Table des matières
- Comment obtenir le document de référence
- Préambule
- Sous-chapitre A
dernière révision du contenu : 2009/12/01
Comment obtenir le document de référence
Le titre du document de référence intéressant le présent chapitre du Manuel de navigabilité est le suivant :
FAA-P-8110-2, Change 1, Airship Design Criteria [Critères de conception des dirigeables] (24 juillet 1992).
Pour commander le document en question, écrire à l'adresse suivante sans oublier de joindre le paiement correspondant :
U.S. Department of Transportation
Subsequent Distributing
Section M-49403, - Washington, D.C. 20590
Le document FAA-P-8110-2, Change 1 n'est publié qu'en anglais. Toutefois, Transports Canada en a fait faire une traduction française, et les deux versions peuvent être consultées à l'adresse suivante :
Bibliothèque de Transports Canada (AFCHAG)
Édifice Transports Canada
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 2e étage
Ottawa (Ontario)
K1A 0N8
Tél. : 1-613-998-5128
Préambule
Généralités
La présente norme de navigabilité vise à fournir des exigences en matière de navigabilité qui soient acceptables aux fins d'homologation de type des dirigeables de catégorie normale.
Première Édition
En vigueur le 1er mai 1996
À l'origine, les chapitres 541 et 543 avaient été réservés respectivement pour les petits et les gros dirigeables. Toutefois, pour une plus grande simplicité et pour réduire les coûts, toutes les normes applicables aux dirigeables ont été regroupées dans le chapitre 541, et la section sur les normes applicables aux gros dirigeables est actuellement réservée.
Modification 541-1
Publié : 1er décembre 2005
1. Généralités
La présente mise à jour introduit un nouveau format de modification, lequel fait partie actuellement du chapitre 529 du Manuel de Navigabilité dans le but de mieux se conformer aux procédures administratives suivies pour modifier le Règlement de l'aviation canadien (RAC).
Les procédures suivantes sont introduites dans la mise à jour 541-1 :
-
le préambule sera le point de référence concernant les articles touchés par la présente mise à jour. Le texte modifié de la présente mise à jour sera suivi par un avis de modification identifiant la date d'entrée en vigueur de la disposition. {exemple : (modifié 2003/06/01)}
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le nouveau texte ou le texte révisé sera mis en évidence dans la version papier mais ne le sera pas dans la version électronique où il sera suivi d'un lien électronique faisant référence à la version précédente du texte modifié. {exemple : (modifié 2003/06/01; version précédente)}
-
le préambule comprendra des tableaux indiquant des renseignements sur les modifications et incluant les Avis de proposition de modification (APM) accompagnés des articles modifiés.
2. Recommandations du CCRAC relatives aux propositions de modification
La présente mise à jour met en vigueur les modifications apportées à la norme suite aux recommandations soumises par le Comité technique V du CCRAC.
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
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La présente mise à jour apportes des modifications à l'article 541.1 suite aux recommandations faites par le ministère de la Justice, et ce, dans le but de refléter l'abrogation du Règlement de l'air et l'introduction du RAC, ainsi que la suppression de l'énoncé intitulé « Pouvoir habilitant ».
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
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Cet article a été réécrit afin de clarifier et aussi corriger les conversions au système métrique de l'alinéa (a). Les normes de l'article 541.5 ont été ré-agencées afin de passer des plus petits aux plus gros dirigeables et la numérotation de paragraphes a aussi été modifiée. Le libellé des alinéas a été modifié afin d'en améliorer la convivialité mais le fond reste quant à lui inchangé.
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
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La présente mise à jour modifie les exigences des normes applicables aux dirigeables pour but d'harmonisation avec les normes de conception applicables aux dirigeables du document FAA-P-8110-2 de la « Federal Aviation Administration ».
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
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La présente modification annule les exigences aux articles 541.9 et 541.11 car ils sont adressé à l'article 541.5 tel que modifié par l'APM 2000-339.
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
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La présente modification annule certaines exigences uniques portant sur l'utilisation des unités métriques dans le manuel de vol.
| Avis de proposition de modification | Article(s) modifié(s) |
|---|---|
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La présente modification annule les dernières exigences adressant l'usage d'unités métriques au manuel de vol. Cette modification finalise le procès d'harmonisation de l'usage d'unités dans le manuel de vol avec les autres chapitres au manuel de navigabilité.
