Plan de vol du Canada pour la navigation dans le contexte de la COVID-19

 

La sécurité du transport aérien est d'une importance cruciale pour les Canadiens. Dans un pays aussi vaste et diversifié, les Canadiens comptent sur ces services essentiels afin de rendre visite à leurs proches, faire des affaires, transporter des marchandises et explorer et découvrir notre pays. En particulier, nos collectivités éloignées et nordiques dépendent fortement du transport aérien pour recevoir des fournitures essentielles, y compris des fournitures médicales, ainsi qu’accéder aux soins de santé et à d'autres services essentiels.

Transports Canada est responsable de la sécurité du système de transport aérien du Canada. Depuis l'éclosion du COVID-19, Transports Canada a travaillé en étroite collaboration avec l'Agence de la santé publique du Canada, les provinces et les territoires, les transporteurs aériens et les aéroports pour mettre en place une série de mesures de santé et de sécurité pour protéger les voyageurs. Ces mesures comprennent : les restrictions de voyage, l'amélioration du nettoyage et de l'assainissement, la distanciation physique, les contrôles de santé obligatoires, l'utilisation de masques et les contrôles de température.

De plus, Transports Canada a travaillé avec ses homologues du monde entier pour élaborer et identifier de nouvelles normes de sécurité mondiales et des pratiques exemplaires acceptées et mises en œuvre à l'échelle internationale. S'appuyant sur ces normes de sécurité internationales, Transports Canada travaille en étroite collaboration avec les autorités de santé publique et les partenaires de l'aviation pour introduire des mesures de santé et de sécurité cohérentes afin de protéger le public voyageur pendant le retour à la « normale » dans l'industrie aéronautique. Le Plan de vol du Canada pour la navigation dans le contexte de la COVID-19 (Plan de vol du Canada) est conforme aux pratiques de santé et de sécurité des États du monde entier et il est essentiel au maintien de la sécurité lors du redémarrage du secteur de l’aviation au Canada. Ce document vise à servir de base pour harmoniser les efforts actuels et futurs du Canada en matière de santé et de sécurité afin de faire face aux effets du COVID-19 sur l’industrie de l’aviation.

Assurer la sécurité des voyageurs aériens

Le Canada possède l'un des systèmes de transport aérien les plus sûrs au monde. Le secteur de l’aviation au Canada est hautement réglementé et fait l’objet d’une surveillance minutieuse visant à assurer la sécurité et la sûreté des voyageurs canadiens et étrangers. Transports Canada travaille, et continue de travailler, en étroite collaboration avec les ministères fédéraux, les gouvernements provinciaux et territoriaux, et les partenaires internationaux et canadiens et de l’industrie, pour soutenir le maintien de la santé et sécurité des voyageurs aériens et réduire le risque de propagation du virus. Dans la lignée de la levée des restrictions de voyage et des mesures de quarantaine partout dans le monde, Transports Canada s’engage à soutenir le redémarrage du réseau du transport aérien de façon à maintenir le soutien à la santé, sécurité et à la sûreté de tous les Canadiens d’abord et avant tout.

Travailler ensemble

Depuis le début de la pandémie, Transports Canada a consulté et collaboré de façon étroite avec les autorités de santé publique, des membres de l’industrie et les syndicats des pilotes et des membres d’équipage pour guider les efforts en santé et sécurité déployés par tous les intervenants du secteur de l’aviation et le gouvernement du Canada. L'industrie du transport aérien canadienne a également pris l'initiative de modifier ses pratiques d'entreprise qui vont au-delà des exigences minimales telles que la mise à jour des protocoles de nettoyage, de désinfection et d'escale des équipages. Le gouvernement du Canada continue de collaborer avec tous les partenaires canadiens de l’industrie de l’aviation afin d’élaborer une démarche collaborative axée sur la santé, la sécurité et la sûreté pendant et après la pandémie de COVID-19.

Travailler au niveau mondial

Le 27 mai 2020, l’Équipe spéciale sur la relance de l’aviation (CART) du Conseil de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a publié un rapport intitulé « Paré au décollage – Orientations relatives aux voyages aériens dans le contexte de la crise sanitaire liée à la COVID-19 » (Rapport de la CART). L'OACI est une institution spécialisée des Nations Unies, composée de 193 états membres ainsi que des groupes de l’industrie, qui élabore des normes internationales de l'aviation civile, des pratiques recommandées et des politiques pour soutenir un secteur mondial de l'aviation civile sûr, sécuritaire, efficace et respectueux de l'environnement. Le rapport de la CART fournit un cadre pour aborder l’impact de la pandémie actuelle de COVID-19 sur le réseau mondial de transport aérien. Il comprend aussi des mesures d’atténuation qui devraient être mises en œuvre pour réduire les risques pour la santé publique des passagers aériens et des travailleurs de l’aviation partout dans le monde. En élaborant des orientations normalisées à l’échelle internationale, le rapport de la CART veille à ce que les intervenants du secteur de l’aviation mettent en œuvre des mesures de santé publique uniformes au sein de l’industrie.

Le Plan de vol du Canada est un plan d’action concerté, qui était fondé sur les normes et les recommandations détaillées du rapport de la CART de l’OACI. Ce plan d’action a servi à faire le point sur les mesures existantes introduites par le gouvernement du Canada et celles mises en œuvre par l’industrie et à déterminer ce qui peut encore être fait pour renforcer la résilience au sein de notre réseau de transport aérien déjà fortement réglementé et axé sur la sécurité. En tant que leader de la sécurité aérienne, Transports Canada veille à ce que les mesures mises en œuvre au Canada soient conformes aux normes internationales les plus élevées définies par l’OACI.

Mesures prises pour protéger les voyageurs aériens

Depuis l’éclosion de la COVID-19, le gouvernement du Canada, les autorités en santé publique et l’industrie canadienne de l’aviation, y compris les transporteurs aériens, les aéroports et les syndicats, ont travaillé de concert pour mettre en œuvre des mesures qui réduiraient la propagation du virus et protégeraient le public voyageur grâce à une approche multidimensionnelle.

Certaines des mesures essentielles mises en place par le gouvernement du Canada et l’industrie de l’aviation en réponse à la pandémie de COVID-19 sont mises en avant ici.

Les aéroports ont mis en place de nouvelles pratiques améliorées pour les installations afin d’encourager la distanciation physique (dans la mesure du possible), comme l’installation de barrières de plexiglas aux comptoirs d’enregistrement et de service à la clientèle, et l’installation de panneaux et de marques au sol clairs dans l’ensemble des terminaux.

De nouveaux protocoles améliorés de nettoyage et de désinfection dans les aéroports ont été mis en œuvre partout au Canada, et les surfaces très exposées au toucher, comme les écrans tactiles, sont désinfectés régulièrement. Certains aéroports ont également amélioré leurs systèmes de climatisation et de filtration. L’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) a modifié ses protocoles de contrôle pour permettre aux passagers de balayer leur propre carte d’embarquement lorsqu’ils entrent dans la zone de contrôle de sécurité, et tous les agents de contrôle portent des gants et des masques.

