TP 14408 - Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance

TP 14408

  • i. Introduction: Objet des directives propres aux MCM
  • ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  • 1. Table des matières - 726.08(1)a)
  • 2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  • 3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  • 4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  • 5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  • 6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  • 7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  • 8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  • 9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  • 10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  • 11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  • 12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  • 13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  • 14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  • 15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  • 16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  • 17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  • 18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  • 19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  • 20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  • 21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  • 22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  • 23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)
  • ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

 

12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)

 

« ... le manuel de contrôle de la maintenance (MCM) d'un exploitant aérien doit contenir au moins les éléments suivants:

l) l'identification de tout calendrier de maintenance approuvé à l'égard de l'aéronef de l'exploitant aérien . »

Tous les aéronefs exploités par le transporteur aérien doivent être entretenus conformément aux calendriers de maintenance approuvés par Transports Canada, conformément au RAC 605 et à la norme 625.

Tous les calendriers de maintenance élaborés par l'exploitant aérien doivent contenir les exigences de maintenance et d'inspection applicables aux cellules, aux moteurs, aux hélices, aux appareillages, à l'équipement de survie, à l'équipement de secours et à tout autre équipement installé à bord des aéronefs de l'exploitant aérien, y compris toutes les exigences propres à l'équipement hors phase. Les calendriers de maintenance doivent tenir compte des exigences propres à toute modification incorporée.

Cette rubrique du MCM doit identifier les calendriers de maintenance servant à chaque type d'aéronef utilisé par l'exploitant aérien.

Les calendriers de maintenance des aéronefs sont des documents autonomes qui ne constituent pas une partie du MCM, ce qui signifie qu'ils sont tenus à jour séparément et qu'ils possèdent leur propre liste des pages en vigueur; toutefois, par souci pratique, ils peuvent être conservés avec le MCM. Si tel est le souhait de l'exploitant aérien, les calendriers peuvent être annexés ou incorporés par renvoi au MCM.

Exemple:

Tous les aéronefs exploités par Acmé Aéro Ltée seront entretenus conformément aux calendriers de maintenance approuvés par Transports Canada.

Acmé Aéro Ltée possède les calendriers de maintenance approuvés par Transports Canada numéros O3467 pour le Cessna 185 et 05647 pour le Beaver.

Les calendriers de maintenance sont approuvés par Transports Canada de façon distincte par rapport au MCM, et ils figurent en annexe à celui-ci.