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Transports Canada
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Affichage de 1 à 2 sur 2 des éléments.
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Catégorie
Aviation
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
2
Type
Type
Sujets
Aviation
143
Centre reference
50
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
95
Transport ferroviaire
70
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Sécurité maritime
22
Inspection et certification des bâtiments
7
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Initiatives
36
Programmes
16
Marchandises dangereuses
12
Campagnes
5
Publications
4
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Road
1
Surface
1
Date
2024
4
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
3
2016
1