TP 14408 - Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance

TP 14408

  • i. Introduction: Objet des directives propres aux MCM
  • ii. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  • 1. Table des matières - 726.08(1)a)
  • 2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  • 3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  • 4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  • 5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  • 6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  • 7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  • 8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  • 9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  • 10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  • 11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  • 12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  • 13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  • 14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  • 15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  • 16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  • 17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  • 18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  • 19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  • 20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  • 21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  • 22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  • 23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)
  • ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

 

10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)

 

« ... le manuel de contrôle de la maintenance (MCM) d'un exploitant aérien doit contenir au moins les éléments suivants:

j) la marche à suivre pour assurer que, dans l'exécution des travaux élémentaires et d'entretien courant, on utilise les renseignements réglementaires et les données techniques appropriés au travail effectué, tel qu'il est exigé par l'article 571.02 duRèglement de l'aviation canadien . »

Le RAC 571.02 exige que les données techniques, par exemple le manuel de maintenance du constructeur, et les renseignements réglementaires soient utilisés pour les travaux élémentaires, qu'il s'agisse de ceux recommandés par le constructeur ou de ceux élaborés par un exploitant.

Expliquer le système qui fait en sorte qu'une personne en train d'effectuer des travaux élémentaires et/ou de l'entretien courant a à sa disposition la version la plus récente des manuels techniques, des consignes de navigabilité, des exigences réglementaires ou des autres renseignements connexes pertinents. Ce système devrait être facile à vérifier et devrait aborder la manière dont les renseignements techniques et réglementaires sont contrôlés dans le cas de travaux de maintenance effectués loin de la base.

Exemple:

Renseignements réglementaires et techniques:

Le gestionnaire de la maintenance veillera à ce qu'aucun travail ne soit amorcé, à moins que les renseignements réglementaires et techniques les plus récents ne soient accessibles et utilisables par toutes les personnes qui effectuent des travaux pour le compte de l'exploitant.

Les publications suivantes se trouvent dans la bibliothèque de l'entreprise:

  • Règlement de l'aviation canadien (sur Internet)
  • Avis de navigabilité
  • Consignes de navigabilité et certificats de type (sur Internet)
  • Circulaire consultative AC43-13-1b/2a
  • Manuel de maintenance du Cessna C185
  • Manuel d'entretien courant du moteur Teledyne Continental IO-520
  • Manuel d'entretien courant de l'hélice McCauley
  • Manuel de maintenance du deHavilland DHC-2 Beaver
  • Manuel des pièces du moteur Pratt & Whitney R985
  • Manuel de maintenance du moteur Pratt & Whitney R985
  • Manuel d'entretien courant de l'hélice Hamilton Standard
  • Bulletins et lettres de service concernant les aéronefs exploités