ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)

TP 14408

  • i. Introduction: Objet des directives propres aux MCM
  • ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  • 1. Table des matières - 726.08(1)a)
  • 2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  • 3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  • 4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  • 5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  • 6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  • 7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  • 8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  • 9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  • 10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  • 11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  • 12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  • 13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  • 14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  • 15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  • 16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  • 17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  • 18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  • 19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  • 20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  • 21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  • 22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  • 23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)
  • ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

 

ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)

 

Rôle des MCM

Un exploitant aérien élabore un manuel de contrôle de la maintenance (MCM) pour décrire de quelle manière il va se conformer auRèglement de l'aviation canadien (RAC). Le MCM est un document approuvé par Transports Canada que l'on peut voir comme un contrat passé entre deux parties: l'exploitant commercial qui va utiliser le MCM et Transports Canada qui va veiller au respect de la réglementation.

Objet des MCM - 706.08

En vertu du RAC 706.08, un exploitant est tenu d'établir et de tenir à jour un manuel de contrôle de la maintenance (MCM) et d'en autoriser l'utilisation afin d'assurer l'efficacité du système de contrôle de la maintenance.

Un MCM est là pour donner à un exploitant aérien la flexibilité qui lui permet d'adopter une approche innovatrice dans la façon de mener ses affaires. Le MCM décrit comment l'exploitant va s'y prendre pour respecter la réglementation, qui, dans une large mesure, n'est pas normative. Le MCM sert également à établir les politiques de l'entreprise et à informer le personnel de l'exploitant des procédures de l'entreprise.

Le RAC impose la présence d'un programme couvrant chacune des obligations réglementaires. Par exemple, en vertu de la norme 726.08(1)n), le MCM doit contenir « une description du programme d'évaluation exigé par l'article 706.07 duRèglement de l'aviation canadien ». Chaque exploitant est tenu de préparer un programme d'évaluation adapté à la taille et à la complexité de son organisme, ce qui veut donc dire qu'un tel programme peut être très différent, selon qu'il s'agisse d'une petite ou d'une grande entreprise.

Présentation des MCM

Les manuels des divers exploitants aériens peuvent adopter une présentation différente. En fait, la présentation importe peu, pour autant qu'elle fasse appel à un ordre logique pour l'utilisateur. La norme 726.08 précise les renseignements que doit, au minimum, contenir le manuel.

Si des documents sont incorporés par renvoi dans le MCM, le gestionnaire de la maintenance doit certifier par écrit que lesdits documents ainsi que toutes les modifications qui sont apportées respectent l'exigence de contrôle établie dans le MCM.