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Affichage de 1 à 10 sur 27 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
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Aviation
382
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Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Transport routier
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
Publications
19
Marine
12
Campagnes
6
Programmes
6
Examens législatifs
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2022
1
2021
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2013
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2011
33
2010
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Catégorie
Aviation
27
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25
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2
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