Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
| Sujet | Titre | Description | Numéro TP |
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Sécurité des véhicules automobiles |
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile |
Lignes directrices pour la création d’un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile (LSA). |
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Défauts et rappels |
Une bague de rechange peut avoir été mal installée lors d’une réparation. |
TP 14665 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Recueil de données sur l'utilisation du téléphone cellulaire au Canada par les conducteurs de véhicules légers. |
TP 2436 |
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Recherche et mise à l'essai, Véhicules commerciaux |
Questions et réponses au sujet des limiteurs de vitesse sur les camions lourds. |
TP 14809 |
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Sécurité des autobus scolaires, Dispositifs de retenue d'enfant |
Aperçu de la sécurité des autobus scolaires. |
TP 2436 |
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Sécurité des autobus scolaires, Dispositifs de retenue d'enfant |
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada |
Étude qui a évalué la sécurité des enfants d’âge préscolaire qui voyagent dans les autobus scolaires. |
TP 14325 |
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Sécurité des autobus scolaires, Dispositifs de retenue d'enfant |
Résumé des collisions impliquant des autobus scolaires de 1995 à 2004. |
TP 2436 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Procédure d’ajustement des miroirs pour aider les opérateurs à maximiser les avantages de leurs systèmes de miroirs. |
TP 14603 |
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Sécurité des autobus scolaires |
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle |
Analyse documentaire de la recherche sur la résistance à l’impact des autobus et la protection des passagers. |
N/A |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2014 (PDF, 476 Ko) |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2013 (PDF, 265 Ko) |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2012 (PDF, 461 Ko) |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2011 (PDF, 305 Ko) |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2010 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2008 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2007 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2006 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2004 |
Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. |
TP 3322 |
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Recherche et mise à l'essai, Statistiques et données |
Mise à jour du rapport de 2003 documentant la sous-estimation du nombre de collisions impliquant des animaux et des véhicules au Canada. |
TP 14798 |
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Véhicules commerciaux |
Éléments clés à considérer avant d’utiliser ou d’acheter de grandes fourgonnettes de transport de passagers. |
TP 2436 |
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Véhicules commerciaux |
Comment l’opinion du ministre est formée lorsqu’il accorde des exemptions aux exigences réglementaires. |
TP 14832 |
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Conduite en toute sécurité |
Partager la route en toute sécurité, c'est l'affaire de tous ses usagers. Transports Canada et ses partenaires en sécurité routière veulent aider tous les usagers à partager les routes canadiennes en toute sécurité. |
N/A |
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Conduite en toute sécurité |
Désactivation des sacs gonflables : Ce que vous devez savoir pour prendre une décision éclairée |
Informations générales sur la désactivation du coussin gonflable de votre véhicule. |
TP 13178 |
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Conduite en toute sécurité |
Renseignements et conseils sur l’utilisation sécuritaire des pneus de votre véhicule. |
TP 2823 |
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Conduite en toute sécurité, commercial vehicles |
Guide sur les exigences fédérales en matière d’éclairage des camions, des autobus et des véhicules polyvalents. |
TP 14116 |
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Conduite en toute sécurité, commercial vehicles |
Remorques : Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage |
Guide sur les exigences fédérales en matière d’éclairage des remorques. |
TP 14117 |
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Défauts et rappels |
Archivé – Mise en cause de la sécurité des coussins gonflables des anciennes Pontiac Grand Am (General Motors) |
Rappel pour le coussin gonflable de la Pontiac Grand Am de General Motors. |
TP 14665 |
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Défauts et rappels |
Archivé – Pales du ventilateur de refroidissement défectueuses installées sur les véhicules plus âgés |
Rappel pour les pales du ventilateur de refroidissement installées sur les véhicules plus âgés. |
TP 2436 |
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Défauts et rappels |
Archivé – Ford Explorer 2011-2015 : Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions |
Rappel pour la suspension arrière du Ford Explorer. |
TP 14665 |
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Recherche et mise à l'essai |
Transports Canada a effectué une évaluation de l’efficacité de la modification réglementaire apportée à la Norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada. |
TP 14214 |
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Sécurité des autobus scolaires, Dispositifs de retenue d'enfant |
Étude qui a évalué l’efficacité des systèmes d’ancrage universels dans les voitures et les autobus scolaires. |
TP 14702 |
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Conduite en toute sécurité |