Tous les voyageurs doivent porter des masques faciaux ou des masques non médicaux, se soumettre à des évaluations générales de la santé et à un dépistage visuel des symptômes du virus avant de monter à bord d’un avion. Une vérification de la température sans contact des passagers est également requis avant le départ dans les aéroports canadiens les plus achalandés et aux points d'origine pour tous les vols entrants vers le Canada. Tous les membres d’équipage et la plupart des employés de l’aéroport doivent également porter des masques, se soumettre à une vérification de la température et avoir reçu une formation sur la façon de repérer et de traiter les passagers potentiellement malades. Les systèmes de ventilation généralement utilisés sur les avions modernes ont un échange d'air rapide avec des filtres à air particulaire à haut rendement (CVCA) qui capturent des virus. Ces avions sont conçus pour isoler le flux d'air, l'air venant du plafond vers le sol. En outre, la propagation des gouttelettes entre les rangées est réduite par les dossiers hauts, le mouvement minimal des passagers pendant le vol et le fait que presque tous les passagers sont assis dans la même direction. Les avions sont également fréquemment désinfectés et nettoyés pour les vols intérieurs et internationaux.

À leur arrivée au Canada, les passagers qui arrivent à certains aéroports peuvent utiliser l’application mobile de Déclaration électronique pour remplir leur déclaration de douane avant l’arrivée. Cela va réduire le temps passé à une borne d’inspection primaire de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et réduira la congestion en permettant aux voyageurs de passer les douanes plus rapidement. Les passagers peuvent aussi télécharger l’application mobile ArriveCAN pour soumettre des informations de contact personnel et de quarantaine avant leur arrivée. Le faire par voie électronique réduira les temps d'attente aux points d'entrée canadiens et limitera les points de contact dans la zone douanière. Les carrousels à bagages sont utilisés de façon stratégique de manière réduire la congestion et les chariots à bagages font l’objet de mesures de nettoyage et de désinfection sur une base continue.

Ces mesures, et bien d'autres, sont mises en œuvre dans tout le pays pour contenir la propagation du virus. Ensemble, ces mesures contribuent à protéger le système de transport aérien contre la COVID-19. Voir l'annexe A pour plus d'informations.

Certaines de ces mesures sont présentées dans le Graphique 1 : le parcours du voyageur – d’ici à là-bas.

Créer des couches supplémentaires de résilience dans le Réseau du transport aérien canadien

L’industrie canadienne de l’aviation est reconnue mondialement pour ses pratiques et sa réglementation solides en matière de sécurité et de sûreté. Depuis l’émergence de la pandémie, les partenaires de l’industrie revoient fondamentalement la façon dont le transport aérien est géré. Au-delà des mesures qui ont déjà été mises en œuvre, le gouvernement du Canada travaille avec les autorités de santé publique et l’industrie de l’aviation pour explorer, élaborer et mettre en œuvre des solutions à long terme qui garantiront le maintien de la sécurité et de la résilience du réseau du transport aérien canadien après la pandémie de COVID-19. Ces solutions seront conformes aux recommandations indiquées dans le rapport de la CART de l’OACI, rendront le réseau du transport aérien canadien plus efficace et plus rentable et aideront à réduire le risque que les passagers transmettent la COVID-19 et tout autre virus dans le cadre d’un voyage aérien.

Aéroports

Dans les aéroports, des processus automatisés et sans contact pour permettre une expérience sans toucher ou peu de toucher tout au long d’un parcours d’un voyageur sont explorés, comme la possible utilisation de la technologie de l’autobalayage. Le gouvernement du Canada étudie sérieusement la pertinence de diverses technologies émergentes dans ce domaine.

Le projet pilote sur les documents de voyage numériques (DVN) du Groupe de travail sur la frontière intelligente du Comité consultatif sur le transport aérien constitue une initiative déjà en route. L’ASFC et Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada aident les partenaires à envisager l’utilisation de DVN pour les processus d’enregistrement et d’embarquement sans contact. Dans les endroits où les options sans toucher sont difficiles à maintenir, la technologie d’autodésinfection est envisagée.

À l’avenir, le gouvernement du Canada continuera de collaborer avec l’OACI et d’autres partenaires pour promouvoir les solutions offertes par la technologie aux aéroports qui sont harmonisées à l’échelle mondiale et qui profitent aux voyageurs tout le long de leur parcours.

Aéronefs

Quant aux mesures relatives aux aéronefs, les transporteurs aériens doivent continuer de suivre les orientations des fabricants concernant la désinfection et la filtration afin d’offrir un environnement opérationnel sécuritaire et sûr pour les passagers et l’équipage. Transports Canada et l’industrie s’ajusteront aux orientations et aux mesures en réponse à la pandémie de COVID-19. Par exemple, le Ministère recommande actuellement que les transporteurs élaborent des lignes directrices pour optimiser la distanciation physique et limiter les tâches non essentielles, ce qui comprendrait les services en vol. Cependant, les consultations avec l’industrie et l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) se font en permanence pour explorer des solutions alternatives puisqu’il se peut que ce ne soit pas possible à bord de tous les vols.

Équipages d’aéronefs

Pour les équipages d’aéronefs, l’industrie a pris des mesures pour protéger ses membres d’équipage en vol et pendant les escales, notamment en leur fournissant des lignes directrices concernant la surveillance de leur santé et l’hébergement pendant les escales. Les mesures de l’industrie comprennent également la présence à bord de trousses de précautions universelles (TPC), et les procédures de nettoyages et de désinfection pour de nombreux transporteurs avant la COVID-19. Les TPC fournissent un moyen de protection aux membres de l’équipage pour gérer une situation où il y a un cas suspect de maladie contagieuse à bord d’un aéronef. Transports Canada collaborera avec les transporteurs à l’élaboration des procédures d’exploitation normalisées pour correspondre aux recommandations du rapport de la CART de l’OACI visant à garantir la sécurité et la sûreté des équipages et des passagers.

Fret aérien

Dans l’ensemble, les grands transporteurs de fret au Canada se situent dans la ligne des recommandations de la CART de l’OACI et sont prêts à s’adapter au fur et à mesure que la situation évolue. À l’avenir, l’utilisation des données électroniques tout au long de la chaîne d’approvisionnement, y compris la remise de la documentation d’expédition, c'est‑à‑dire la lettre de transport aérien électronique et les déclarations électroniques de sûreté de l’expédition, sera encouragée dans toute l’industrie du fret.

Au-delà du rapport de la CART de l’OACI

Le transport aérien joue un rôle vital dans le soutien à l’économie du pays. Depuis les premiers stades de la pandémie de COVID-19, le gouvernement du Canada et l’industrie canadienne de l’aviation ont fait preuve d’anticipation dans la définition et le traitement de mesures pour assurer le maintien de la santé, de la sécurité et de la sûreté du transport aérien pour les voyages essentiels. Par exemple, le Canada a été l'une des premières juridictions au monde à obliger les passagers aériens à se couvrir le visage.

Le Rapport de la CART a renforcé ses premières mesures et a établi une référence à partir de laquelle le Canada peut harmoniser ses efforts avec ceux de ses homologues internationaux et avec la référence standard en pratiques exemplaires en matière de sécurité et de santé publique pendant la pandémie et au-delà.

Le travail sur le Plan de vol du Canada a mis en évidence des zones qui dépassent la portée des recommandations de la CART et présentent des défis uniques au contexte canadien. Des facteurs tels que les restrictions de voyages intérieurs et les exigences liées à la quarantaine domestique, les restrictions internationales et transfrontalières, la quarantaine obligatoire pour les tous les voyageurs qui arrivent au Canada, et les processus de recherche de contacts, ont tous un impact sur les opérations du secteur. Alors que nous nous dirigeons vers un retour à un service aérien total, le gouvernement du Canada collabore avec les partenaires pour trouver des solutions à ces défis, solutions qui créeront un réseau aérien canadien résilient pour l’avenir.

