Règlement concernant la sécurité de la voie

Appendice 2 – Outils de travail de Transports Canada

Ces outils de travail ne font par partie du présent règlement. Ils sont donnés à titre indicatif uniquement

Inspection de la voie

Visuelle

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection visuelle des voies

   Ce tableau comporte cinq colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3 et 4 indiquent la fréquence minimale désignée pour l’inspection visuelle des voies dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB); égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB; la colonne 5 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection visuelle des voies sur laquelle des trains de voyageurs sont exploités; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie Aucun traffic de voyageurs Traffic de voyageurs
Tonnage annuel (millions de tonnes brutes – MTB) Tous les tonnages
< 5 MTB 5 – 15 MTB > 15 MTB
Catégorie 1 Tous les mois Deux fois/mois Toutes les semaines Toutes les semaines (1)
Catégorie 2 Toutes les semaines Deux fois / semaine Deux fois / semaine Deux fois / semaine(2)
Catégorie 3 Toutes les semaines Deux fois / semaine Deux fois / semaine Deux fois / semaine (2)
Catégorie 4 Deux fois / semaine Deux fois / semaine Deux fois / semaine Deux fois / semaine
Catégorie 5 Deux fois / semaine Deux fois / semaine Deux fois / semaine Deux fois / semaine

(1) Toute voie de catégorie 1 sur laquelle des trains de voyageurs sont exploités doit être inspectée toutes les semaines ou, si elle est utilisée moins d’une fois par semaine, avant le passage de trains de voyageurs.

(2) Toute voie de catégorie 2 ou 3 sur laquelle des trains de voyageurs sont exploités doit être inspectée deux fois par semaine ou avant le passage de trains de voyageurs.

Réf.: Partie II, section F, articles 1.4 et 2.4

Inspection à pied

Tableaux des fréquences minimales désignées pour l’inspection à pied

Les voies à joints éclissés dont les éclisses ne sont pas inspectées par un moyen électronique

   Ce tableau comporte cinq colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3, 4 et 5 indiquent la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des voies à joints éclissés dont les éclisses ne sont pas inspectées par un moyen électronique et dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB), égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie Tonnage annuel (millions de tonnes brutes - MTB)
< 5 MTB 5 – 15 MTB 15 – 35 MTB >35 MTB
Catégorie 1 S.O. S.O. S.O. S.O.
Catégorie 2 Tous les 3 ans Tous les 3 ans Tous les 2 ans Tous les ans
Catégorie 3 Tous les 2 ans Tous les 2 ans Tous les ans Tous les ans
Catégorie 4 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans
Catégorie 5 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans

Réf.: Partie II, section F, articles 1.4 et 2.5

Les voies à joints éclissés dont les éclisses sont inspectées par un moyen électronique

   Ce tableau comporte six colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3, 4 et 5 indiquent la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des voies en courbes de 4 degrés ou plus dans les voies à joints éclissés dont les éclisses sont inspectées par un moyen électronique et dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB), égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB, supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; la colonne 6 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des voies à joints éclissés dont les éclisses sont inspectées par un moyen électronique pour les voie en courbes de moins de 4 degrés ou en tangente; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie Courbes de 4 degrés ou plus Tangentes & courbes < 4 degrés
Tonnage annuel (millions de tonnes brutes - MTB) Tous les Tonnages
< 5 MTB 5 – 15 MTB 15 – 35 MTB >35 MTB
Catégorie 1 S.O. S.O. S.O. S.O. S.O.
Catégorie 2 Tous les 3 ans Tous les 3 ans Tous les 2 ans Tous les ans S.O.
Catégorie 3 Tous les 2 ans Tous les 2 ans Tous les ans Tous les ans S.O.
Catégorie 4 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans S.O.
Catégorie 5 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans S.O.