Modification 541-2
Publié : 1er décembre 2009
Le 1er décembre 2009, Partie V, sous-partie 21 du Règlement de l'aviation canadien (RAC 521) est entrée en vigueur. RAC 521 remplace les règlements suivants de la Partie V, Navigabilité :
Sous-partie 11 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
Sous-partie 13 - Approbation de la conception des modifications et de réparations
Sous-partie 16 - Émissions des aéronefs
Sous-partie 22 - Planeurs et planeurs propulsés
Sous-partie 23 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
Sous-partie 25 - Avions de catégorie transport
Sous-partie 27 - Giravions de catégorie normale
Sous-partie 29 - Giravions de catégorie transport
Sous-partie 31 - Ballons libres habités
Sous-partie 33 - Moteurs d'aéronefs
Sous-partie 35 - Hélices d'aéronefs
Sous-partie 37 - Appareillages d'aéronefs et autres produits aéronautiques
Sous-partie 41 - Dirigeables
Sous-partie 51 - Équipement des aéronefs
Sous-partie 91 - Rapport de difficultés en service
Sous-partie 93 - Consignes de navigabilité
En outre, avec la publication de RAC 521, les chapitres suivants du Manuel de navigabilité ont été retirés :
Chapitre 511 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
Chapitre 513 - Approbation de la conception des modifications et des réparations
Norme 591 - Rapport de difficultés en service
Norme 593 - Consignes de navigabilité
Ce changement modifie l’article 541.1 pour refléter les changements dans le style de rédaction juridique, dans la terminologie et les références nécessaires en raison de l'introduction du RAC 521. En outre, l'alinéa 521.31(1) du RAC est maintenant utilisé pour permettre l’également ce chapitre du MN.
Manuel de navigabilité chapitre 541 - dirigeables
Sous-chapitre A
541.1 Applicabilité
(modifié 2009/12/01)
-
(a) Ce chaptire prescrit les normes de navigabilité pour la délivrance des certificats de type et des changements à ces certificats de type pour les dirigeables non-rigides et quasi-équilibrés, de conception et de construction conventionnelles de la catégorie normale.
(modifié 2009/12/01) -
(b) Réservé.
(modifié 2009/12/01)
541.3 Définitions
Aux fins du présent chapitre :
Un dirigeable est aérostat qui est entraîné par un moteur et qui peut être dirigé.
Un dirigeable à gaz captif est un dirigeable qui tire sa sustentation d'un gaz captif plus léger que l'air.
Un dirigeable à air chaud est un dirigeable qui tire sa sustentation de l'air chauffé.
541.5 Normes applicables aux dirigeables
-
(a) Sous réserve de l'alinéa b), les dirigeables qui, sans compter les sièges pilotes, ont un maximum de 9 sièges doivent se conformer aux normes stipulées dans le rapport de la Federal Aviation Administration n° FAA-P-8110-2 intitulé « Airship Design Criteria » (Critères de conception des dirigeables) tel que modifié par la modification 2 en date du 6 février 1995 et en cas de renvoi à des parties des Federal Aviation Regulations (FARs) il conviendra d'y substituer le Règlement de l'aviation canadien (RAC) et les chapitres pertinents du Manuel de navigabilité.
(modifié 2005/12/01) -
(b) Les dirigeables qui, en comptant les sièges pilotes, ont un maximum de 4 sièges et un volume maximal de 4 250 m3 (150 087 pieds cubes) dans le cas d'un dirigeable à air chaud, ou de 1 840 m3 (64 979 pieds cubes) dans le cas d'un dirigeable à gaz captif, peuvent être conçus pour se conformer aux normes applicables stipulées :
(modifié 2005/12/01)-
(1) au chapitre 531, « Ballons libres habités » du Manuel de navigabilité, à condition que l'on puisse démontrer que l'aérostat peut être exploité comme un ballon libre une fois ses moteurs coupés;
(modifié 2005/12/01) -
(2) au chapitre 522, « Planeurs et planeurs propulsés », sous-chapitre E, pour l'installation motrice, à moins qu'elle soit approuvée comme partie intégrante du dirigeable.
(modifié 2005/12/01)
-
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(c) Les dirigeables qui ont, à l'exclusion des sièges pilotes, plus de neuf sièges doivent se conformer aux normes suivantes :
(modifié 2005/12/01)-
(1) (Réservé)
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541.7 Gaz de sustentation
L'hydrogène n'est pas acceptable comme gaz de sustentation pour les dirigeables.
541.9 Reservé
(modifié 2005/12/01)
541.11 Reservé
(modifié 2005/12/01)
541.13 Inscriptions et affichettes - orifices de remplissage de réservoirs de carburant et d'huile
En plus des exigences stipulées à l'alinéa 7.21(c) du document FAA-P-8110-2, lorsqu'une inscription ou une affichette située à côté de l'orifice de remplissage d'un réservoir de carburant ou d'huile indique la contenance du réservoir en question, il est impératif que cette contenance soit exprimée en litres, l'utilisation des gallons impériaux ou américains étant facultative.