En ce qui concerne les restrictions en matière des voyages, la santé publique est une responsabilité partagée au Canada. À l'échelle domestique, les provinces et les territoires ouvrent leurs frontières et leur économie en fonction de leur environnement respectif de santé publique. Les consultations sont nécessaires entre les représentants de la santé publique et l’industrie de l’aviation sur les voyages au Canada étant donné que les situations en matière de responsabilité évoluent. Le gouvernement du Canada continue de travailler avec les autorités sanitaires des provinces et des territoires pour assouplir les restrictions en matière de voyages intérieurs d’une façon qui permette de contrôler la propagation de la COVID-19 et de mettre la sécurité des Canadiens au premier plan, et continuera d’explorer la meilleure façon de commencer à accueillir visiteurs internationaux avec le même objectif.

À l'échelle internationale, chaque pays est responsable de ses propres restrictions de voyage et mesures de quarantaine en fonction de son environnement de santé publique. Certaines régions du monde étudient des « corridors de santé » pour permettre les voyages internationaux, en vertu desquels les pays commencent à assouplir les restrictions et les exigences de quarantaine pour les voyageurs de pays qui présentent un environnement de santé publique solide similaire au leur (comme les normes de dépistage et le faible nombre de cas). Le gouvernement du Canada continue de surveiller l’environnement de santé publique, ainsi que le travail de l’OACI sur le concept de corridors de santé publique comme il est lié au service de passagers régulier, et dialogue avec l’industrie et les autres partenaires du gouvernement sur les préoccupations et les prochaines étapes au besoin.

Le gouvernement du Canada reconnait aussi l’importance de la recherche de contacts pour garantir la sécurité des Canadiens où qu’ils soient et quel que soit le moyen de transport qu’ils utilisent. Dans cet optique, le gouvernement fédéral travaille avec les provinces et les territoires pour s’appuyer sur les efforts en cours et pour explorer la mise en œuvre de processus améliorés de recherche de contacts de façon à rechercher plus efficacement les cas de COVID-19 dans l’ensemble du réseau de transport aérien.

À mesure que les solutions de recherche et de technologie liées au COVID-19 sont développées et améliorées dans le monde entier, le gouvernement du Canada continuera de surveiller et d'explorer des options pour mettre en œuvre des mesures supplémentaires qui correspondent aux pratiques exemplaires nouvelles et émergentes mises à l'essai par d'autres pays (p. tests rapides dans les aéroports). Le gouvernement du Canada examinera attentivement toutes les mesures supplémentaires de cette nature pour s'assurer qu'elles sont fondées sur des preuves et convient au contexte canadien.

Transports Canada, en travaillant avec les autorités en santé publique, continue de faciliter les discussions et de soutenir l’industrie dans la gestion des impacts de la pandémie de COVID-19. Le gouvernement du Canada s’engage à collaborer pour soutenir un retour, sain, efficace et sécuritaire à un état stable du secteur de l’aviation au Canada. Pour rester au courant des mesures réglementaires et des directives de Transports Canada en matière d’aviation en réponse à l’évolution de la pandémie de COVID-19, consultez la section Renseignements supplémentaires.

Graphique 1 : Le parcours du voyageur – D’ici à là-bas

Les transporteurs aériens, les administrations aéroportuaires et d’autres intervenants du secteur de l’aviation collaborent avec le gouvernement du Canada pour appuyer le transport pendant la pandémie de la COVID-19. Transports Canada a fourni des conseils détaillés à l’industrie aérienne sur les mesures de sécurité qui peuvent et devraient être mises en œuvre à toutes les étapes du parcours d’un voyageur afin de réduire le risque de propagation de la COVID-19.

Plan de vol du Canada pour la navigation dans le contexte de la COVID-19
Graphique 1 : Le parcours du voyageur – D’ici à là-bas - Version textuelle

Enregistrement

  • Les passagers doivent vérifier qu’ils ne présentent pas de symptômes de la COVID-19
  • Les passagers sont avisés qu’ils doivent porter un masque pendant toute la durée de leur voyage

À l’aéroport

  • Les aéroports affichent des messages forts et visibles au sujet des lignes directrices en matière de santé publique
  • La plupart des employés d’aéroport sont tenus de porter des masques pendant qu’ils exercent leurs fonctions
  • Les voyageurs devront porter un masque au point de contrôle de sécurité ne peut être maintenue
  • Le personnel de l’aéroport procède à une désinfection améliorée des zones et des installations achalandées

Départ

  • Les agents d’embarquement doivent observer si les passagers présentent des symptômes liés à la COVID-19
  • Les agents d’embarquement vérifient que tous les passagers qui montent à bord de l’avion sont en possession d’un masque
  • Les transporteurs aériens ou l’ACSTA, selon le vol, sont tenus de refuser l’embarquement à tout passager qui présente des symptômes liés à la COVID-19 ou qui ne porte pas de masque
  • Vérification de la température sans contact des passagers est également requis avant le départ dans les aéroports canadiens les plus achalandés et aux points d'origine pour tous les vols entrants au le Canada.

En vol

  • Tous les passagers et membres d’équipage doivent porter un masque pendant toute la durée du vol, avec des exceptions limitées.
  • Si un passager présente des symptômes liés à la COVID-19 en vol, un membre d’équipage désigné isolera le passager

Arrivée

  • Avant leur arrivée d’une destination internationale, les passagers qui arrivent au Canada recevront un « formulaire sur le coronavirus » qu’ils devront tous remplir
  • Si un passager présente des symptômes liés à la COVID en vol, il sera placé immédiatement en isolement au moment du débarquement
  • L’application mobile ArriveCAN peut être utilisée comme solution de rechange au formulaire papier (pour les arrivées internationales) et accélérera le processus douanier et limitera les points de contact
  • Les agents itinérants de l’ASFC cherchent à repérer les voyageurs possiblement symptomatiques qui arrivent à bord de vols

Après le voyage

  • Après chaque déplacement, les équipes de nettoyage désinfecteront minutieusement toutes les surfaces de l’aéronef
  • L’aéronef sera entièrement réapprovisionné en fournitures, y compris en désinfectant pour les mains, en désinfectant de surface, en gants jetables et en sacs à ordures

Renseignements et ressources supplémentaires

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les mesures concernant le transport aérien mises en œuvre par Transports Canada en réponse à la COVID-19, consultez le site Web suivant : https://www.tc.gc.ca/fr/initiatives/covid-19-mesures-mises-a-jour-lignes-directrices-tc/mesures-aerien.html#toc8

Pour de plus amples renseignements sur les lignes directrices en matière de santé publique liées à la COVID-19, les restrictions relatives aux voyages et les avis aux voyageurs, le soutien financier et les mises à jour, consultez le site Web suivant : https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/maladies/maladie-coronavirus-covid-19.html

Pour de plus amples renseignements sur les lignes directrices de l’Organisation de l’aviation civile internationale et les mises à jour relatives à la COVID-19, visitez : https://www.icao.int/safety/Pages/COVID-19-Airport-Status.aspx et https://www.icao.int/covid/cart/Pages/CART-Take-off.aspx (anglais seulement)

Pour obtenir des mises à jour et des conseils de l’Organisation mondiale de la Santé sur la COVID-19, visitez : https://www.who.int/news-room/articles-detail/updated-who-advice-for-international-traffic-in-relation-to-the-outbreak-of-the-novel-coronavirus-2019-ncov-24-jan (anglais seulement)

