TP 14408 - Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance

TP 14408

  • i. Introduction: Objet des directives propres aux MCM
  • ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  • 1. Table des matières - 726.08(1)a)
  • 2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  • 3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  • 4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  • 5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  • 6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  • 7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  • 8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  • 9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  • 10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  • 11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  • 12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  • 13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  • 14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  • 15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  • 16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  • 17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  • 18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  • 19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  • 20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  • 21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  • 22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  • 23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)
  • ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

 

21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)

 

« ... le manuel de contrôle de la maintenance (MCM) d'un exploitant aérien doit contenir au moins les éléments suivants:

u)une description de la procédure utilisée pour assurer que la masse à vide et le centrage d'un aéronef sont consignés conformément aux exigences de l'article 571.03 ou 605.92 duRèglement de l'aviation canadien . »

Le RAC 571.03 précise les inscriptions à faire dans les dossiers techniques au moment du pesage d'un aéronef ou lorsque des modifications sont apportées au devis de masse à vide et de centrage.

En vertu du RAC 605.92, il faut tenir des dossiers techniques sous la forme d'un devis de masse à vide et de centrage ou d'un programme de masse à vide et de centrage de la flotte.

Le MCM doit décrire une procédure qui identifie la masse à vide et le centrage d'un aéronef dans son carnet de route. Si plusieurs configurations sont utilisées, une inscription dans le carnet de route doit indiquer le devis actuel de masse à vide et de centrage, par exemple au moment du passage d'un train sur roues à un train sur flotteurs.

Exemple:

Le gestionnaire de la maintenance tiendra à jour et conservera des devis de masse à vide et de centrage pour tous les aéronefs de l'entreprise.

Les détails de la masse à vide et du centrage seront inscrits dans le carnet de route de chaque aéronef.

Si la réalisation de travaux élémentaires, comme la pose ou la dépose de sièges, a une incidence sur la masse et le centrage d'un aéronef, une inscription sera faite dans le carnet de route avant le vol dans le but de préciser la nouvelle masse et le nouveau centre de gravité.

Des copies du devis de masse et centrage se trouveront à bord des aéronefs, y compris la liste d'équipement du manuel de vol des aéronefs.

Si plusieurs des configurations sont utilisées sur un même type d'aéronef, une copie du devis de masse et centrage valable pour chacune des configurations doit se trouver à bord. Au moment du passage d'une configuration à l'autre, une inscription dans le carnet de route indiquera quel devis de masse et centrage s'applique.