Réf.: Partie II, section F, articles 1.4 et 2.5

Voies à traverses de béton

   Ce tableau comporte six colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3, 4 et 5 indiquent la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des voies en courbes de 4 degrés ou plus, avec traverses de béton, dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB); égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; la colonne 6 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des voies en en courbes de moins de 4 degrés ou en tangente pour les voies; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie Voies à traverses de béton avec des courbes de 4 degrés ou plus Tangentes & courbes < 4 degrés
Tonnage annuel (millions de tonnes brutes - MTB) Tous les tonnages
< 5 MTB 5 – 15 MTB 15 – 35 MTB >35 MTB
Catégorie 1 S.O. S.O. S.O. S.O. S.O.
Catégorie 2 Tous les 3 ans Tous les 3 ans Tous les 2 ans Tous les ans S.O.
Catégorie 3 Tous les 2 ans Tous les 2 ans Tous les ans Tous les ans S.O.
Catégorie 4 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans S.O.
Catégorie 5 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans S.O.

Réf.: Partie II, section F, articles 1.4 et 2.5

Contrôle électronique de la géométrie

Tableaux des fréquences minimales désignées pour l’inspection électronique de la géométrie de la voie

Fréquences minimales désignées pour l’inspection de la géométrie de la voie avec le véhicule lourd de contrôle de l’état géométrique (VLoCEG)

   Ce tableau comporte cinq colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3, 4 et 5 indiquent la fréquence minimale désignée pour le contrôle électronique de la géométrie avec un véhicule lourd de contrôle de l’état géométrique (VLoCEG) pour les voies dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB); égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie < 5 MTB 5 – 15 MTB 15 - 35 MTB > 35 MTB
Catégorie 1 S.O. Tous les ans Tous les ans Tous les ans
Catégorie 2 Tous les ans Tous les ans Deux fois/année Deux fois/année
Catégorie 3 Tous les ans Tous les ans Deux fois/année Deux fois/année
Catégorie 4 Deux fois/année Deux fois/année Deux fois/année Deux fois/année
Catégorie 5 Deux fois/année Deux fois/année Deux fois/année Trois fois/année
Liaisons* Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans

*Un contrôle de l’état géométrique de la voie n’est pas nécessaire sur les liaisons où la vitesse en voie est de 30 mi/h ou moins.
Réf.: Partie II, section F, articles 1.4 et 4

Fréquences minimales désignées pour l’inspection de la géométrie de la voie avec le véhicule léger de contrôle de l’état géométrique (VLéCEG)

   Ce tableau comporte cinq colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3, 4 et 5 indiquent la fréquence minimale désignée pour le contrôle électronique de la géométrie avec un véhicule léger de contrôle de l’état géométrique (VLéCEG), pour les voies dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB); égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie < 5 MTB 5 – 15 MTB 15 - 35 MTB > 35 MTB
Catégorie 1 S.O. Deux fois/année Trois fois/année Trois fois/année
Catégorie 2 Deux fois/année Trois fois/année Trois fois/année Tous les trois mois
Liaisons* Deux fois/année Deux fois/année Deux fois/année Deux fois/année

*Un contrôle de l’état géométrique de la voie n’est pas nécessaire sur les liaisons où la vitesse en voie est de 30 mi/h ou moins.
Réf.: Partie II, section F, articles 1.4 et 4

Détection des défauts de rail

Tableaux des fréquences minimales désignées pour l’inspection de détection des défauts de rail

Moins de 5 MTB annuellement

   Ce tableau comporte cinq colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour les inspections de détection des défauts de rail des voies dont le tonnage annuel est inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB) pour une situation générale; la colonne 3 indique la fréquence minimale désignée pour les inspections de détection des défauts de rail des voies dont le tonnage annuel est inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB) sur laquelle des trains de voyageurs sont exploités; la colonne 4 indique la fréquence minimale désignée pour les inspections de détection des défauts de rail des voies dont le tonnage annuel est égal ou supérieur à 3 MTB et inférieur ou égal à 5 MTB et munie d’un rail de moins de 100 livres et où la charge autorisée par wagon est d’au moins 263 000 livres; la colonne 5 indique la fréquence minimale désignée pour les inspections de détection des défauts de rail des voies dont le tonnage annuel est inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB) et munie d’un rail de 100 livres et où la charge autorisée par wagon est d’au moins 286 000 livres; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie < 5 MTB Exceptions pour < 5 MTB
Général sauf exceptions Traffic de voyageurs Rail < 100 lb & charge autorisée par wagon ≥ 263,000 lb Rail = 100 lb & charge autorisée par wagon ≥ 286,000 lb
< 5 MTB < 5 MTB 3 - 5 MTB < 5 MTB
Catégorie 1 S.O. S.O. S.O. S.O.
Catégorie 2 Tous les 2 ans Tous les ans Tous les ans Tous les 2 ans
Catégorie 3 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Tous les ans
Catégorie 4 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Deux fois/année
Catégorie 5 Tous les ans Tous les ans Tous les ans Deux fois/année