Les voyageurs sont fortement encouragés à passer l’outil d’auto-évaluation de l’Agence de la santé publique du Canada avant de se rendre à l’aéroport, afin d’avoir accès à des renseignements et à des services dans leur région. L’outil d’auto-évaluation se trouve à l’adresse suivante : https://ca.thrive.health/covid19/fr

Annexe A - Mesures que nous avons mises en œuvre

Aéroports

Bâtiments d’aérogare

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Nettoyage et désinfection

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les exploitants d’aéroport devraient procéder à un nettoyage et à une désinfection supplémentaires des zones et des installations achalandées afin de contenir la propagation de la COVID-19, conformément aux directives du gouvernement du Canada et à celles de la communauté internationale.
  • Plans écrits de nettoyage et de désinfection.
  • Disponibilité accrue de désinfectant pour les mains (p. ex., entrées, sorties, carrousels à bagages et zones de douane et de contrôle).
  • Nouveaux protocoles de nettoyage (p. ex., plus de nettoyage pour les bornes d’enregistrement et de départ, les toilettes, les halls, les salles de repos, les fauteuils roulants, les portes d’embarquement, les bureaux des services d’assistance et d’autres surfaces touchées fréquemment.
  • Plus de nettoyage du matériel électronique : écrans tactiles, téléphones, ordinateurs, claviers.
  • Désinfection aux rayons UV sur les mains courantes d’escalier mécanique.

Climatisation et filtration

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Programme de CVCA mis à jour dans les aéroports, y compris les systèmes de CVCA adaptés aux filtres 
    Merv-13, circulation accrue de l’air frais, et installation de dispositifs portatifs de surveillance de la qualité de l’air.

Distanciation physique

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande aux travailleurs et aux voyageurs de prendre des distances physiques dans la mesure du possible, (de maintenir une distance physique de deux mètres par rapport aux autres).
  • (O) Lorsqu’il n’est pas possible de maintenir la distance physique, le gouvernement du Canada recommande aux personnes de porter un masque.
  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, et lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement. (Arrêté d’urgence)
  • Annonces rappelant la distance physique.
  • Panneaux pour rappeler aux clients de maintenir une distance physique.
  • Marquages au sol pour encourager la distance physique.
  • Sièges bloqués dans les sections sièges de tous les terminaux pour favoriser la distanciation.

Protection du personnel

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que tout le personnel de l’aéroport porte des masques dans un endroit public dans un endroit public si la distance physique ne peut pas être maintenue.
  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les employeurs surveillent leurs employés pour déceler les symptômes de la COVID-19 pendant qu’ils exécutent leurs fonctions, en vérifiant s’ils présentent une toux, de la fièvre ou un souffle court.
  • (E) Une personne qui se présente à un point de contrôle des non-passagers pour entrer dans une zone réglementée doit porter un masque en tout temps. (Arrêté d’urgence)
  • Les employés en contact direct avec les clients doivent porter des masques.
  • L’équipement de protection individuelle suivant a été mis à la disposition des employés : gants, masques, blouses jetables, lunettes de sécurité/écrans faciaux, désinfectant pour les mains.
  • Barrières de plexiglas installées aux bornes d’enregistrement, aux douanes, aux commerces de détail et dans les magasins d’aliments et de boissons.
  • Élaboration de nouvelles procédures pour les transferts sans contact.

Accès à l’aérogare

  • (E) Les exigences clés pour les passagers aux points de contrôle et les non-passagers qui accèdent à la zone stérile sont en place indépendamment des mesures liées à la COVID‑19.
  • L’accès  à l’aérogare est restreint pour les passagers sans une carte d’embarquement ou un itinéraire de voyage le jour même, sauf exception (p. ex.  accompagnateur, personnes handicapées).
  • L’accès est centralisé et contrôlé pendant certaines périodes de la journée afin de réduire l’exposition à l’espace public.

Zone d’enregistrement

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Réduction de la congestion

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Espacement supplémentaire entre les agents d’enregistrement (p.ex. chaque comptoir d’enregistrement intercalaire est fermé).
  • Marquages au sol pour encourager la distance physique, dans la mesure du possible.

Signalisation

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les aéroports affichent des messages plus forts et plus visibles pour communiquer de l’information et des lignes directrices en matière de santé publique.
  • Signalisation pour rappeler aux clients de maintenir une distance physique, dans la mesure du possible, dans les zones d’enregistrement.

Libre-service

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Bornes d’enregistrement libre-service sans contact (en plus des options d’enregistrement Web et mobiles existantes), y compris des mises en garde sur les exigences d’entrée du gouvernement, un questionnaire sur la santé, et l’obligation de porter un écran facial pour les clients.

Distance physique aux comptoirs d’enregistrement traditionnels

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande aux travailleurs et aux voyageurs de maintenir une distance physique (une distance de deux mètres par rapport aux autres), dans la mesure du possible.
  • (O) Lorsqu’il est impossible de pratiquer la distanciation physique, l’Agence de la santé publique du Canada recommande de porter un masque.
  • Marquages au sol et barrières rétractables.
  • Barrières de plexiglas entre les voies de file d’attente.

Technologie sans contact

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Impression d’étiquettes de bagages sans contact et processus de dépôt de bagages pour les clients prenant des vols intérieurs.
  • Service à la clientèle virtuel de l’aéroport.
  • Collaboration continue avec les fournisseurs pour rendre les services d’enregistrement et de stationnement sans contact.

Filtrage de sécurité

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Procédures d’accès aux points de contrôle

(O)(E) – L’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) a mis en œuvre les mesures suivantes :

  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement. (Arrêté d’urgence)
  • On demande aux passagers de tenir et de balayer leur propre carte d’embarquement électronique ou imprimée.
  • Les passagers peuvent transporter une bouteille de désinfectant pour les mains d’un maximum de 355 ml.
  • Des appareils de désinfection des mains supplémentaires ont été installés aux points de contrôle de sécurité pour les agents de contrôle et le public.
  • Les agents de contrôle portent des gants lorsqu’ils exécutent des fonctions de contrôle et un masque lorsqu’il est impossible de se distancer physiquement.
  • Les agents de contrôle ajouteront un écran facial si la personne faisant l’objet du contrôle ne peut pas porter un masque.
  • Les écouvillons de détection de traces d’explosifs sont maintenant changés après chaque utilisation.
  • L’ACSTA a augmenté la fréquence de nettoyage des bacs et utilise des produits de nettoyage antiviraux puissants pour les bacs et d’autres surfaces autour du point de contrôle.
  • La distanciation physique est appliquée le long des files d’attente de sécurité pour le contrôle préembarquement (CPE) et le contrôle des non-passagers (CNP), dans la mesure du possible.
  • Installation de barrières et de décalques de plancher, et régulation du nombre de personnes dans la file d’attente pour assurer une distance physique dans la mesure du possible.
  • Plus de protocoles de nettoyage en place
  • Désinfectant pour les mains mis à la disposition des passagers avant et après les procédures.

Contrôle des passagers

  • (O) L’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien procède à la fouille des passagers d’une manière qui évite l’exposition visage à visage.
  • (E) Transports Canada exige des vérifications de la température de tous les passagers des vols transfrontaliers et internationaux entrants, ainsi que pour les vols intérieurs et sortants dans certains aéroports. (Arrêté d’urgence)
  • Distance physique appliquée le long des files d’attente de sécurité, dans la mesure du possible.
  • Fouilles menées de manière à éviter l’exposition visage à visage.
  • Des accords relatifs à la reconnaissance d’un point de contrôle de sécurité unique ont été établis pour toutes les arrivées en provenance des États-Unis, de l’Europe et de l’Australie, de sorte que les voyageurs n’aient pas besoin d’obtenir une nouvelle autorisation de sécurité.

