Recherche | Transport Canada

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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion

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Registre canadien d’immatriculation des bâtiments

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Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F

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Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021

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Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)

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Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021

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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020

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Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)

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Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001

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Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021

… Le présent bulletin a été remplacé par le bulletin 23/2023 . Le 1er avril 2021, le présent Bulletin de la sécurité …

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