Réf.: Partie II, section F, articles 5.2 a), 5.2 b), 5.2 c), 5.3 et 5.4

Équivalent ou plus de 5 MTB annuellement

   Ce tableau comporte quatre colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3 et 4 indiquent la fréquence minimale désignée pour les inspections de détection des défauts de rail des voies dont le tonnage annuel est : égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie 5 – 15 MTB 15 – 35 MTB >35 MTB
Catégorie 1 S.O. S.O. S.O.
Catégorie 2 Tous les ans Tous les ans Deux fois/année
Catégorie 3 Tous les ans Tous les ans Deux fois/année
Catégorie 4 Deux fois/année Trois fois/année Quatre fois/année
Catégorie 5 Deux fois/année Trois fois/année Quatre fois/année

Réf.: Partie II, section F, articles 5.2 a) et 5.2 c)

Rail dans les voies d’évitement et les liaisons, où la vitesse en voie est de 25 mi/h ou plus

   Ce tableau comporte deux colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour les inspections de détection des défauts de rail pour chaque catégorie de voie.
Voie Tous les Tonnages
Voies d’évitement - vitesse ≥ 25 mi/h Tous les ans
Liaisons - vitesse ≥ 25 mi/h Tous les ans

Réf.: Partie II, section F, article 5.5

Nombre de jours d’intervalle pour l’inspection de détection des défauts de rail

Le nombre maximum de jours d’intervalle qui doivent s’écouler entre deux inspections de détection des défauts de rail s’établit comme suit:

Annuelle : 500 jours

Deux fois/an : 300 jours

Trois fois/an : 250 jours

Quatre fois/an : 200 jours

Réf.: Partie II, section F, article 5.2 c)

Inspection des branchements et des appareils de voie spéciaux

Inspection à pied

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection à pied des branchements et des appareils de voie spéciaux.

Tonnage annuel (millions de tonnes brutes - MTB)

   Ce tableau comporte cinq colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que les colonnes 2, 3, 4 et 5 indiquent la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des branchements et des appareils de voie spéciaux dont le tonnage annuel est : inférieur à 5 millions de tonnes brutes (MTB); égal ou supérieur à 5 MTB et inférieur ou égal à 15 MTB; supérieur à 15 MTB et inférieur ou égal à 35 MTB; supérieur à 35 MTB; et ce pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie < 5 MTB 5 – 15 MTB 15 – 35 MTB > 35 MTB
1 Tous les trois mois Tous les mois Tous les mois Tous les mois
2 Tous les mois Tous les mois Tous les mois Tous les mois
3 Tous les mois Tous les mois Tous les mois Tous les mois
4 Tous les mois Tous les mois Tous les mois Deux fois/mois
5 Tous les mois Tous les mois Tous les mois Deux fois/mois

Réf.: Partie II, section F, article 3.3

Inspection détaillée

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection détaillée des branchements et des appareils de voie spéciaux.

   Ce tableau comporte deux colonnes. La première colonne indique les catégories de voie alors que la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection détaillée des branchements et des appareils de voie spéciaux pour chaque catégorie de voie.
Catégorie de voie La fréquence pour l’inspection détaillée des branchements et des appareils de voie spéciaux
1 à 5 Tous les ans

Réf.: Partie II, section F, article 3.4 b)

Terminologie des voies de triage

*Attention à ne pas confondre la terminologie française avec la terminologie anglaise*

   Ce tableau comporte deux colonnes. La première colonne indique la terminologie anglaise alors que la colonne 2 indique la terminologie française.
ANGLAIS FRANÇAIS
Class of Track Catégorie de voie
Category of Yard Track Type de voie de triage

Visuelle

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection à pied des voies de triage.

