Le cours en ligne Gestion de la fatigue en mer est maintenant disponible. Cette formation est offerte gratuitement aux gens de mer canadiens enregistrés et peut être achetée par toute personne intéressée par le cours. Veuillez consulter la section Formation concernant la fatigue pour plus d'informations et pour accéder au lien du cours.
Présente les risques liés à la fatigue dans l'industrie maritime et les mesures prises au Canada pour y remédier. Informations sur la formation en ligne sur la gestion de la fatigue.
Sur cette page
- Reconnaissance du risque
- Définition de la fatigue
- Formation concernant la fatigue
- Comment la fatigue est-elle gérée au Canada
- Directives internationales sur la fatigue
- Recherche canadienne sur la fatigue en mer
- Contactez-nous
Reconnaissance du risque
La fatigue est un facteur qui contribue aux problèmes de sécurité dans le secteur du transport au Canada et que l’on retrouve dans toutes les industries, en particulier lorsque les employés doivent travailler pendant de longues heures, par quarts et selon des horaires irréguliers. Les réglementations canadiennes concernant les heures de travail et de repos ne peuvent pas, à elles seules, éliminer la fatigue. Une approche globale est nécessaire. La reconnaissance du risque lié à la fatigue est essentielle pour comprendre comment le prévenir, et dépend des mesures prises par les employés, les employeurs et les régulateurs. Les employés devraient s’informer sur les risques et les symptômes de la fatigue et privilégier un sommeil de bonne qualité. Les employeurs devraient mettre en œuvre des pratiques visant à soutenir les employés et à éviter les risques de fatigue, par exemple en établissant un emploi du temps approprié. Les régulateurs devraient continuer à trouver des solutions pratiques et des mesures préventives que les employeurs et les employés peuvent appliquer pour éviter les risques et les effets de la fatigue.
La fatigue est dangereuse dans tous les types de transport où les employés sont amenés à travailler pendant de longues heures irrégulières sur des périodes prolongées. Les gens de mer sont souvent confrontés à des facteurs qui contribuent à la fatigue, notamment :
- Mauvaise qualité du sommeil
- Mauvaises conditions de sommeil (p. ex. bruit, éclairage, vibrations, mauvaise ventilation et mouvements du bâtiment)
- Travail par quarts
- Travail ou sommeil qui ne correspond pas au rythme circadien de l’organisme (horloge interne)
- Stress et charge de travail excessive
Définition de la fatigue
Voici la façon dont nous définissons la fatigue dans le système de transport maritime canadien :
La fatigue est une réduction des capacités mentales ou physiques due à des facteurs liés au sommeil. Parmi ces facteurs, citons la perte de sommeil, la mauvaise qualité du sommeil, des périodes d’éveil prolongées, l’activité physique, ou toute combinaison de facteurs susceptible d’altérer la capacité d’un employé à utiliser des équipements ou à accomplir des tâches en toute sécurité.
Formation concernant la fatigue
La fatigue est un facteur important dans l'ensemble du secteur des transports. La question de la gestion de la fatigue dans le secteur maritime figure sur la liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports depuis 2018.
Le Bulletin de la sécurité des navires (BSN) 15/2025 : Formation obligatoire sur la gestion de la fatigue informe les gens de mer qu'ils doivent suivre le cours en ligne sur la Gestion de la fatigue en mer avant de s'inscrire à tout cours sur les fonctions d'urgence en mer (MED). Pour obtenir la liste des cours MED, veuillez consulter le SSB 15/2025.
Depuis mars 2026, avec la publication du Bulletin de la sécurité des navires no 01/2026 mis à jour : Formation obligatoire sur la gestion de la fatigue, Transports Canada autorise désormais la réalisation du cours en ligne sur la Gestion de la fatigue en mer, sous réserve des exigences de l'établissement reconnu (ER) applicable, à la suite de la formation MED.
Les gens de mer doivent fournir une copie de leur certificat de formation sur la fatigue avant de recevoir le certificat de formation MED de l’établissement reconnu.
Le cours en ligne « Gestion de la fatigue en mer » est offert gratuitement à tous les gens de mer canadiens possédant un numéro de candidat (CDN) valide. Le grand public peut également acheter le cours sur le site Web du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST).
Comment s'inscrire en tant que particulier
Le cours en ligne « Gestion de la fatigue en mer » est offert gratuitement à tous les gens de mer canadiens possédant un numéro de candidat (CDN) valide. Il est également possible de s'inscrire au cours sur le site Web du CCHST.
Pour obtenir un CDN, veuillez suivre les instructions figurant sur la page Web « Numéro de document du candidat ».
Pour accéder au cours « Gestion de la fatigue en mer », rendez-vous sur la page d'inscription du CCHST et suivez les étapes suivantes :
- Étape 1 : Inscrivez-vous auprès du CCHST.
- Étape 2 : Lors de votre inscription, veuillez saisir les 8 caractères de votre numéro CDN, y compris les zéros. Si votre numéro CDN vous a été attribué récemment, veuillez patienter deux semaines afin que la base de données du CCHST soit mise à jour avant de vous inscrire. Si vous rencontrez des difficultés pour vous inscrire deux semaines après l'attribution de votre numéro CDN, veuillez envoyer un courriel à MSSFatigueManagement-GestiondelafatigueSSM@tc.gc.ca.
- Si vous avez besoin d'accéder immédiatement au cours en ligne dans les deux semaines suivant la réception de votre CDN, vous pouvez l'acheter au prix de 19,95 $ auprès du CCHST.