Masques faciaux

  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement. (Arrêté d’urgence)
  • Exigences de couverture faciale pour les employés en contact direct avec le client.
  • L’équipement de protection individuelle suivant a été mis à la disposition des employés : gants, masques, blouses jetables, lunettes de sécurité/écrans faciaux, désinfectant pour les mains.

Aérogare

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Gare d’embarquement

  • (E) Les transporteurs aériens doivent observer si une personne à bord présente des symptômes. (Arrêté d’urgence)
  • (E) Les transporteurs aériens doivent aviser les passagers  de leur obligation d’avoir un masque en leur possession avant l’embarquement. (Arrêté d’urgence)
  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement.
  • (E) Les transporteurs aériens ne doivent pas permettre à une personne symptomatique de monter à bord. (Arrêté d’urgence)  
  • (O) Pour les vols intérieurs, les transporteurs aériens peuvent accepter des pièces d’identité délivrées par le gouvernement qui ont expiré après le 1er mars 2020.
  • (E) Les exigences interprovinciales et territoriales peuvent différer (c.-à-d. les exigences d’isolement).
  • Vérification de la température sans contact des passagers avant l’embarquement ou le départ par un certain nombre de transporteurs aériens.
  • Dans la mesure du possible, modifications des comptoirs des portes d’embarquement pour permettre aux passagers de se procurer eux-mêmes les documents d’embarquement et aux agents des portes d’embarquement d’examiner visuellement les documents.
  • Processus d’embarquement ajusté pour maximiser la distance physique dans la mesure du possible.
  • Encourager la vérification à la porte d’embarquement ou demander que les bagages de cabine soient rangés sous les sièges pour limiter l’utilisation des compartiments supérieurs.
  • Retrait des barrières aux portes d’embarquement.
  • Décalcomanies de plancher sur les ponts à certaines portes.
  • Files d’attente d’embarquement organisées avec marquages au sol.
  • Certains transporteurs aériens offrent de l’équipement de protection individuelle aux clients à l’embarquement (p. ex., désinfectant pour les mains, lingettes, gants, etc.).

Salles à manger/salons

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Fermeture temporaire ou amélioration de la surveillance des espaces pour enfants, des zones de restauration, des salons privés et des espaces fumeurs.
  • Les commerces de vente au détail et d’aliments et boissons offrent plus d’options de type « prêt à emporter ».
  • Ajout de distributeurs automatiques.
  • Options de paiement sans contact obligatoires dans toutes les concessions de certains aéroports.

Produits sanitaires

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Protocoles de nettoyage supplémentaires (p. ex., mettre l’accent sur les zones fréquemment touchées).
  • Désinfectants pour les mains disponibles à divers endroits.

Équipement de protection individuelle

  • (E) Les agents des portes d’embarquement doivent porter un masque pendant le processus d’embarquement lorsqu’une distance de deux mètres ne peut être respectée. (Arrêté d’urgence)
  • Exigences de couverture du visage pour les employés en contact direct avec les clients.
  • Autre équipement de protection individuelle mis à la disposition des employés : gants, masques, blouses jetables, lunettes de sécurité/écrans faciaux, désinfectant pour les mains.

Équipement à la porte d'embarquement

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Climatisation

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Suivre les recommandations du rapport de l’Équipe spéciale du Conseil sur la relance de l’aviation (CART) comme l'entretien de l'équipement extérieur (par exemple, des unités d'air pré-conditionné) où de l'air conditionné est nécessaire.

Notification des calendriers de déploiement accéléré

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Processus et plans en place.

Équipement et filtrage de l’air aux portes d’embarquement

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Les unités d’aération préconditionnée (UAP) et les groupes électrogènes de parc sont disponibles et sont entretenus sur place.

Débarquement et arrivées

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Déclarations électroniques

  • (O)(E) L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) ont mis au point et lancé l’application ArriveCAN pour permettre aux voyageurs de soumettre le formulaire obligatoire « Coronavirus » par voie électronique, avant leur arrivée, afin de réduire les temps d’attente aux points d’entrée canadiens et de limiter les points de contact.
  • (O) Pour les déclarations en douane, l’ASFC a une application de déclaration électronique qui permet aux voyageurs qui entrent au Canada (dans certains aéroports) de remplir leur déclaration de douane avant leur arrivée et de réduire le nombre d’interactions et le temps passé à une borne d’inspection primaire de l’ASFC.

Aucune

Déclaration de santé électronique

  • (O)(E) L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) ont élaboré et lancé l’application ArriveCAN pour permettre aux voyageurs de soumettre le formulaire obligatoire « Coronavirus » par voie électronique, avant leur arrivée, afin de réduire les temps d’attente aux points d’entrée canadiens et de limiter les points de contact.
  • L’industrie utilise les questions de dépistage de l’ASFC et suit les exigences de l’ASPC et des provinces et territoires en matière de dépistage et de plan d’isolement.

Zone douane et de récupération des bagages

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Dédouanement rapide par les gouvernements

  • (O)(E) Les déclarations électroniques et l’utilisation de l’application ArriveCAN permettront un traitement des douanes simplifié avec moins de points de contact entre les passagers, les agents des services frontaliers et le personnel de l’aéroport.
  • Les sorties du hall des douanes sont espacées pour faciliter la distanciation physique dans la mesure du possible.
  • Plus de nettoyage des bornes de douane.

Protocoles de nettoyage et de désinfection

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Affectation stratégique des carrousels à bagages pour réduire la congestion et favoriser la distance physique.
  • Affiches et décalcomanies de plancher supplémentaires pour rappeler aux passagers de se tenir à distance.
  • Plus du nettoyage des carrousels à bagages et des systèmes de manutention des bagages.
  • Installation de barrières de plexiglas entre le personnel et les passagers aux comptoirs de bagages perdus.
  • Partie des chariots à bagages retirés de la circulation pour assurer l’assainissement.
  • Contrôle de l’efficacité des délais de livraison pour s’assurer que les passagers n’ont pas à attendre longtemps.

Sortie de la zone côté aérogare

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Accès à l’aérogare

  • (E) Les restrictions du côté piste à l’aérogare ne s’appliquent qu’aux zones de précontrôle aux États-Unis.
  • L’accès  à l’aérogare est restreint pour les passagers sans une carte d’embarquement ou un itinéraire de voyage le jour même, sauf exception (p. ex.  accompagnateur, personnes handicapées).

Protocoles de nettoyage et de désinfection

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Plus de nettoyage et de désinfection y compris les surfaces fréquemment touchées et les zones très achalandées.

Aéronef

Passagers et membres d'équipage

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Embarquement

  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement. (Arrêté d’urgence)
  • (E) Les transporteurs aériens sont tenus d’effectuer une vérification générale de santé obligatoire des passagers avant l’embarquement (vols à destination et à l’intérieur du Canada) – (Arrêté d’urgence)
  • (E) Les passagers sont tenus de répondre à toutes les questions de vérification générale de santé et de ne pas faire de fausses déclarations. (Arrêté d’urgence)
  • (E) Les transporteurs aériens sont tenus de refuser l’embarquement de passagers symptomatiques, de passagers qui refusent de se soumettre à la vérification générale de santé et de ceux qui se sont vu refuser l’embarquement au cours des 14 derniers jours pour des raisons médicales liées à la COVID-19. (Arrêté d’urgence)
  • Questions de dépistage sanitaire posées à chaque client.
  • Des vérifications sans contact de la température des clients avant l’embarquement ou le départ ont été effectuées par plusieurs transporteurs.
  • Voir les mesures supplémentaires à la section Aéroports; aérogare; gare d’embarquement.

