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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 207 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
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Sommaires de recherche
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Sommaire de recherche - considérations économiques
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Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
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Examens réglementaires ciblés
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Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
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Catégorie
Ferroviaire
161
Corporate
23
Maritime
10
Type de contenu
Publication
162
Page
45
Type
Type
Sujets
Aviation
5400
Services généraux
2114
Transport maritime
1778
Transport routier
564
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
494
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
231
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
124
Campagnes
108
Marine
87
Publications
61
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Surface
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rail
2
Road
1
Date
2023
6
2022
36
2021
29
2020
3
2019
11
2018
41
2017
4
2016
2
2015
24
2014
5
2012
6