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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
Recherche
Registre canadien d’immatriculation des bâtiments
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
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Catégorie
Maritime
30
Aviation
1
Type de contenu
Page
32
Publication
8
Type
Type
Sujets
Aviation
143
Services généraux
95
Transport ferroviaire
70
Transport routier
59
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
22
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
(-) >Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
16
Marchandises dangereuses
12
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Road
1
Surface
1
Date
2024
41
2023
54
2022
40
(-) 2021
2020
106
2019
106
2018
102
2017
88
2016
107
2015
46
2014
61
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408