TP 14408 - Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance

TP 14408

  • i. Introduction: Objet des directives propres aux MCM
  • ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  • 1. Table des matières - 726.08(1)a)
  • 2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  • 3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  • 4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  • 5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  • 6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  • 7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  • 8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  • 9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  • 10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  • 11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  • 12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  • 13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  • 14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  • 15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  • 16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  • 17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  • 18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  • 19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  • 20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  • 21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  • 22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  • 23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)
  • ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

18. Pièces et matériaux – 726.08(1)r)

« ... le manuel de contrôle de la maintenance (MCM) d'un exploitant aérien doit contenir au moins les éléments suivants :

r) les procédures pour assurer que seuls les matériaux et les pièces conformes aux exigences du chapitre 571 du Règlement de l'aviation canadien sont utilisés pour l'exécution des travaux élémentaires ou d'entretien, y compris toutes précisions concernant des ententes de mise en commun conclues pour les pièces ... »

Le RAC 571 exige que seuls des pièces et des matériaux équivalents à ceux du constructeur ou spécifiés par ce dernier soient utilisés.

Le MCM doit décrire les méthodes de contrôle des pièces et des matériaux et doit inclure des procédures de traçabilité, d’entreposage et de manutention ainsi que les ententes de mise en commun de pièces.

Exemple :

Seuls les pièces et les matériaux qui sont identifiés et recommandés par le constructeur d’aéronefs seront achetés et utilisés pour les aéronefs de l’entreprise. Le gestionnaire de la maintenance se chargera de conserver les dossiers des achats.

Un lieu d’entreposage verrouillé réservé aux matériaux inflammables se trouve au sud du hangar et est dûment identifié à l’aide d’une pancarte « Matériaux pour l’entretien courant des aéronefs » placée au-dessus de la porte. Tous ces matériaux doivent être entreposés dans des contenants fermés indiquant clairement ce qu’ils contiennent. Il est interdit de prendre un liquide d’un contenant non identifié. En cas de découverte de contenants non identifiés, leur contenu doit être éliminé dans le respect des règles environnementales et un rapport doit être envoyé au gestionnaire de la maintenance. Tous les matériaux ininflammables seront entreposés dans le local verrouillé servant au stockage des pièces dans le hangar. Le régulateur de vol est responsable des clés du lieu d’entreposage des matériaux d’entretien courant ainsi que du local de stockage des pièces.

Les pièces et les matériaux servant à l’équipement de servitude au sol et aux véhicules seront stockés dans le garage et remis à cet endroit après utilisation.

Le gestionnaire de la maintenance avertira le régulateur de vol si des dispositions particulières ont été prises en vue de l’utilisation de carburant ou de matériaux provenant d’autres exploitants en dehors de la base principale. Le régulateur de vol avertira les pilotes de l’existence de telles dispositions.