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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
(-) Page
Service
1
Type
Guides
1
Type
Sujets
Aviation
133
Centre reference
50
Publications
23
Sécurité des drones
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
92
Lois et règlements
44
Consultations
30
Transparence
13
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
4
(-) Rapports d'évaluation
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
42
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
10
Transport ferroviaire
8
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
CANUTEC
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Certification des aéronefs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Maintien de la navigabilité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Publications
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Road
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Surface
1
Date
2024
4
2023
5
2022
1
(-) 2021
2020
14
2019
3
2018
11