Navigabilité Chapitre 566 Appendice C - Partie 1 Guides de programme d'études et de sujets - Exigences communes à tous les cours de formation de base - Règlement de l'aviation canadien (RAC)

dernière révision du contenu : 1999/12/01

(modifié 1999/12/01)

Structure réglementaire

Loi sur l’aéronautique

Règlement de l’aviation canadien (RAC)

Normes

Documents consultatifs

Système de numérotation du RAC 

RAC

Partie I - Dispositions générales

Sous-partie 1 - Définitions

Sous-partie 2 - Application

Sous-partie 3 - Administration et application

Sous-partie 4 - Redevances 

Partie II

Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés

Sous-partie 1 - Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques

Sous-partie 2 - Marquage et immatriculation des aéronefs 

Partie IV

Sous-partie 3 - Délivrance des licences et formation des techniciens d’entretien d’aéronefs

403.01 Application

403.02 Obligation d’être titulaire d’une licence de TEA

403.03 Délivrance et annotation d’une licence de TEA

403.04 Période de validité de la licence de TEA

403.05 Exigences relatives à la mise à jour des connaissances

403.08 Organismes de formation agréés 

Partie V

501 Rapport annuel d’information sur la navigabilité aérienne

501.01 Obligation de rendre compte

501.02 Renseignements à fournir

501.03 Calendrier de présentation du rapport 

507 Autorité de vol

507.02 Certificat de navigabilité

507.03 Certificat spécial de navigabilité

507.04 Permis de vol

507.05 Validation d’une autorité de vol étrangère

507.06 Demande d’autorité de vol

507.07 Autorité de vol d’un aéronef importé

507.08 Délivrance d’une autorité de vol supplémentaire

507.09 Conditions d’exploitation

507.10 Personnes autorisées à attester l’état et la conformité

507.11 Durée de l’autorité de vol

507.12 Modification du document 

509 Certificats de navigabilité pour exportation

509.02 Demande de certificat de navigabilité pour exportation

509.03 Autorité d’exportation

509.04 Personnes autorisées à attester l’état et la conformité

509.05 Responsabilités de l’exportateur 

521 Approbation de la conception de type ou d’un changement à la conception de type d’un produit aéronautique
(modifié 2009/12/01)

561 Construction de produits aéronautiques

563 Distribution de produits aéronautiques

566 Normes de délivrance des licences et de formation des techniciens d’entretien d’aéronefs - Chapitre 566

571 Exigences relatives à la maintenance des aéronefs

571.01 Application

571.02 Règles d’exécution de la maintenance

571.03 Consignation des travaux de maintenance et des travaux élémentaires

571.04 Maintenance spécialisée

571.05 Maintenance des avions et hélicoptères exploités en vertu de la partie IV

ou des aéronefs exploités en vertu de la partie VII

571.06 Réparations et modifications

571.07 Montage de pièces neuves

571.08 Montage de pièces usagées

571.09 Montage de pièces à vie limitée

571.10 Certification après maintenance

571.11 Personnes habilitées à signer une certification après maintenance

571.12 Consignation des réparations majeures et des modifications majeures

571.13 Montage de pièces (Généralités)

Annexe I - Certification du personnel affecté aux essais non destructifs (END)

Annexe II - Maintenance spécialisée 

573 Organismes de maintenance agréés

573.01 Demande d’agrément

573.02 Admissibilité au certificat et portée de ce dernier

573.03 Personne responsable de la maintenance

573.04 Attribution de fonctions de gestion

573.05 Autorisation de signer une certification après maintenance

573.06 Programme de formation

573.07 Dossiers du personnel

573.08 Installations, équipement, normes et procédures

573.09 Programme d’assurance de la qualité

573.10 Manuel de politiques de maintenance

573.11 Ententes de maintenance

573.12 Rapport de difficultés en service

573.13 Agréments étrangers

573.14 Identité comme OMA 

Partie VI

Sous-partie 4 - Transport de passagers par un exploitant privé

Section VI - Maintenance

604.48 Système de contrôle de la maintenance

604.49 Description du système de contrôle de la maintenance dans le manuel d’exploitation

604.50 Personne responsable du système de contrôle de la maintenance

604.51 Personnel et installations de maintenance

604.52 Procédures de rapport et de rectification des défectuosités

604.53 Rapports de difficultés en service

604.54 Instructions de remise en service technique

604.55 Revue de l’information sur le service des aéronefs>

604.56 Accords de maintenance

604.57 Formation portant sur la maintenance 

Partie VI

Sous-partie 5

Section I - Exigences relatives aux aéronefs - Généralités

605.03 Autorité de vol

605.04 Accessibilité du manuel de vol de l’aéronef

605.05 Inscriptions et affiches

605.06 Normes et état de service de l’équipement d’aéronef

605.07 Liste d’équipement minimal

605.08 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé - Généralités

605.09 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef ayant une liste d’équipement minimal

605.10 Équipement qui n’est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef sans liste d’équipement minimal 

Section III - Exigences relatives à la maintenance d’aéronefs

605.84 Maintenance d’aéronefs - Généralités

605.85 Certification après maintenance et travaux élémentaires

605.86 Calendrier de maintenance

605.87 Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques

605.88 Inspection suivant des conditions d’utilisation anormales 

Section IV - Dossiers Techniques

605.92 Exigences relatives à la tenue des dossiers techniques

605.93 Dossiers techniques - Généralités

605.94 Exigences relatives aux carnets de route

605.95 Carnet de route transporté à bord

605.96 Exigences relatives aux dossiers techniques autres que le carnet de route

605.97 Transfert des dossiers 

Partie VII

Sous-partie 6 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens

706.01 Application

706.02 Système de contrôle de la maintenance

706.03 Responsable du système de contrôle de la maintenance

706.04 Personnel et installations de maintenance

706.05 Méthodes de correction des défectuosités et de contrôle des mesures correctives

706.06 Procédures de remise en service technique

706.07 Programme d’évaluation

706.08 Manuel de contrôle de la maintenance (MCM)

706.09 Ententes de maintenance

706.10 Travaux élémentaires

706.11 Entretien courant

706.12 Programme de formation

706.13 Dossiers du personnel

706.14 Rapport de difficultés en service