Partie 1 : Droit aérien et procédures

TP 14453

Règlement de l'aviation canadien ( RAC )

Certaines dispositions du Règlement de l'aviation canadien (RAC) renvoient à une norme connexe. Les questions portant sur le RAC peuvent évaluer les connaissances du Règlement ou de la norme.

PARTIE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
100 - DÉFINITIONS
  100.01 Définitions
103 - ADMINISTRATION ET APPLICATION
  103.02 Inspection de l'aéronef, demande de documents et interdictions
  103.03 Retour d'un document d'aviation canadien
  103.04 Tenue des dossiers
PARTIE II - IDENTIFICATION DES AÉRONEFS
200 - DÉFINITIONS
  200.01 Définitions
201 - IDENTIFICATION DES AÉRONEFS
201.01 Plaques d'identification d'aéronef
202 - MARQUAGE ET IMMATRICULATION DES AÉRONEFS
202.01 Exigences relatives au marquage des aéronefs
  202.06 Variantes quant aux dimensions et à l'emplacement des marques d'aéronef
202.13 Immatriculation des aéronefs - Généralités
PARTIE III - AÉRODROMES ET AÉROPORTS
300 - DÉFINITIONS
  300.01 Définitions
301 - AÉRODROMES
  301.08 Interdictions
  301.09 Prévention des incendies
302 - AÉROPORTS
  302.10 Interdictions
  302.11 Prévention des incendies
PARTIE IV - DÉLIVRANCE DES LICENCES ET FORMATION DU PERSONNEL
400 - GÉNÉRALITÉS
  400.01 Définitions
401 - PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DE MEMBRE D'ÉQUIPAGE
401.03 Obligation d'être titulaire d'un permis, d'une licence ou d'une qualification de membre d'équipage de conduite
401.05 Mise à jour des connaissances
  401.08 Carnets personnels
  401.19 Avantages
401.21 Avion ultra-léger - Avantages
  401.88 Avantages
  401.101 Avantages - Avion ultra-léger - Transport de passagers
404 - EXIGENCES MÉDICALES
  404.03 Obligation d'être titulaire d'un certificat médical
  404.04 Délivrance, renouvellement et période de validité du certificat médical
404.06 Interdiction concernant l'exercice des avantages
PARTIE VI - RÉGLES GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VOL DES AÉRONEFS
600 - DÉFINITIONS
  600.01 Définitions
601 - STRUCTURE, CLASSIFICATION ET UTILISATION DE L'ESPACE AÉRIEN
  601.01 Structure de l'espace aérien
  601.02 Classification de l'espace aérien
  601.03 Espace aérien d'utilisation de transpondeur
601.04 Vols IFR et VFR dans l'espace aérien de classe F à statut spécial réglementé ou à statut spécial à service consultatif
  601.07 Vol VFR dans l'espace aérien de classe B
601.08 Vol VFR dans l'espace aérien de classe C
601.09 Vol VFR dans l'espace aérien de classe D
RESTRICTIONS RELATIVES À L'UTILISATION D'AÉRONEFS ET DANGERS POUR LA SÉCURITÉ AÉRIENNE
  601.15 Restrictions relatives à l'utilisation d'aéronefs lors des feux de forêts
  601.16 Délivrance d'un NOTAM visant des restrictions relatives à l'utilisation des aéronefs lors des feux de forêts
602 - RÀGLES D'UTILISATION ET DE VOL
GÉNÉRALITÉS
602.01 Utilisation imprudente ou négligente des aéronefs
602.02 État des membres d'équipage de conduite
602.03 Alcool ou drogues - Membres d'équipage
  602.05 Conformité aux instructions
  602.07 Limites d'utilisation des aéronefs
602.10 Démarrage des moteurs d'un aéronef et moteurs en marche d'un aéronef au sol
  602.11 Givrage d'un aéronef
602.12 Vol au-dessus de zones bâties ou d'un rassemblement de personnes en plein air pendant le décollage, l'approche et l'atterrissage
602.13 Décollage, approche et atterrissage à l'intérieur de zones bâties d'une ville ou d'un village
602.14 Altitudes et distances minimales
602.15 Vol à basse altitude - Autorisation
602.19 Priorité de passage - Généralités
602.20 Priorité de passage - Aéronefs manoeuvrant à la surface de l'eau
602.21 évitement d'abordage
602.22 Remorquage
602.23 Chute d'objets
602.24 Vol en formation
602.29 Ailes libres et avions ultra-légers
602.31 Conformité aux instructions et autorisations du contrôle de la circulation aérienne
602.34 Altitudes de croisière et niveaux de vol de croisière
