Partie C - Le processus du Comité d'étude de la maintenance de type (CMT)

Chapitre 3.  Vérification du processus CMT

a)  Vérification du processus analytique complet

Tous les détenteurs de certificats de type d'aéronef qui ont fait l'objet d'un rapport CMT doivent conserver en archive le détail de l'analyse effectuée de manière que Transports Canada puisse effectuer une vérification du processus analytique initial complet et des processus analytiques ultérieurs pouvant donner lieu à des amendements au rapport CMT initial.

b)  Validation des procédures de maintenance 13 associées

Le demandeur de certificat de type doit établir des instructions et des directives internes permettant de valider toutes les procédures de maintenance écrites à l'appui des tâches définies dans le rapport CMT, puis il doit valider ces procédures de maintenance. L'objectif de la validation est d'assurer que la procédure est praticable et qu'elle atteint le but fixé pour la tâche du rapport CEM.

à la demande de Transports Canada, le demandeur de certificat de type doit fournir un aéronef complet et le personnel de maintenance qualifié nécessaires pour démontrer à TCAC qu'une procédure de maintenance particulière peut être effectuée de manière adéquate et qu'elle atteint le but fixé pour la tâche CMT.

13  Chap 11.6 (p328-329), RCM-Nowlan&Heap