Les clients s’attendent souvent à ce que le détaillant de l’endroit où ils achètent leur drone les informe au sujet de la délivrance de permis et de la sécurité. Les détaillants peuvent utiliser ces produits dans le but de soutenir une communauté de pilotes de drones sécuritaires et instruits.
Sur cette page
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- Téléchargez ou commandez des documents imprimés et des affiches
- Contenu multimédia
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Informez vos clients
Il incombe aux pilotes d’immatriculer leurs drones de 250 g à 25 kg. Ils sont également tenus d’obtenir un certificat de pilote. Les drones de moins de 250 g n’ont pas besoin d’être immatriculés et il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de pilote pour les utiliser, mais les pilotes sont quand même responsables de les faire voler en toute sécurité. Les drones de plus de 25 kg n’ont pas besoin d’être immatriculés non plus, mais un certificat d’opérations aériennes spécialisées doit être obtenu pour les utiliser.
Il y a deux catégories principales d’opérations de drones : les opérations de base et les opérations avancées. Quand un client achète un drone, il doit se demander s’il prévoit effectuer des opérations de base ou des opérations avancées pour choisir un drone en conséquence.
Canada.ca/securite-drones contient tous les services et les renseignements dont vos clients auront besoin pour se mettre à voler.
Téléchargez ou commandez des documents imprimés et des affiches
Vous pouvez utiliser notre matériel officiel en magasin ou sur place. Indiquez aux clients où ils peuvent trouver les règles (p. ex. bannière ou affiche) ou commandez un produit qu’ils pourront emporter avec eux (p. ex. carte postale ou autocollant).
Cartes postales
Jusqu’à épuisement des stocks, vous pouvez commander au plus 1 000 cartes postales gratuitement. Envoyez un courriel à TC.RPASInfo-InfoSATP.TC@tc.gc.ca pour faire votre commande.
Sécurité des drones
Renseignez-vous avant tout!
Version textuelle
Vous utilisez un drone?
À titre de pilote, comprenez les règles à suivre et sachez où il est sécuritaire de voler. Immatriculez votre drone et obtenez votre certificat de pilote en ligne : Canada.ca/securite-drones.
Note: Ces cartes postales sont bilingues et imprimées recto verso en anglais et en français.
En couleurs
Format : 5 po sur 7 po avec fond perdu
Autocollants
Sécurité des drones
Renseignez-vous avant tout!
Canada.ca/securite-drones
Version textuelle
PDF, 381 ko
En couleurs, fond perdu
Papier : à détacher et déplier
Format : 2 po sur 3 po avec fond perdu
Bannière verticale
Sécurité des drones
Renseignez-vous avant tout!
Canada.ca/securite-drones
Version textuelle
PDF, 737 ko
En couleurs
Format : 31,5 po sur 83,5 po plus 6 po de fond perdu au bas
Panneau de podium
Sécurité des drones
Renseignez-vous avant tout!
Canada.ca/securite-drones
(PDF, 2033 ko)
Version textuelle
Imprimé sur un panneau de PVC de 1/8 po
Format : 27 po sur 12 po, fond perdu
Contenu multimédia
Les détaillants et les collaborateurs sont invités à utiliser et à intégrer les infographies, les bannières Web et les vidéos YouTube de TC.
Infographies
Renseignez-vous avant tout!
Trouvez la catégorie de votre drone
(PDF 597 Ko)
Version textuelle
Renseignez-vous avant tout!
Trouvez la catégorie de votre drone
Vous avez besoin d’un certificat de pilote – opérations de base pour :
- le faire voler à plus de 30 m de passants
- le faire voler dans un espace aérien non contrôlé (sans contrôle de la circulation aérienne)
Vous avez besoin d’un certificat de pilote – opérations avancées pour :
- le faire voler à moins de 30 m ou au-dessus de passants
- le faire voler dans un espace aérien contrôlé avec l’autorisation du contrôle de la circulation aérienne navcanada.ca/satp
Vous avez besoin d’un certificat d’opérations aériennes spécialisées pour le faire voler :
- pendant un événement annoncé
- s’il pèse plus de 25 kg
- à une altitude de plus de 122 mètres (400 pieds) - un bâtiment de 30 étages environ)
Comment marquer votre drone
(PDF 420 Ko)
Version textuelle
Renseignez-vous avant tout!
Comment marquer votre drone :
Inscrivez votre drone dans le Portail de gestion des drones.
Marquez votre drone de son numéro d’immatriculation.
(Image d’un drone et gros plan sur son numéro d’immatriculation : C-1827459426)
Le numéro d’immatriculation doit être clairement visible sur le drone.
