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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
132
Centre reference
48
Publications
23
Sécurité des drones
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
10
Transport ferroviaire
9
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Marine
Certification des aéronefs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Date
2024
9
2023
7
2022
2
(-) 2021
2020
26
2019
10
2018
16
2017
3
Catégorie
Aviation
4
Maritime
2
Type de contenu
(-) Page
Service
1
Type
Consultations
1
Guides
1
Type