Document de discussion aidant Transports Canada à comprendre la nécessité d'une intervention gouvernementale éventuelle. |
TP 14133 |
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Conduite en toute sécurité |
Description des initiatives en cours à Transports Canada pour lutter contre la distraction des conducteurs par les dispositifs télématiques dans les véhicules. |
TP 14409 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Rapport décrivant les résultats d'un examen de recherche sur la protection des occupants d'autobus et des pratiques réglementaires au Canada, aux États-Unis, en Australie et en Europe. |
TP 14006 |
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Conduite en toute sécurité |
Informations sur les véhicules légers à usage limité et à basse vitesse |
TP 2436 |
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Véhicules commerciaux |
Six études et évaluations commandées par Transports Canada (TC) afin d'évaluer les conséquences de l'adoption d'une exigence nationale concernant les limiteurs de vitesse des poids lourds d'un point de vue sécuritaire, environnemental, économique et opérationnel. |
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Conduite en toute sécurité |
Lignes directrices sur la conformité et la mise en application |
Les présentes lignes directrices visent à informer les intervenants ayant une responsabilité en matière de sécurité des véhicules et de l’équipement réglementés au sujet des attentes des responsables de Transports Canada qui appliquent la Loi sur la sécurité automobile (LSA) et les règlements qui en découlent. |
TP 12957 |
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Conduite en toute sécurité |
Le présent livret vise à fournir de l’information aux professionnels de la sécurité routière pour les aider dans leurs efforts visant à promouvoir la sécurité routière, et à encourager tous les Canadiens à repenser la sécurité routière et à adopter un comportement plus sécuritaire. |
TP 15145 |
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Conduite en toute sécurité |
Conseils pour l'achat et l'installation de pneus d’hiver afin d'améliorer la sécurité en conduisant en hiver. |
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Conduite en toute sécurité |
Conducteurs : Portez attention aux voyants et aux indicateurs! |
Information sur les voyants et indicateurs dans les véhicules. |
TP 14665 |
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Défauts et rappels, child restraints |
Avis et alertes de sécurité concernant les sièges d'auto pour enfant |
Avis et alertes de sécurité pour les parents et les fournisseurs de soins sur les sièges d'auto pour enfant et les sièges d'appoint |
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Dispositifs de retenue d'enfant |
Il y a quatre phases d’utilisation de siège d’auto pour enfant incluant le port de la ceinture de sécurité. |
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Défauts et rappels, conduite en toute sécurité |
L’importance de faire réparer les véhicules faisant l'objet d'un rappel |
Lorsque votre véhicule est visé par un rappel, vous devriez le faire réparer immédiatement pour assurer votre propre sécurité ainsi que de la sécurité des autres conducteurs du véhicule, de vos passagers, de toute personne à qui vous vendez le véhicule et des autres usagers de la route. |
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Conduite en toute sécurité |
Tapis d'appoint pour véhicules - Entrave au mouvement de l'accélérateur et de la pédale de frein |
Si vous installez les tapis de plancher de véhicule de rechange dans le mauvais sens, il se peut que votre véhicule accélérer soudainement. Apprenez à les installer correctement pour réduire les risques d’accident. |
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Recherche et mise à l'essai |
Étude portant sur des aspects relativement larges de l’attitude des conducteurs à l’égard des excès de vitesse. |
TP 14756 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Comparaison de deux systèmes de pré-signalement d’arrêt, les feux jaunes (système à huit feux) et les feux rouges (système à quatre feux). |
TP 13903 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Résumé des travaux d’enquête sur la protection des enfants passagers dans les autobus scolaires. |
N/A |
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Sécurité des autobus scolaires |
Consultations régionales sur la sécurité des autobus et des autocars. |
TP 13713 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Étude sur les feux de pré-signalement d’arrêt aux fins du contrôle de la circulation. |
TP 13346 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Résumé de divers sujets sur la protection des occupants d'autobus scolaires au Canada. |
TP 8013 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Étude portant sur cinq différents types de systèmes de sièges pour les autobus scolaires. |
TP 8445 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Résultats d'un sondage documentaire et de discussions avec les intervenants. |
TP 6222 |
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Sécurité des autobus scolaires |
Guide d'information à l'intention des professionnels de la santé sur les questions relatives au transport des bébés et des enfants ayant des besoins spéciaux dans les véhicules personnels. |
TP 14772 |
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Sécurité des véhicules automobiles |
Examen en 2006 de Transports Canada sur le niveau de risque envers la sécurité posé par des véhicules de 15 ans et plus. |
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Sécurité des véhicules automobiles |
Étude détaillée* de Transports Canada provenant du compte rendu de la XVIe Conférence canadienne multidisciplinaire sur la sécurité routière, 11-14 juin 2006; Winnipeg, Manitoba. (* certaines données sont publiées en Anglais seulement) |
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