Utilisez :
- un marqueur permanent
- une étiquette permanente
- une gravure
Renseignez-vous avant tout!
Où faire voler votre drone?
(PDF 639 Ko)
Version textuelle
Renseignez-vous avant tout!
Où faire voler votre drone? 250 g – 25 kg
Immatriculez votre drone et obtenez votre certificat de pilote de drone pour opérations de base ou avancées au : Canada.ca/securite-drones
Utilisez cette carte pour trouver un site sécuritaire où vous pouvez faire voler votre drone : https://nrc.canada.ca/fr/selection-site-uav/
Respectez toujours la vie privée des autres quand vous pilotez un drone
Faites voler votre drone :
- à un endroit où vous pouvez le voir en tout temps
- à moins de 122 m (400 pi)
- à une distance de 1,9 km des héliports / de 5,6 km des aéroports, et à l’extérieur de l’espace aérien contrôlé
- à l’écart des opérations d’urgence et d’événements annoncés (concerts, défilés)
Opérations de base :
- Faites voler votre drone à une distance horizontale de 30 m des passants
Opérations avancées :
- Drones admissibles
- Faites voler votre drone dans l’espace aérien contrôlé avec l’autorisation de NAV CANADA : navcanada.ca/satp
- Faites voler votre drone près des passants ou au-dessus d’eux
Drones de moins de 250 g
(PDF 1,077 Ko)
Version textuelle
Renseignez-vous avant tout!
Drones de moins de 250 g
Les drones dont le poids est inférieur à 250 grammes sont aussi appelés microdrones.
Si vous faites voler un microdrone, vous devez :
Pilotez en toute sécurité : ne mettez pas en danger les autres personnes ou aéronefs
- Évitez les sites d’urgences et les espaces aériens réglementés (feux de forêt, périmètre érigé par des premiers intervenants)
- Suivez les règles provinciales, territoriales ou municipales qui peuvent aussi s’appliquer, y compris les règles sur les actes d’intrusion et sur la protection de la vie privée : canada.ca/drone-securitaire-legale
Vous devriez :
- Faire voler votre drone à moins de 122 mètres (400 pieds) d’altitude — la hauteur d’un bâtiment de 30 étages environ
- Toujours être en mesure de voir votre drone
- Éviter les événements annoncés
- Éviter les aéroports
- Référez-vous à cette carte pour trouver un site sécuritaire où vous pourrez faire voler votre drone : https://nrc.canada.ca/fr/outil-drone/
Vous n’avez pas besoin :
- D’immatriculer votre drone
- D’obtenir un certificat de pilote de drone
Masse maximale au décollage
Si la masse maximale de votre drone au décollage est de 250 g ou plus, ce n’est pas un microdrone. Vous devez l’immatriculer et obtenir un certificat de pilote de drone.
Le poids maximal de votre drone au décollage comprend celui des piles et de tout autre objet que vous y fixez, comme :
- de l’équipement de communication,
- des capteurs,
- des caméras,
- des lumières.
Si vous enfreignez les règles, vous vous exposez à une amende de 1000 $ (pour un particulier) ou de 5000 $ (pour une société)
Vidéos
Consultez notre liste de lecture « Renseignez-vous avant tout! » sur YouTube ou regardez ces vidéos.
| Titre | Description | Durée | Aperçu |
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Nouvelles règles de sécurité sur l’utilisation de drones au Canada |
Nouvelle réglementation sur les drones en vigueur le 1er juin 2019. Vous voulez savoir si vous devez immatriculer votre drone, passer un examen, ou encore connaître les endroits où faire voler votre drone? Informez-vous sur les deux principales catégories d’opération de drones au Canada : les opérations de base et les opérations avancées, et sur l’ensemble de règles devant être respectées par les pilotes de drone pour chaque catégorie. Renseignez-vous avant tout! Sécurité des drones |
2:27 |
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Nouvelle réglementation sur les drones en vigueur le 1er juin 2019. Vous pilotez un drone pour la première fois? Apprenez certaines règles, astuces et meilleures pratiques importantes que vous devez garder à l'esprit pour piloter votre drone en toute sécurité et de façon respectueuse. Renseignez-vous avant tout! Sécurité des drones |
2:54 |
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Nouvelle réglementation sur les drones en vigueur le 1er juin 2019. Vous préparez-vous à piloter votre drone? Apprenez ce que vous devez faire avant chaque vol. Renseignez-vous avant tout! Sécurité des drones |
2:33 |
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L’aviation est votre passion? Que ce soit pour le plaisir, la recherche ou le travail, explorez les possibilités en commençant par l’obtention d’un certificat de pilote de drone. Renseignez-vous avant tout! Sécurité des drones |
0:57 |
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