Fréquence minimale pour l’inspection visuelle des voies de triage

   Ce tableau comporte quatre colonnes. La première colonne indique les voies d’un triage non classé; la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection visuelle des voies d’un triage non classé; la colonne 3 indique les types de voie de triage dans un triage classé; et la colonne 4 indique les fréquences minimales désignées pour les inspections visuelles des voies d’un triage classé selon les types de voie de triage.
Triage non classé Triage classé
Voie de triage Fréquence d’inspection Type de voie de triage Fréquence d’inspection
Toutes les voies de triage Tous les mois  Type 1 Deux fois/mois
Type 2 Tous les mois
Type 3 Tous les trois mois
Type 4 Deux fois/an

Réf.: Partie II, section F, article 6.2 a) et 6.2 b)

Contrôle électronique de la géométrie

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection électronique de la géométrie des voies de triage

Fréquences minimales désignées pour l’inspection de la géométrie des voie de triage avec le véhicule léger de contrôle de l’état géométrique (VLéCEG)

   Ce tableau comporte quatre colonnes. La première colonne indique les voies d’un triage non classé; la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection de la géométrie des voies d’un triage non classé; la colonne 3 indique les types de voie de triage dans un triage classé; et la colonne 4 indique les fréquences minimales désignées pour l’inspection de la géométrie des voie d’un triage classé selon les types de voie de triage.
Triage non classé Triage classé
Voie de triage Fréquence d’inspection Type de voie de triage Fréquence d’inspection
Toutes les voies de triage S.O. Type 1 Tous les ans
Type 2 S.O.
Type 3 S.O.
Type 4 S.O.

Réf.: Partie II, section F, article 8

Détection des défauts de rail

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection de détection des défauts de rail pour les voies de triage

Fréquences minimales pour l’inspection de détection des défauts de rail des voies de triage

   Ce tableau comporte quatre colonnes. La première colonne indique les voies d’un triage non classé; la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection de détection des défauts de rail des voies d’un triage non classé; la colonne 3 indique les types de voie de triage dans un triage classé; et la colonne 4 indique les fréquences minimales désignées pour l’inspection de détection des défauts de rail des voies d’un triage classé selon les types de voie de triage.
Triage non classé Triage classé
Voie de triage Fréquence d’inspection Type de voie de triage Fréquence d’inspection
Toutes les voies de triage S.O. Type 1 Tous les ans
Type 2 : Voie mère & Rail < 100 lb Tous les ans
Type 2 : autres S.O.
Type 3 S.O.
Type 4 S.O.

Réf.: Partie II, section F, article 9

Branchements des voies de triage

Inspection à pied

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection à pied des branchements des voies de triage

Fréquences minimales désignées pour l’inspection à pied des branchements des voies de triage

   Ce tableau comporte quatre colonnes. La première colonne indique les voies d’un triage non classé; la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection à pied des branchements d’un triage non classé; la colonne 3 indique les types de voie de triage dans un triage classé; et la colonne 4 indique les fréquences minimales désignées pour l’inspection à pied des branchements d’un triage classé selon les types de voie de triage.
Triage non classé Triage classé
Voie de triage Fréquence d’inspection Type de voie de triage Fréquence d’inspection
Toutes les voies de triage Tous les mois Type 1 Deux fois/mois
Type 2 Tous les mois
Type 3 Tous les mois
Type 4 Tous les trois mois

Réf.: Partie II, section F, articles 3.3 et 7.1

Inspection détaillée

Tableau des fréquences minimales désignées pour l’inspection détaillée des branchements des voies de triage.

Fréquences minimales désignées pour l’inspection détaillée des branchements des voies de triage

   Ce tableau comporte quatre colonnes. La première colonne indique les voies d’un triage non classé; la colonne 2 indique la fréquence minimale désignée pour l’inspection détaillée des branchements d’un triage non classé; la colonne 3 indique les types de voie de triage dans un triage classé; et la colonne 4 indique les fréquences minimales désignées pour l’inspection détaillée des branchements d’un triage classé selon les types de voie de triage.
Triage non classé Triage classé
Voie de triage Fréquence d’inspection Type de voie de triage Fréquence d’inspection
Toutes les voies de triage Tous les ans Type 1 Tous les ans
Type 2 S.O.
Type 3 S.O.
Type 4 S.O.

Réf.: Partie II, section F, article 3.4 b) et 7.2