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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
Recherche
La sécurité des navires, l’intervention et la prévention en cas de déversements d’hydrocarbures
1
Système de gestion des eaux de ballast pour les Grands Lacs
1
Que faire si vous trouvez un bateau abandonné ou une épave
1
Gestion de l’eau de ballast
1
La préparation et l'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures des navires
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 – TP 15418F (2019)
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
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Catégorie
Maritime
24
Type de contenu
Page
19
Publication
5
Type
Type
Sujets
Aviation
5400
Services généraux
2114
Transport maritime
1778
Sécurité maritime
1375
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Certificat d’assurance maritime
4
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
3
Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Gestion de l'eau de ballast
1
La sécurité des navires
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
20
Sécurité maritime au Canada
16
Conception
14
Certification des gens de mer
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
564
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
494
Programmes
231
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
124
Campagnes
108
Marine
87
Publications
61
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Surface
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rail
2
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Road
1
Date
2024
2
2022
4
2020
3
2019
4
2015
1