i. Introduction: Objet des directives propres aux manuels de contrôle de la maintenance

TP 14408

  • i. Introduction: Objet des directives propres aux MCM
  • ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  • 1. Table des matières - 726.08(1)a)
  • 2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  • 3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  • 4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  • 5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  • 6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  • 7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  • 8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  • 9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  • 10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  • 11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  • 12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  • 13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  • 14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  • 15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  • 16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  • 17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  • 18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  • 19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  • 20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  • 21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  • 22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  • 23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)
  • ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

 

i. Introduction: Objet des directives propres aux manuels de contrôle de la maintenance

 

Le présent document vise à aider les exploitants aériens à préparer leur manuel de contrôle de la maintenance en indiquant quelles dispositions réglementaires doivent être couvertes, en précisant quel en est le but visé et en donnant des exemples pratiques pour clarifier encore davantage la réglementation.

Chaque rubrique du présent document se présente sous la forme suivante:

Les exigences précises du RAC 706.08 mises dans un encadré identique à celui-ci.

Une explication des exigences du RAC et de leur raison d'être suit en caractères gras.

Exemple - Un exemple de ce que chaque rubrique d'un MCM pourrait contenir.Les « exemples » ne devraient pas servir dans un véritable MCM, car ils sont purement hypothétiques et risquent de ne pas s'appliquer aux véritables méthodes employées par un organisme.

Le présent document vise à faciliter l'interprétation du Règlement de l'aviation canadien, et non à le remplacer.