Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 96 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Transport routier
Publications
23
Technologies d’aide à la conduite
21
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Technologies novatrices
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Publications
22
(-) Services généraux
Consultations
11
Lois et règlements
4
Transparence
1
Programmes
7
Transport ferroviaire
1
Date
2024
10
2023
53
2022
27
(-) 2021
(-) 2020
2019
208
2018
19
2017
7
2016
4
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
(-) Routier
Corporate
63
Aviation
51
Maritime
31
Ferroviaire
10
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
55
Publication
35
Service
4
Sujet
2
Type
Type