Attribution des sièges

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les transporteurs élaborent une orientation sur l’espacement des passagers à bord des aéronefs, dans la mesure du possible, afin d’optimiser la distance sociale.
  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement. (Arrêté d’urgence)
  • Dans la mesure du possible, les agents d’embarquement favoriseront la distanciation physique en renseignant les clients. Les familles et les membres du ménage peuvent s’asseoir côte à côte.
  • Il est impossible de réserver des sièges intercalaires ou n’importe quel autre siège sur certains types d’aéronefs de certains transporteurs.
  • Strapontins attribués au personnel de cabine.
  • On demande aux passagers d’occuper le siège qui leur a été assigné.

Interaction à bord

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande de limiter les tâches non essentielles qui mettent l’équipage en contact avec les passagers.
  • (O) Si un passager présente des symptômes de la COVID-19, le gouvernement du Canada recommande qu’un seul membre d’équipage désigné fournisse un service en vol à la personne malade et à ses compagnons de voyage.
  • (O) Le membre d’équipage désigné doit être muni de l’équipement de protection individuelle approprié et se laver les mains après chaque interaction avec la personne malade.
  • Le transport des marchandises provenant de la boutique hors taxes a été suspendu par certains transporteurs.
  • La distribution de trousses d’articles courants et de casques antibruit a été suspendue par certains transporteurs.
  • Les oreillers, matelas et couvertures ont été retirés.
  • Réduction du contenu de la pochette du dossier des sièges, comme la documentation non liée à la sécurité.
  • Journaux retirés.
  • L’équipage de cabine décourage les clients de former une file d’attente.

Service d’aliments et de boissons

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les transporteurs limitent les tâches non essentielles (ce qui comprendrait le service en vol).
  • L’équipage qui assure le service en vol doit porter des gants pendant le service.
  • Réduction des services d’aliments et de boissons
  • Lorsque des aliments sont distribués, ils sont préemballés ou placés sur un siège avant l’embarquement.

Accès aux toilettes

  • (O) Les transporteurs doivent s’assurer que les toilettes des aéronefs sont bien approvisionnées en eau potable (dans la mesure du possible), en savon et en essuie-tout pour permettre aux passagers et aux membres d’équipage de se laver fréquemment les mains.
  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que si une personne malade utilise les toilettes, un membre d’équipage désigné désinfecte immédiatement les surfaces fréquemment touchées dans les toilettes utilisées.
  • Plus de nettoyage des surfaces et des toilettes.
  • Toilettes réservées aux membres d’équipage lorsqu’il y a plus d’une toilette.
  • L’équipage de cabine devraient décourager les clients de former une file d’attente.
  • Lingettes et désinfectant pour les mains fournis lorsqu’il n’y a pas d’eau courante à bord de l’avion.

Mesures de protection de l’équipage

  • (E) Les passagers doivent porter un masque en tout temps pendant le contrôle de sécurité, l’embarquement, le vol et le débarquement, lorsqu’ils se trouvent à deux mètres ou moins d’une autre personne qui n’habite pas le même logement. (Arrêté d’urgence)
  • (E) Les membres d’équipage doivent porter un masque en tout temps pendant le processus d’embarquement et pendant le vol lorsque le membre d’équipage se trouve à deux mètres ou moins d’une autre personne. (Arrêté d’urgence)
  • (O) Recommandation que les transporteurs attribuent clairement les tâches et les zones de responsabilité de la cabine aux membres d’équipage.
  • Exigence que les employés en contact direct avec les clients portent des masques.
  • Autre équipement de protection individuelle mis à la disposition des employés, p. ex., gants, masques, blouses jetables, lunettes de sécurité/écrans faciaux, désinfectant pour les mains.
  • Désinfectant pour les mains, lingettes et gants supplémentaires à bord dans le poste de pilotage; directives à l’intention de tous les membres d’équipage d’essuyer les surfaces du poste de pilotage, y compris les manettes de poussée, le levier des volets et le levier du train d’atterrissage.
  • Zone réservée aux membres d’équipage.
  • Les équipes ne partagent pas d’équipement de démonstration ni d’équipement de protection individuelle.
  • L’équipement de démonstration est nettoyé avec des chiffons spéciaux avant utilisation.
  • Enlever les couvertures, les oreillers, etc., des zones de repos de l’équipage.
  • Formation en ligne et/ou nettoyage du matériel de formation après utilisation lorsque la formation en personne est nécessaire.
  • Dans les locaux du personnel conducteur, certains transporteurs aériens ont ajouté les mesures supplémentaires de nettoyage et ont augmenté la disponibilité de désinfectants pour les mains et d’équipement de protection individuelle que peuvent récupérer les membres d’équipage avant le départ.

Désinfection – Poste de pilotage

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Nettoyage fréquent du poste de pilotage, y compris entre les transitions de l’équipage

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les transporteurs fournissent aux équipages et pour l’aéronef : des désinfectants pour les mains, des désinfectants pour surfaces dures, des gants jetables, des mouchoirs, des sacs à ordures et des masques pour utilisation et distribution, au besoin, par les membres d’équipage.
  • (O) Seules les recommandations du constructeur d’aéronefs doivent être suivies pour le nettoyage du poste de pilotage en utilisant uniquement les produits de nettoyage recommandés, car les indicateurs pour poste de pilotage peuvent être endommagés en cas d’utilisation d’un produit de nettoyage incompatible.
  • Plus de nettoyage du poste de pilotage, y compris l’utilisation de nettoyeurs professionnels de nuit, dans certains cas.
  • Nettoyer/désinfecter le poste de pilotage au moins une fois par jour (dans les 24 heures) ou plus fréquemment, au besoin ou à la demande de l’équipage.
  • Prévoir des désinfectants pour les mains, lingettes et gants supplémentaires à bord dans le poste de pilotage, ainsi que des directives voulant que l’équipage essuie les surfaces du poste de pilotage (manettes de poussée, levier des volets, levier du train d’atterrissage, etc.).
  • On demande aux membres d’équipage de débarquer pendant la stérilisation du poste de pilotage.
  • L’équipage de conduite doit essuyer les surfaces fréquemment touchées à l’aide de lingettes désinfectantes une fois le vol terminé et utiliser les produits de nettoyage et de désinfection indiqués par le fabricant et Santé Canada.
  • Enlever la saleté et les débris avant la désinfection.
  • Utilisation d’un formulaire modifié selon les directives de l’ASPC, qui est semblable à la Fiche de contrôle : désinfection de l’aéronef contre la COVID-19 (formulaire 2 du CSP)
  • Le personnel inspecte fréquemment les postes de pilotage et reçoit également des commentaires des équipes d’entretien. Si des dommages sont apparents, il y a un processus en place pour explorer d’autres produits de nettoyage en collaboration avec le constructeur de l’aéronef.
  • Lors du nettoyage et de la désinfection du poste de pilotage dans la zone des interrupteurs et des tableaux de commande, les préposés à l’entretien sont formés pour aviser le personnel d’entretien si quelque chose est perturbé dans le poste de pilotage pendant ce processus.
  • L’équipage de conduite a mis en place des procédures d’utilisation normalisées pour vérifier que tous les interrupteurs, toutes les commandes et tous les disjoncteurs sont dans la bonne position dans le cadre des procédures d’acceptation de l’aéronef.

