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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 146 des éléments.
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Embarcations de location
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Renseignez-vous sur la sécurité des navires-citernes au Canada
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Responsabilité et indemnisation en cas de pollution par les hydrocarbures causée par les navires
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… Comment faire une demande au BETMM : Exemptions et
équivalences
Appel d´une ordonnance de détention Règlement …
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Routage sécuritaire, comptes rendus et restrictions visant les navires
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2019
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1
Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
1
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Catégorie
Maritime
128
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Page
135
Publication
9
Service
2
Type
Type
Sujets
Aviation
525
Centre reference
230
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
2
Services généraux
184
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
103
Transport routier
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
43
Publications
23
Programmes
22
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Surface
2
Road
1
Date
2024
40
2023
55
2022
42
(-) 2021
(-) 2020
2019
107
2018
105
2017
88
2016
107
2015
46
2014
61
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408