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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 174 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
1901
Publications
1097
Services aériens commerciaux
504
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
51
Avis de navigabilité
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
131
Transport ferroviaire
77
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
24
2023
37
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
305
2018
175
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
83
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
167
Type de contenu
Page
174
Type
Type