Désinfection – Cabine

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Nettoyage et désinfection

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les transporteurs fournissent plus de produits de nettoyage pour désinfecter toutes les surfaces de l’aéronef.
  • (O) Les transporteurs devraient fournir des instructions détaillées sur le nettoyage approprié des surfaces fréquemment touchées à bord des aéronefs et sur l’élimination des articles potentiellement contaminés.
  • La désinfection des aéronefs se fera selon tout cycle approprié dans un avenir prévisible, à une fréquence d’au moins une fois toutes les 24 heures.
  • Les surfaces doivent être exemptes de saleté et de débris avant la désinfection.
  • Pulvérisation électrostatique aux postes A.
  • Plus grande fréquence, des pratiques, des produits et de l’équipement de nettoyage.
  • Brumisation régulière des aéronefs en service.
  • Les aéronefs ayant signalé des cas possibles de COVID à bord ont assuré un entretien « minutieux » de la cabine et du poste de pilotage en effectuant un nettoyage et un assainissement approfondis et le remplacement des filtres à haute efficacité (filtre CVCA).
  • Gros aéronefs utilisant des filtres CVCA.
  • Inspections fréquentes de la cabine pour vérifier si l’intérieur de l’avion a été endommagé par le nettoyage ou la désinfection, et protocoles en place pour travailler avec le fabricant si des problèmes sont décelés.
  • Les procédures d’exploitation ont été examinées et les risques ont été évalués pour les modifications visant à réduire au minimum le nombre de personnes qui doivent entrer en contact avec des surfaces fréquemment touchées et à limiter le personnel affecté au nettoyage.

Désinfection – Soute

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Nettoyage et désinfection des dispositifs de service tactiles

  • (O) Les transporteurs devraient fournir des instructions détaillées sur le nettoyage approprié des surfaces fréquemment touchées à bord des aéronefs et sur l’élimination des articles potentiellement contaminés.
  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les transporteurs utilisent la solution et les méthodes de nettoyage appropriées, conformément aux instructions du fabricant et des autorités de santé publique.
  • Utilisation de produits de nettoyage et de désinfection conformes aux normes du fabricant
  • Les mesures prises par les compagnies aériennes vont du nettoyage ponctuel (sur demande) au nettoyage et à la désinfection quotidiens au moyen d’un vaporisateur électrostatique et d’un nettoyage à l’aide d’un chiffon.
  • Tout le personnel d’entretien qui nettoie les soutes a l’équipement de protection individuelle et les produits de nettoyage requis conformément aux normes du fabricant.
  • Enlever la saleté et les débris avant la désinfection.

Désinfection – Entretien

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Entretien régulier des réseaux d’air et d’eau

  • (E) Les systèmes d’eau potable et les systèmes de recirculation de l’air de la cabine font déjà partie d’un calendrier d’entretien approuvé par les transporteurs aériens, qui exige à la fois l’entretien courant et l’entretien périodique. Toute autre tâche d’entretien courant ou périodique devrait être fondée sur les recommandations du constructeur de l’aéronef et mise en œuvre sur une base volontaire, au besoin.
  • Les aéronefs ayant signalé des cas possibles de COVID à bord ont assuré un entretien « minutieux » de la cabine et du poste de pilotage par un nettoyage et une désinfection approfondis et le remplacement du filtre CVCA (le cas échéant).
  • Certaines compagnies aériennes s’assurent que les aéronefs sont désinfectés avant les activités d’entretien de nuit.
  • L’industrie suit les recommandations et les intervalles du fabricant et de Santé Canada pour les systèmes d’eau potable.
  • Le personnel d’entretien a accès à l’équipement de protection individuelle et aux produits de nettoyage nécessaires.

Nettoyer et désinfecter les panneaux d’accès et les autres zones d’entretien/surfaces tactiles, et réduire au minimum le nombre de personnes qui doivent entrer en contact avec ces surfaces fréquemment touchées.

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les transporteurs fournissent des instructions détaillées sur le nettoyage approprié des surfaces fréquemment touchées à bord des aéronefs et sur l’élimination des articles potentiellement contaminés.
  • Les équipes d’entretien planifient les activités d’entretien en préconisant le recours à un seul technicien qui effectue le travail afin de réduire au minimum le contact entre des techniciens et la zone de travail.
  • Les politiques d’aucun accès du poste de pilotage ont été mis en œuvre.
  • Le personnel d’entretien qui doit enlever et installer les panneaux d’accès doit avoir tout l’équipement de protection individuelle et tous les produits de nettoyage requis par le fabricant.
  • Des procédures sont en place pour le personnel d’entretien et de nettoyage afin de s’assurer que toutes les zones sont nettoyées avec prudence pour éviter que les disjoncteurs, les manettes de commande et les poignées ne soient déplacés.
  • Les procédures de l’équipage de conduite pour la prise en charge d’un aéronef comprennent la vérification de la position correcte de tout l’équipement, des interrupteurs et des disjoncteurs.

Exploitation du système d’air

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Positionnement des passagers malades

  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les membres d’équipage déterminent si la personne malade doit être déplacée :
    • a) Pour les vols courts ou complets ou lorsqu’il y a des compagnons de voyage (p. ex. des membres de la famille) assis avec la personne malade, il peut être préférable de laisser la personne malade assise à l’endroit où elle se trouve afin de réduire au minimum les déplacements dans l’aéronef.
    • b) Pour les longs vols avec des sièges libres, il peut être utile de déplacer la personne malade vers le siège côté hublot de la rangée arrière par prudence en raison de la circulation d’air. À l’exception des compagnons de voyage, envisager de déplacer les passagers des deux rangées devant celle où se trouve la personne malade.
  • Suivre les recommandations et les procédures du fabricant concernant l’accès et, au besoin, fournir au personnel l’équipement de protection individuelle et les produits de nettoyage requis.

Exploitation au sol

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Pour les aéronefs équipés de filtres CVCA, le système de recirculation est activé pour maximiser le débit à travers les filtres.
  • Pour les aéronefs équipés d’un système de climatisation, faire fonctionner les groupes de conditionnement d’air (le groupe auxiliaire de bord est utilisé à la porte d’embarquement).

Opérations aériennes

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Les procédures d’utilisation normalisées tiennent compte de la recommandation de faire fonctionner les systèmes de contrôle de l’environnement avec tous les groupes en mode AUTOMATIQUE et les ventilateurs de recirculation en marche, et de remettre les groupes en marche dès que la poussée le permet si la procédure d’utilisation normalisée en vol exige qu’ils soient coupés pour le décollage. 

Liste d’équipement minimal – Distribution

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Suivre la liste d’équipement minimal approuvée par TC pour les limites de distribution, en reconnaissant que les groupes de conditionnement d’air et les ventilateurs de recirculation entièrement opérationnels offrent le meilleur rendement global pour ce qui est de la ventilation de la cabine.
  • Accent opérationnel accru sur les groupes auxiliaires de bord, les toilettes et les systèmes d’eau potable

Entretien des filtres

(E) Les tâches d’entretien courant et d’entretien périodique des systèmes de recirculation d’air dans la cabine, y compris le remplacement des filtres, font déjà partie du calendrier d’entretien approuvé du transporteur aérien. Toute autre tâche d’entretien courant ou périodique devrait être fondée sur les recommandations du constructeur de l’aéronef et mise en œuvre sur une base volontaire au besoin.

