4. Équipement de sécurité

4.1 Équipement de protection-incendie et de détection des incendies

4.1.1 Exigences réglementaires

4.1.1.1 Les normes et règlements suivants s'appliquent à la conception et la construction de l'équipement fixe et portatif de protection-incendie et de détection des incendies à bord des remorqueurs.

  • Remorqueurs ≤ 15 JB
    • Règlement sur les petits bâtiments, partie 5
  • Remorqueurs > 15 JB :
    • Règlement sur le matériel de détection et d’extinction d’incendie, navires de classe H
  • Remorqueurs de toutes tailles
    • Normes d’électricité régissant les navires, TP 127, partie I, article 21, alarmes d'incendie pour tous les remorqueurs

4.1.2 Instructions supplémentaires

4.1.2.1 Il est de plus recommandé de se conformer aux règles publiées d'une société de classification correspondant à la taille du bâtiment, à sa zone d'exploitation et à son service prévu.

4.2 Équipement de sauvetage

4.2.1 Exigences réglementaires

4.2.1.1 Les normes et règlements suivants s'appliquent à la présence d'équipement de sauvetage approprié à bord des remorqueurs.

  • Remorqueurs ≤ 15 JB :
    • Règlement sur les petits bâtiments, partie 5
  • Remorqueurs > 15 JB :
    • Règlement sur l’équipement de sauvetage, bâtiments de classe IX ou X

4.2.1.2 En plus des exigences réglementaires générales mentionnées en 4.2.1.1, il faudrait porter une attention particulière à divers paragraphes, alinéas et sous-alinéas des règlements, qui prescrivent des exigences spécifiques pour l'équipement de sauvetage devant se trouver à bord des remorqueurs.

  • Règlement sur l’équipement de sauvetage, dispositions 20(1)b)(iii), 20(1)e)(ii), 22(1)e), 22(1)h)(ii), 23e), 24d), 25e), 26e), 27c), 27.2(2) et 27.2(3)a)(ii)
  • Règlement sur les petits bâtiments, articles 509 et 521

4.2.2 Instructions supplémentaires

4.2.2.1 Les systèmes de récupération d'un homme à la mer, sans être obligatoires en vertu des règlements, devraient être envisagés. On peut consulter les sources suivantes :

  • IMO Resolution MSC.346(91) Application of SOLAS Regulation III/17-1 to ships to which SOLAS Chapter III does not apply
  • IMO MSC.1/Circ.1447 Guidelines for the development of plans and procedures for recovery of persons from the water.

4.3 Navigation et communications

4.3.1 Exigences réglementaires

4.3.1.1 Les normes et règlements suivants s'appliquent à la conception et la construction de l'équipement de navigation et de communications à bord des remorqueurs.

  • Remorqueurs > 15 JB :
    • Règlement sur l’équipement de sauvetage, classe IX ou X
  • Remorqueurs de toutes les tailles
    • Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, application générale
    • Règlement sur les abordages, partie D, règle 46 de la partie F, annexes I et III pour les signaux sonores et lumineux
    • Règlement sur les machines de navires, annexe XVI, article 4, communications internes
    • Règlement sur la sécurité de la navigation, application générale et partie 4, articles 69 à 72 plus spécifiquement pour les remorqueurs, exigences relatives au gyrocompas, au radar et au sondage par écho
    • Règlement de 1999 sur les stations de navire (radio), application générale
    • Règlement technique de 1999 sur les stations de navires (radio), application générale
    • Normes d’électricité régissant les navires – TP 127, partie I, article 21, communications internes

4.3.1.2 Les normes et règlements suivants s'appliquent au fonctionnement et à la maintenance de l'équipement de navigation et de communications à bord des remorqueurs (de toutes tailles).

  • Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, application générale
  • Règlement sur les abordages, application générale
  • Règlement sur le personnel maritime, partie 2 relativement au personnel de communications
  • Règlement sur les zones de services de trafic maritime, application générale
  • Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques, TP 9878, application générale