation canadien
103.04 Tenue des dossiers

PARTIE III - AÉRODROMES ET AÉROPORTS

300 – DÉFINITIONS

300.01 Définitions

301 – AÉRODROMES

301.01 Application
301.04 Balises et marues
301.06 Indicateur de direction du vent
301.07 Balisage lumineux
301.08 Interdictions
301.09 Prévention des incendies

302 – AÉROPORTS

302.10 Interdictions
302.11 Prévention des incendies

PARTIE IV - DÉLIVRANCE DES LICENCES ET FORMATION DU PERSONNEL

400 – GÉNÉRALITÉS

400.01 Définitions

401 - PERMIS, LICENCES ET UALIFICATIONS DE MEMBRE D'ÉUIPAGE DE CONDUIT

401.03 Obligation d'être titulaire d'un permis, d'une licence ou d'une ualification de membre d'éuipage de conduite
401.04 Membre d'éuipage de conduite d'un aéronef immatriculé dans un état contractant autre ue le Canada
401.05 Mise à jour des connaissances
401.08 Carnets Personnels
401.24 Licence de pilote planeur - avantages

404 - EXIGENCES MÉDICALES

404.03 Obligation d'être titulaire d'un certificat médical
404.04 Délivrance, renouvellement et période de validité du certificat médical
404.06 Interdiction concernant l'exercice des avantages
404.18 Permission de continuer à exercer les avantages d'un permis, d'une licence ou d'une ualification

PARTIE VI - RÈGLES GéNéRALES D'UTILISATION ET DE VOL DES AÉRONEFS

600 – DéFINITIONS

600.01 Définitions

601 - STRUCTURE, CLASSIFICATION ET UTILISATION DE L'ESPACE AÉRIEN

601.01 Structure de l'espace aérien
601.02 Classification de l'espace aérien
601.03 Espace aérien d'utilisation de transpondeurs
601.04 Vols IFR et VFR dans l'espace aérien de classe F à statut spécial réglementé ou à statut spécial à service consultatif
601.06 Vol VFR dans l'espace aérien de classe A
601.07 Vol VFR dans l'espace aérien de classe B
601.08 Vol VFR dans l'espace aérien de classe C
601.09 Vol VFR dans l'espace aérien de classe D
601.15 Restrictions relatives à l'utilisation d'aéronefs lors des feux de forêts
601.16 Délivrance d'un NOTAM visant des restrictions relatives à l'utilisation des aéronefs lors des feux de forêts

602 - RÈGLES D'UTILISATION ET DE VOL

GÉNÉRALITÉS

602.01 Utilisation imprudente ou négligente des aéronefs
602.02 état des membres de l'éuipage de conduite
602.03 Alcool ou drogues - Membres d'éuipage
602.04 Alcool ou drogues - Passagers
602.05 Conformité aux instructions
602.06 Usage du tabac
602.07 Limites d'utilisation des aéronefs
602.12 Vol au-dessus de zones bâties ou d'un rassemblement de personnes en plein air pendant le décollage, l'approche et l'atterrissage
602.13 Décollage, approche et atterrissage à l'intérieur de zones bâties d'une ville ou d'un village
602.14 Altitudes et distances minimales
602.15 Vol à basse altitude - Autorisation
602.19 Priorité de passage - Généralités
602.21 évitement d'abordage
602.23 Chute d'objets
602.24 Vol en formation
602.25 Monter à bord d'un aéronef ou uitter un aéronef en vol
602.26 Sauts en parachute
602.27 Acrobaties aériennes - Interdictions relatives aux endroits et aux conditions de vol
602.28 Acrobaties aériennes avec passagers à bord
602.31 Conformité aux instructions et autorisations du contrôle de la circulation aérienne
602.35 Procédures de calage et d'utilisation des altimètres - Région de calage altimétriue
602.36 Procédures de calage et d'utilisation des altimètres - Région d'utilisation et de la pression standard