  • Utilisation de systèmes de filtration CVCA sur de nombreux aéronefs.
  • Les aéronefs ayant signalé des cas possibles de COVID à bord ont assuré un entretien « minutieux » de la cabine et du poste de pilotage par un nettoyage et une désinfection approfondis et le remplacement du filtre CVCA (le cas échéant).
  • Établissement d’un processus d’élimination sécuritaire de tous les filtres CVCA et d’accès à l’équipement de protection individuelle pour le personnel d’entretien.

Équipage

Membres d’équipage

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Mesures de quarantaine non imposées à l’équipage, aux fins de la conformité aux exigences relatives à la limitation du temps de vol (LTV).

  • (E) Les membres d’équipage au sens du paragraphe 101.01(1) du RAC sont exemptés de la quarantaine obligatoire de 14 jours pour les personnes asymptomatiques (conformément à l’article 6, visant la réduction du risque d’exposition à la COVID-19 au Canada [obligation de s’isoler]). E) L’exemption ne s’applique qu’au travail en équipe. La quarantaine de 14 jours s’applique aux membres d’équipage qui reviennent au Canada après un voyage personnel ou d’agrément.
  • Les compagnies aériennes ont informé les équipages que la quarantaine obligatoire de 14 jours s’applique aux personnes qui reviennent d’un voyage personnel ou d’agrément.

Les membres d’équipage malades ne doivent pas se présenter au travail et en informer l’employeur.

  • (E) Si un membre d’équipage présente des signes et des symptômes de la COVID-19 pendant qu’il se trouve au Canada, il doit suivre les instructions fournies par les autorités de la santé publique.
  • (O) Le gouvernement du Canada recommande que les membres d’équipage qui tombent malades suivent les directives de l’autorité de santé publique. Les membres d’équipage doivent immédiatement aviser leur employeur.
  • Salaire pour soutenir l’auto-isolement au besoin; couverture d’assurance.
  • Disponibilité de congés volontaires pour les pilotes à risque plus élevé.
  • Membres d’équipage symptomatiques interdits de vol.

Masques

  • (E) Lorsqu’ils travaillent en équipe, et chaque fois qu’ils entrent au Canada, ils doivent porter un masque dans un endroit public si la distance physique ne peut pas être maintenue.
  • Équipement de protection individuelle disponible : masques, gants, blouses, lunettes de protection, lingettes antiseptiques, écrans faciaux.

Surveillance de la santé

  • (E) Lorsqu’ils travaillent comme membres d’équipage, et chaque fois qu’ils entrent au Canada, les membres d’équipage doivent surveiller continuellement leur état de santé pour déceler les signes et les symptômes de la COVID-19 jusqu’à ce qu’ils quittent le Canada ou pendant 14 jours, selon la première éventualité.
  • (O) L’équipage doit surveiller la santé avant, pendant et après le voyage.
  • (O) L’équipage doit savoir comment communiquer avec les autorités sanitaires provinciales, territoriales et locales de leur lieu de résidence et pendant les escales.
  • (O) Si possible, l’équipage doit prendre sa température deux fois par jour (le matin et le soir) pour surveiller les symptômes de la maladie.
  • (E) La prise de température obligatoire pour les membres d’équipage commencera en juillet 2020.
  • (O) Il est recommandé au comité de santé et de sécurité au travail du transporteur aérien de communiquer périodiquement avec les membres d’équipage pour évaluer leur aptitude physique en fonction des plus récents renseignements pertinents.
  • Certains transporteurs exigent des examens médicaux obligatoires pour tous les membres d’équipage.
  • Un processus d’auto-déclaration a été mis en œuvre par certains transporteurs pour les membres du personnel ayant des antécédents de voyage récents, un membre de la famille présentant des symptômes ou ayant eu une interaction avec un patient récemment diagnostiqué comme cas de COVID-19.
  • Certains transporteurs fournissent des thermomètres à l’équipage pour vérifier la température pendant les escales.

Équipage de conduite

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Une politique d’accès au poste de pilotage a été instaurée par certains transporteurs, exigeant qu’aucun membre du personnel n’entre dans le poste de pilotage à moins que ce soit absolument nécessaire.
  • Mesures visant à limiter les déplacements non essentiels dans le poste de pilotage.
  • Un seul membre d’équipage de conduite peut se reposer à la fois et doit rester dans son siège de fonction.

Escale

  • (O) Les transporteurs devraient organiser le transport local des membres d’équipage vers des hôtels de manière à éviter les grands groupes, les zones surpeuplées et les transports en commun.
  • (O) Les transporteurs doivent faciliter l’alimentation des membres d’équipage de façon à éviter les restaurants bondés, par exemple en utilisant le service aux chambres.
  • (O) Les transporteurs doivent éviter de prévoir de longues escales ou des escales dans les zones où la transmission de la COVID-19 dans la collectivité est connue ou soupçonnée.
  • (O) Les membres de l’équipage doivent demeurer dans leur chambre d’hôtel pendant toute la durée de leur escale dans la mesure du possible, tout en limitant leurs activités en public et en pratiquant la distanciation physique.
  • Certains transporteurs ont des navettes d’hôtel exclusives pour l’équipage.
  • Affectation de l’équipe aux hôtels de l’aérogare, dans la mesure du possible, pour éviter le transport.
  • Désinfection régulière des autobus d’employés et de clients.
  • Véhicules de transport d’équipage plus gros ou plusieurs véhicules plus petits.
  • Des fournitures ont été envoyées à tous les postes d’escale par certains transporteurs afin que les membres d’équipage puissent les apporter à l’hôtel pour la désinfection.
  • Certains transporteurs aériens conseillent aux membres d’équipage de rester dans leurs chambres d’hôtel, d’utiliser le service à emporter, le service aux chambres ou de prendre leurs repas seuls dans un restaurant sur place.
  • Certains équipages se sont vus conseiller de rester dans la chambre d’hôtel à moins qu’ils désirent consulter un médecin.

Pratiquer une bonne hygiène

  • (O) Les membres d’équipage doivent suivre les directives du transporteur en matière de prévention de la COVID-19, y compris en ce qui concerne une bonne hygiène des mains, la distanciation physique et l’étiquette respiratoire.
  • Désinfectants des mains supplémentaires pour usage personnel fourni aux équipages lorsque l’aéronef n’offre pas l’eau courante.

Fret

Installation de manutention de fret

Activité/Item Mesure ou orientation du gouvernement du Canada (E – Exigence, O – Orientation)

Mesures visant l’industrie

*Des mesures sont mises en œuvre partout au Canada conformément aux réalités et aux besoins opérationnels (p. ex. taille de l'aéroport / de l'aéronef)

Sécurité sur place

  • (O) S’assurer qu’il y a des installations permettant aux travailleurs de se laver les mains souvent avec de l’eau savonneuse chaude pendant au moins 20 secondes.
  • Les visiteurs doivent porter un masque et toute personne qui présente des symptômes ne doit pas se présenter en personne aux installations.
  • Affiches et décalcomanies pour encourager la distanciation physique.

Transfert physique des biens

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Les employés portent des gants et pratiquent la distanciation physique dans la mesure du possible.

Nettoyage et désinfection

  • Le gouvernement du Canada continue de surveiller de façon proactive les mesures prises par l’industrie et d’autres partenaires du secteur de l’aviation; il prendra des mesures supplémentaires au besoin.
  • Les surfaces fréquemment touchées sont désinfectées régulièrement.
  • La brumisation de la soute et de la cabine est effectuée.