Introduction

La Norme relative au Manuel des agents de bord indique les normes minimales que doit contenir un Manuel des agents de bord d'un exploitant aérien. Lorsque ce dernier prépare un tel manuel qu'il destine à l'approbation des autorités de réglementation, il doit extraire de cette « Norme » les éléments qui s'appliquent à sa propre exploitation.

APPLICATION

La Norme relative au Manuel des agents de bord comprend deux parties :

PARTIE A

Cette partie contient les renseignements sur les procédures de sécurité et d'urgence dont la publication dans le Manuel des agents de bord, la distribution à chaque agent de bord, la consultation facile en vol et leur approbation par Transports Canada sont de nature obligatoire.

PARTIE B

Cette partie contient des renseignements supplémentaires qu'il n'est pas obligatoire de rendre facilement accessibles pour fins de référence en vol. Ces renseignements doivent être distribués à chaque agent de bord, ils n'ont pas à être approuvés et ils font l'objet d'une vérification par Transports Canada.

Nonobstant ce qui précède, un exploitant aérien peut choisir de publier les deux parties dans un même volume.

Chaque partie doit être tenue à jour par l'agent de bord et doit contenir au moins les éléments suivants :

1. une table des matières;
2. une liste des pages en vigueur;
3. une procédure de modification;
4. une page de contrôle des modifications;
5. un préambule;
6. la date de la dernière modification apportée à chaque page et spécifiée sur cette page;
7. la référence à chaque exigence de la réglementation pertinente.

NOTA : Les articles facultatifs, les renseignements à caractère indicatif, les pratiques recommandées, les explications ainsi que d'autres éléments d'information seront imprimés en italiques et, autant que possible, présentés dans un encadré. Ces articles ne font pas partie de la norme mais contiendront des renseignements supplémentaires qui seront utiles à ses utilisateurs.

Les informations publiées dans un manuel des agents de bord d'un exploitant aérien peuvent être regroupés dans un ordre différent de celui de la présente norme; toutefois, l'exploitant aérien doit insérer dans le manuel un index ou une liste de renvois détaillés.