- Étape 3 : Une fois l'inscription terminée, le CCHST vous enverra un courriel de confirmation contenant vos identifiants de connexion et votre mot de passe pour accéder à la formation sur la Gestion de la fatigue en mer. Connectez-vous à l'aide des informations fournies dans le courriel de confirmation d'inscription.
- Étape 4 : Une fois le cours terminé, veuillez imprimer une copie de votre certificat de formation afin de pouvoir le présenter si nécessaire comme preuve de réussite. Veuillez noter que le certificat du cours en ligne sur la Gestion de la fatigue en mer n'a pas de date d'expiration.
Comment s'inscrire en tant que groupe
La formation sur la gestion de la fatigue peut être dispensée par des établissements reconnus, des organisations canadiennes, des communautés éloignées et des groupes autochtones qui souhaitent offrir le cours en ligne dans un cadre collectif. Dans ce cas, les participants individuels n'auraient pas besoin d'obtenir un CDN, ce qui faciliterait leur accès au cours. Transports Canada prendra en charge les frais d'inscription.
Si vous souhaitez vous inscrire afin de pouvoir dispenser le cours en ligne « Gestion de la fatigue en mer » dans le cadre d'un groupe, veuillez envoyer un courriel à MSSFatigueManagement-GestiondelafatigueSSM@tc.gc.ca en fournissant les informations suivantes :
- Nom de l'organisation/de l'entreprise
- Adresse de l'organisation/de l'entreprise
- Nom et adresse de courriel du coordinateur du programme
- Nom(s) et adresse(s) de courriel du/des responsable(s) du cours
Norme de service
TC décidera si un cours en ligne sur la Gestion de la fatigue en mer destiné aux groupes est approuvé dans les 10 jours ouvrables suivant la réception d'une demande complète.
Comment la fatigue est-elle gérée au Canada
Les représentants autorisés des bâtiments canadiens doivent respecter les exigences réglementaires minimales en matière de gestion de la fatigue. Ces exigences portent notamment sur les heures de travail et les heures de repos énoncés dans le Règlement sur le personnel maritime en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.
| Norme | Voyages nationaux (article 320) |
Voyages internationaux (article 321 – en conformité avec la Convention du travail maritime, 2006) |
|
Heures minimales de repos par période de 24 heures |
6 heures consécutives |
10 heures |
|
Heures minimales de repos par période de 48 heures |
16 heures (Moyenne 8 heures/jour) |
S. O. |
|
Heures minimales de repos par période de 7 jours |
S. O. |
77 heures/7 jours (Moyenne de 11 heures de repos par jour) |
|
Période maximale de travail par 24 heures |
18 heures |
14 heures |
|
S’applique à : |
|
L’article 322 du Règlement sur le personnel maritime exige que le capitaine d’un bâtiment prenne en compte le risque de fatigue des membres de l’équipage lorsqu’il planifie les heures de travail et de repos. Cet aspect est particulièrement important pour ceux dont les tâches visent la sécurité de la navigation et le fonctionnement sécuritaire du bâtiment.
En plus de répondre aux exigences réglementaires, les représentants autorisés devraient mettre en place un système de gestion de la fatigue afin de gérer efficacement les risques liés à la fatigue au sein de leurs organisations. Ce système devrait :
- déterminer et gérer les risques liés à la fatigue de manière proactive afin de permettre de continuer à travailler en toute sécurité;
- fournir aux employés une formation et des ressources suffisantes pour éviter, détecter et réduire les troubles dus à la fatigue;
- cerner les rôles et les responsabilités en matière de gestion de la fatigue;
- prendre en compte la fatigue dans tous les aspects des opérations;
- établir l’emploi du temps des employés de manière à ce qu’ils puissent se reposer le plus possible;
- mettre en place des moyens pour signaler la fatigue sans crainte de représailles et encourager cette pratique;
- prendre des mesures en temps opportun concernant les risques et les événements liés à la fatigue afin que ceux-ci ne se répètent pas;
- avoir connaissance des dernières recherches sur la fatigue et en appliquer les recommandations afin d’améliorer constamment le système de gestion de la fatigue;
- veiller à ce que tous les secteurs de l’organisation se sentent bien représentés dans les processus et les prises de décision du système de gestion de la fatigue.
Directives internationales sur la fatigue
Nous avons publié le Bulletin de la sécurité des navires 10/2019 pour informer les parties prenantes de la mise à jour des Directives sur la fatigue de l’Organisation maritime internationale (MSC.1/Circ.1598). Ces directives classent les causes de la fatigue en cinq grandes catégories :
- Les gens de mer
- La gestion à bord et à terre
- Le bâtiment
- L’environnement
- Les exigences opérationnelles
Les directives de l’Organisation maritime internationale identifient trois acteurs principaux (les gens de mer, les entreprises et les administrations nationales) et les mesures qu’ils peuvent prendre pour réduire le risque de fatigue. Nous encourageons tous les acteurs principaux à consulter ces directives et à déterminer comment mieux gérer la fatigue en mer.
Recherche canadienne sur la fatigue en mer
En 2023, Transports Canada a chargé des chercheurs de l’Université Memorial de mener une enquête auprès des parties prenantes afin de mieux comprendre le niveau perçu et réel du risque de fatigue dans l’industrie maritime canadienne. Ils ont présenté leurs conclusions et leurs observations dans un rapport intitulé La fatigue dans le secteur maritime, 2023
Pour obtenir une copie du rapport, veuillez envoyer une demande à MSSFatigueManagement-GestiondelafatigueSSM@tc.gc.ca.
Contactez-nous
Courriel : MSSFatigueManagement-GestiondelafatigueSSM@tc.gc.ca