EXIGENCES RELATIVES À L'ÉUIPEMENT OPÉRATIONNEL ET À L'ÉUIPEMENT DE SECOURS

602.58 Interdictions
602.59 Normes relatives à l'éuipement
602.61 Exigences relatives aux aéronefs entraînés par moteur

PRÉPARATION DU VOL, PLANS DE VOL ET ITINÉRAIRES DE VOL

602.70 Définitions
602.71 Renseignements avant vol
602.72 Renseignements météorologiues
602.73 Exigences relatives au dépôt du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.74 Contenu du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.75 Dépôt du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.77 Exigences relatives au dépôt d'un compte rendu d'arrivée
602.78 Contenu du compte rendu d'arrivée
602.79 Rapports sur les aéronefs en retard

EXIGENCES AVANT VOL ET EXIGENCES RELATIVES AU CARBURANT

602.89 Exposé donné aux passagers

UTILISATION D'UN AÉRONEF À UN AÉRODROME OU DANS SON VOISINAGE

602.96 Généralités
602.97 Utilisations des aéronefs VFR et des aéronefs IFR aux aérodromes non contrôlés à l'intérieur d'une zone MF
602.98 Exigences générales pour les comptes rendus MF
602.99 Procédures de compte rendu MF avant de circuler sur l'aire de manœuvre
602.101 Procédures de compte rendu MF à l'arrivée
602.103 Procédures de compte rendu en traversant une zone MF

RÈGLES DE VOL À VUE

602.114 Conditions météorologiues de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l'espace aérien contrôlé
602.115 Conditions météorologiues de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l'espace aérien non contrôlé

RADIOCOMMUNICATIONS

602.136 écoute permanente
602.138 Panne de radiocommunications bilatérales en vol VFR

COMMUNICATIONS D'URGENCE ET SÛRETÉ

602.113 Capacité de la radiofréuence de secours
602.114 Signaux d'interception, interception d'aéronefs et instruction d'atterrir - sous articles (3) et (4)

605 - EXIGENCES RELATIVES AUX AÉRONEFS

GÉNÉRALITÉS

605.03 Autorité de vol
605.05 Inscriptions et affiches
605.08 éuipement ui n'est pas en état de service ou a été enlevé – Généralités

EXIGENCES RELATIVES À l'ÉUIPEMENT DE L'AÉRONEF

605.21 Planeurs - Vol VFR de jour
605.22 Exigences relatives aux sièges et aux ceintures de sécurité
605.24 Exigences relatives à la ceinture-baudrier
605.25 Ceintures de sécurité et ensembles de retenue - Utilisation générale - sous articles (1) et (2)

UTILISATION DE L'ÉUIPEMENT DE L'AÉRONEF

605.29 Dispositif de blocage des commandes de vol
605.31 éuipement et réserve d'oxygène
605.32 Utilisation d'oxygène - sous articles (1) et (2)
605.35 Transpondeur et éuipement de transmission automatiue d'altitude-pression - sous articles (1) et (3)
605.40 Déclenchement de l'ELT

EXIGENCES RELATIVES À LA MAINTENANCE D'AÉRONEFS

605.84 Maintenance d'aéronefs – Généralités
605.85 Certification après maintenance et travaux élémentaires
605.86 Calendrier de maintenance - sous articles (1)(a), (2) et (3)
605.88 Inspections suivant des conditions d'utilisation anormales

DOSSIERS TECHNIUES

605.92 Exigences relatives à la tenue des dossiers techniues – sous article (1)
605.93 Dossiers techniues – Généralités
605.94 Exigences relatives aux carnets de route
605.95 Carnet de route transporté à bord
605.97 Transfert des dossiers

606 - DIVERS

606.02 Assurance responsabilité sous article (9)

CIRCULAIRES D'INFORMATION AÉRONAUTIUE

BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA (BST)
(AIM de TC GEN 3.0)

PROCÉDURES ET SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE

  1. Services consultatifs et de contrôle de la circulation aérienne
  2. Stations d'information de vol / Centres d'information de vol
  3. Procédures de communications
  4. Service radar, position selon le code horaire
  5. Instructions et autorisation de l'ATC et procédures de relecture obligatoire
  6. Turbulence de sillage espacement
  7. Procédures aux aéroports et aérodromes contrôlés
  8. Procédures aux aéroports et aérodromes non contrôlés
  9. Fréuence obligatoire et fréuence de trafic d'aérodrome