Règlement concernant la sécurité de la voie

Partie II - Règles sur la sécurité de la voie - Section E - Autres appareils de voie

I.   Objet

La présente section porte sur les prescriptions minimales relatives à divers appareils de voie.

II. Dérailleurs

Les dérailleurs doivent être clairement visibles. Lorsqu’un dérailleur est en position bloquée, il doit être impossible de le manoeuvrer sans enlever le cadenas.

Des dérailleurs doivent être posés où du matériel roulant laissé sur une voie autre qu’une voie principale ou qu’une voie d’évitement risque de rouler par gravité et obstruer une voie principale ou une voie d’évitement.