Renseignez-vous bien avant de partir en bateau!
Sur cette page
- Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
- Permis d’embarcation de plaisance (PEP)
- Immatriculation d’un bâtiment
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
Cette carte est pour la personne qui conduit le bateau. Une CCEP, c’est un peu comme le permis de conduire pour la navigation.
Une CCEP :
- atteste que vous avez réussi un examen de sécurité nautique
- montre que vous comprenez les pratiques de sécurité nautique élémentaires
- est valide à vie
- doit être à bord
Apprenez-en plus : Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
Permis d’embarcation de plaisance (PEP)
Ce permis est pour le bateau.
Un PEP, c’est un peu comme une plaque d’immatriculation pour votre bateau. Il vous en faut un si votre bateau est équipé d’un moteur de 10 hp (7,5 kW) ou plus.
Un PEP :
- attribue à votre bateau un numéro d’identification unique qui doit être affiché des deux côtés de la proue
- aide les équipes de recherche et de sauvetage à identifier votre bateau
- ne prouve pas que vous êtes le propriétaire de votre bateau
- est valide pour cinq ans
- doit être à bord
Apprenez-en plus : Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance (PEP)
Immatriculation d’un bâtiment
Ce document est aussi pour le bateau, mais dans des situations bien précises.
L’immatriculation est valide pour cinq ans et est obligatoire si :
- votre bateau sert à des fins commerciales (par exemple, pour transporter des passagers et passagères qui payent)
- vous devez obtenir une hypothèque maritime
- vous voulez réserver un nom de bateau
Apprenez-en plus : Demander ou gérer l'immatriculation d'un bâtiment
Pour naviguer en toute sécurité, il faut d’abord connaître les règles
