Publications

Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.

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Titre Description Type Approuvé Publiée
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011) Ces règles prescrivent les exigences relatives aux heures de travail et aux périodes de repos des employés qui occupent des postes désignés comme essentiels à la sécurité de l’exploitation ferroviaire.

En vigueur : 23 février 2011

Note importante : Les nouvelles Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire, version du 25 novembre 2020 entreront en vigueur de façon progressive à partir du 25 novembre 2021.
Règles
Règlement sur les passages à niveau : ce que vous devez savoir En vertu du Règlement sur les passages à niveau, les compagnies de chemin de fer, les autorités responsables du service de voirie (provinces, municipalités et conseils de bande) et les autorités privées (agriculteurs, entreprises commerciales ou particuliers) se partagent la responsabilité de la gestion de la sécurité aux passages à niveau de compétence fédérale. Ligne directrice
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives Le présent bulletin vise à décrire les exigences fédérales relatives aux locomotives équipées d'un dispositif de veille automatique avec protection contre les dérives, tel que prescrit dans le Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer (Règlement sur les locomotives). Bulletin
Défaillances potentielles des valves de commande de freins sur les wagons longtemps entreposés La publication du présent bulletin fait suite à la Lettre d'avis de sécurité ferroviaire émise par le Bureau de la sécurité des transports le 19 juillet 2018. La lettre fait référence à un incident qui s'est produit le 10 janvier 2018. Ce jour-là, l'équipage d'un train-bloc de charbon du Canadien National (CN) circulait vers le sud sur l'embranchement industriel de Luscar, près de Cadomin en Alberta, lorsqu'il a perdu la maîtrise alors que le train descendait une pente abrupte. Bulletin
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : exploitation en service exclusif Le présent bulletin vise à décrire les exigences fédérales relatives aux wagons de marchandises exploités en service exclusif au sens du Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises (Règlement sur la sécurité des wagons) et à clarifier les exigences quant aux renseignements à fournir pour les services exclusifs en vertu dudit Règlement. Bulletin
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie Ce guide énonce les objectifs réglementaires et fournit des explications, des directives et des exemples en vue d'aider les compagnies de chemin de fer et les compagnies de chemin de fer locales à concevoir et à exécuter leur système de gestion de la sécurité ferroviaire (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire (Règlement). Ligne directrice
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande Ces lignes directrices font la promotion des pratiques exemplaires de l'industrie et fournissent aux compagnies de chemin de fer sous réglementation fédérale, ainsi qu'à celles qui fournissent des services aux compagnies de chemin de fer, des directives concernant l'utilisation sécuritaire des locomotives avec loco-commande (LLC). Ligne directrice
Demandez l’interdiction du sifflet à un passage à niveau public L'emploi du sifflet est une façon importante d'assurer la sécurité des automobilistes, des cyclistes et des piétons. Tous les trains doivent utiliser leur sifflet à l'approche d'un passage à niveau public conformément au Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.

Dans certaines situations, le sifflet peut être désagréable pour les résidents qui demeurent à proximité des passages à niveau et les municipalités peuvent souhaiter l'abolir afin que les résidents ne soient plus incommodés par le bruit associé à son usage.
Ligne directrice
Ligne directrice - travaux d'ingénierie relatifs aux installations ferroviaires (article 11 - loi sur la sécurité férroviaire) Le présent Guide a pour but de fournir des éclaircissements sur les exigences de l'article 11 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Le Guide précise la nature des travaux qui pourraient toucher les installations ferroviaires et ce qui pourrait être considéré comme des travaux d'ingénierie dans le cadre de la LSF. Ligne directrice
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts L'objectif du manuel de référence vise à fournir aux compagnies de chemin de fer un guide pour l'élaboration de leur programme de gestion de la sécurité des ponts (PGSP) et à promouvoir des pratiques exemplaires en matière de gestion des ponts. Ligne directrice