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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 58 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
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Sujets
Aviation
524
Centre reference
227
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
183
Transport maritime
145
Transport ferroviaire
105
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
Marchandises dangereuses
41
Publications
23
Programmes
22
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Date
2024
8
2023
10
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
25
2018
14
2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
55
Type de contenu
Page
51
Publication
4
Sujet
2
Service
1
Type
Type