602.35 Procédures de calage et d'utilisation des altimètres
EXIGENCES RELATIVES À L'ÉQUIPEMENT OPÉRATIONNEL ET À L'ÉQUIPEMENT DE SECOURS
  602.58 Interdiction
  602.59 Normes relatives à l'équipement
  602.61 équipement de survie - Vols au-dessus de la surface de la terre
602.62 Gilets de sauvetage, dispositifs et vêtements de flottaison individuels
602.63 Radeaux de sauvetage et équipement de survie - Vols au-dessus d'un plan d'eau
PRÉPARATION DU VOL, PLANS DE VOL ET ITINÉRAIRES DE VOL
602.70 Définitions
  602.71 Renseignements avant vol
  602.72 Renseignements météorologiques
602.73 Exigences relatives au dépôt du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
  602.74 Contenu du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
  602.75 Dépôt du plan de vol ou de l'itinéraire de vol
602.76 Modifications du plan de vol
602.77 Exigences relatives au dépôt d'un compte rendu d'arrivée
  602.78 Contenu du compte rendu d'arrivée
  602.79 Rapports sur les aéronefs en retard
EXIGENCES AVANT VOL ET EXIGENCES RELATIVES AU CARBURANT
  602.88 Exigences relatives au carburant
  602.89 Exposé donnéaux passagers
UTILISATION D'UN AÉRONEF à UN AÉRODROME OU DANS SON VOISINAGE
602.96 Généralités
602.97 Utilisation des aéronefs VFR et des aéronefs IFR aux aérodromes non contrôlés à l'intérieur d'une zone MF
602.98 Exigences générales pour les comptes rendus MF
  602.99 Procédures de compte rendu MF avant de circuler sur l'aire de manoeuvre
  602.100 Procédures de compte rendu MF au départ
602.101 Procédures de compte rendu MF à l'arrivée
602.102 Procédures de compte rendu MF au cours des circuits continus
603.103 Procédures de compte rendu en traversant une zone MF
RÈGLES DE VOL À VUE
602.114 Conditions météorologiques de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l'espace aérien contrôlé
602.115 Conditions météorologiques de vol à vue minimales pour un vol VFR dans l'espace aérien non contrôlé
602.117 Vol VFR spécial
RADIOCOMMUNICATIONS
602.136 Écoute permanente
  602.138 Panne de radiocommunications bilatérales en vol VFR
COMMUNICATIONS D'URGENCE ET SûRETÉ
602.143 Capacité de la radiofréquence de secours
  602.144 Signaux d'interception, interception d'aéronefs et instructions d'atterrir
  602.145 ADIZ
605 - EXIGENCES RELATIVES AUX AÉRONEFS
  605.01 Application
ÉQUIPEMENT DE L'AÉRONEF
  605.05 Inscriptions et affiches
EXIGENCES RELATIVES À L'ÉQUIPEMENT DE L'AÉRONEF
  605.14 Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR de jour
  605.22 Exigences relatives aux sièges et aux ceintures de sécurité
  605.25 Ceintures de sécurité et ensembles de retenue - Utilisation générale
  605.29 Dispositif de blocage des commandes de vol
DIVERS
606.02 Assurance-responsabilité
AIP/AIM
1 Aérodromes
2 Météorologie
3 Règles de l'air et services de la circulation aérienne VFR
4 Recherches et Sauvetage (SAR)
5 Cartes aéronautique et publications
6 Homologation, immatriculation et navigabilité
7 Discipline aéronautique
8 Suppléments d’AIP Canada, OACI
7 Circulaires d’information aéronautique
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA (BST)
  1 Définitions
2 Rapports sur les faits aéronautiques
  3 Protection des lieux d'un fait aéronautique
PROCÉDURES ET SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE
1 Services consultatifs et de contrôle de la circulation aérienne
  2 Stations d'information de vol
  3 Procédures de communications
4 Service radar, position selon le code horaire
5 Instructions et autorisations de l'ATC
6 Espacement - Turbulence de sillage
7 Procédures aux aéroports et aérodromes contrôlés
8 Procédures aux aéroports et aux aérodromes non-contrôlés
  9 Fréquence obligatoire (MF) et fréquence de trafic d'aérodromes (ATF)
  10 Procédures VFR, en route
  11 Procédures VFR, d'attente
12 Harmonisation de trafic VFR/IFR aux aérodromes et aéroports non contrôlés