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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
… Web d'information sur le maintien de la navigabilité (
SWIMN
) Maintien de la navigabilité Services de l’aviation …
0.716
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Catégorie
Aviation
305
Maritime
2
Type de contenu
Page
315
Sujet
5
Publication
4
Service
1
Type
Type
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
231
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
95
Transport ferroviaire
70
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
16
Marchandises dangereuses
12
Campagnes
5
Publications
4
(-) Marine
Road
1
Surface
1
Date
2024
75
2023
160
2022
79
(-) 2021
2020
394
2019
501
2018
299
2017
93
2016
71
2015
221
2014
65
2013
134
2012
155
2011
205
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22