Partie D - Le processus des recommandations du constructeur (RC)

Chapitre 3.  Vérification du processus RC

a)  Vérification du processus analytique complet

Tous les détenteurs de certificat de type d'aéronef doivent conserver en archive les analyses effectuées pour élaborer les instructions de maintenance planifiée. Ces archives doivent être tenues de telle manière que TCAC puisse facilement effectuer une vérification du processus analytique initial et de tout processus analytique ultérieur pouvant conduire à une modification des instructions de maintenance planifiée initiales.

b)  Validation des procédures de maintenance associées

Le demandeur de certificat de type doit élaborer des instructions et des directives internes permettant la validation de toutes les procédures de maintenance rédigées pour l'exécution des tâches de maintenance planifiée, puis le demandeur doit valider ces procédures de maintenance. L'objectif de la validation est d'assurer que la procédure est praticable et qu'elle atteint le but de l'instruction de maintenance planifiée.

à la demande de Transports Canada, le demandeur de certificat de type doit fournir un aéronef complet et le personnel de maintenance qualifié nécessaires pour démontrer à TCAC qu'une procédure de maintenance particulière peut être effectuée de manière adéquate et qu'elle atteint le but recherché par la tâche de maintenance planifiée.