dernière révision du contenu : 1999/12/01
(modifié 1999/12/01)
Structure réglementaire
Loi sur l’aéronautique
Règlement de l’aviation canadien (RAC)
Normes
Documents consultatifs
Système de numérotation du RAC
RAC
Partie I - Dispositions générales
Sous-partie 1 - Définitions
Sous-partie 2 - Application
Sous-partie 3 - Administration et application
Sous-partie 4 - Redevances
Partie II
Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
Sous-partie 1 - Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques
Sous-partie 2 - Marquage et immatriculation des aéronefs
Partie IV
Sous-partie 3 - Délivrance des licences et formation des techniciens d’entretien d’aéronefs
403.01 Application
403.02 Obligation d’être titulaire d’une licence de TEA
403.03 Délivrance et annotation d’une licence de TEA
403.04 Période de validité de la licence de TEA
403.05 Exigences relatives à la mise à jour des connaissances
403.08 Organismes de formation agréés
Partie V
501 Rapport annuel d’information sur la navigabilité aérienne
501.01 Obligation de rendre compte
501.02 Renseignements à fournir
501.03 Calendrier de présentation du rapport
507 Autorité de vol
507.02 Certificat de navigabilité
507.03 Certificat spécial de navigabilité
507.04 Permis de vol
507.05 Validation d’une autorité de vol étrangère
507.06 Demande d’autorité de vol
507.07 Autorité de vol d’un aéronef importé
507.08 Délivrance d’une autorité de vol supplémentaire
507.09 Conditions d’exploitation
507.10 Personnes autorisées à attester l’état et la conformité
507.11 Durée de l’autorité de vol
507.12 Modification du document
509 Certificats de navigabilité pour exportation
509.02 Demande de certificat de navigabilité pour exportation
509.03 Autorité d’exportation
509.04 Personnes autorisées à attester l’état et la conformité
509.05 Responsabilités de l’exportateur
521 Approbation de la conception de type ou d’un changement à la conception de type d’un produit aéronautique
(modifié 2009/12/01)
561 Construction de produits aéronautiques
563 Distribution de produits aéronautiques
566 Normes de délivrance des licences et de formation des techniciens d’entretien d’aéronefs - Chapitre 566
571 Exigences relatives à la maintenance des aéronefs
571.01 Application
571.02 Règles d’exécution de la maintenance
571.03 Consignation des travaux de maintenance et des travaux élémentaires
571.04 Maintenance spécialisée
571.05 Maintenance des avions et hélicoptères exploités en vertu de la partie IV
ou des aéronefs exploités en vertu de la partie VII
571.06 Réparations et modifications
571.07 Montage de pièces neuves
571.08 Montage de pièces usagées
571.09 Montage de pièces à vie limitée
571.10 Certification après maintenance
571.11 Personnes habilitées à signer une certification après maintenance
571.12 Consignation des réparations majeures et des modifications majeures
571.13 Montage de pièces (Généralités)
Annexe I - Certification du personnel affecté aux essais non destructifs (END)
Annexe II - Maintenance spécialisée
573 Organismes de maintenance agréés
573.01 Demande d’agrément
573.02 Admissibilité au certificat et portée de ce dernier
573.03 Personne responsable de la maintenance
573.04 Attribution de fonctions de gestion
573.05 Autorisation de signer une certification après maintenance
573.06 Programme de formation
573.07 Dossiers du personnel
573.08 Installations, équipement, normes et procédures
573.09 Programme d’assurance de la qualité
573.10 Manuel de politiques de maintenance
573.11 Ententes de maintenance
573.12 Rapport de difficultés en service
573.13 Agréments étrangers
573.14 Identité comme OMA
Partie VI
Sous-partie 4 - Transport de passagers par un exploitant privé
Section VI - Maintenance
604.48 Système de contrôle de la maintenance
604.49 Description du système de contrôle de la maintenance dans le manuel d’exploitation
604.50 Personne responsable du système de contrôle de la maintenance
604.51 Personnel et installations de maintenance
604.52 Procédures de rapport et de rectification des défectuosités
604.53 Rapports de difficultés en service
604.54 Instructions de remise en service technique
604.55 Revue de l’information sur le service des aéronefs>
604.56 Accords de maintenance
604.57 Formation portant sur la maintenance
Partie VI
Sous-partie 5
Section I - Exigences relatives aux aéronefs - Généralités
605.03 Autorité de vol
605.04 Accessibilité du manuel de vol de l’aéronef
605.05 Inscriptions et affiches
605.06 Normes et état de service de l’équipement d’aéronef
605.07 Liste d’équipement minimal
605.08 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé - Généralités
605.09 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef ayant une liste d’équipement minimal
605.10 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef sans liste d’équipement minimal
Section III - Exigences relatives à la maintenance d’aéronefs
605.84 Maintenance d’aéronefs - Généralités
605.85 Certification après maintenance et travaux élémentaires
605.86 Calendrier de maintenance
605.87 Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques
605.88 Inspection suivant des conditions d’utilisation anormales
Section IV - Dossiers Techniques
605.92 Exigences relatives à la tenue des dossiers techniques
605.93 Dossiers techniques - Généralités
605.94 Exigences relatives aux carnets de route
605.95 Carnet de route transporté à bord
605.96 Exigences relatives aux dossiers techniques autres que le carnet de route
605.97 Transfert des dossiers
Partie VII
Sous-partie 6 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens
706.01 Application
706.02 Système de contrôle de la maintenance
706.03 Responsable du système de contrôle de la maintenance
706.04 Personnel et installations de maintenance
706.05 Méthodes de correction des défectuosités et de contrôle des mesures correctives
706.06 Procédures de remise en service technique
706.07 Programme d’évaluation
706.08 Manuel de contrôle de la maintenance (MCM)
706.09 Ententes de maintenance
706.10 Travaux élémentaires
706.11 Entretien courant
706.12 Programme de formation
706.13 Dossiers du personnel
706.14 Rapport de difficultés en service