Publications

Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.

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Titre Description Type Publiée
Produits Cosco, Eddie Bauer, Safety 1st, Maxi-Cosi et Schwinn – glissement de la sangle d’ajustement Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux Avis public
Siège d'auto pour bébés Combi Centre – remplacement de la ceinture du DUA Lors de l'utilisation du siège d'auto pour bébé avec la ceinture du DUA (également appelée sangle pour ancrage inférieur), alors que le pied d'inclinaison réglable est déployé, le pied d'inclinaison peut se déplacer de sa position de réglage initiale Avis public
Séparation de la base du siège d'auto pour enfants Combi Centre Lorsqu'on se sert d'un siège d'auto pour bébé avec sa base dans un véhicule, le siège d'auto pour bébé pourrait se détacher de la base au cours d'une collision modérée à grave Avis public
Avis de décision – Défaillance des tuyaux souples de retour de la servodirection de Fiat Chrysler Automobiles Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Décision provisoire - Fiat 500 et 500c (2012-2014) avec transmission automatique Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Décision finale – Fiat 500 et 500c 2012 à 2014 à transmission automatique Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Importation de sièges d'auto non conformes On a signalé à Transports Canada que Liquidation World Inc. importait des États-Unis et vendait des sièges de sécurité et des sièges d'appoint pour enfant qui n'étaient pas conformes aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada Avis public
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach) Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach) Avis public
Décision finale – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas Avis public
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège Avis public
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas Notice of Decision – 2000007 ONT. INC d.b.a Inkas - 5 octobre 2023. Avis public
Archivée Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada Mise à jour du rapport de 2003 documentant la sous-estimation du nombre de collisions impliquant des animaux et des véhicules au Canada. Rapport
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative Étude portant sur des aspects relativement larges de l’attitude des conducteurs à l’égard des excès de vitesse. Rapport
La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle Un sommaire de la recherche pertinente sur la résistance à l’impact et la protection des occupants dans les autobus, en mettant l’accent sur l’analyse et les essais expérimentaux. Rapport
Archivée Évaluation de la protection des occupants dans les autobus Rapport décrivant les résultats d'un examen de recherche sur la protection des occupants d'autobus et des pratiques réglementaires au Canada, aux États-Unis, en Australie et en Europe. Rapport
Archivée Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion Document de discussion aidant Transports Canada à comprendre la nécessité d'une intervention gouvernementale éventuelle. Rapport
Archivée Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Description des initiatives en cours à Transports Canada pour lutter contre la distraction des conducteurs par les dispositifs télématiques dans les véhicules. Rapport
Évaluation de l'effet des dispositifs automatiques de rattrapage d'usure des garnitures sur le réglage des freins Rapport
Archivée Sécurité routière au Canada Le présent livret vise à fournir de l’information aux professionnels de la sécurité routière pour les aider dans leurs efforts visant à promouvoir la sécurité routière, et à encourager tous les Canadiens à repenser la sécurité routière et à adopter un comportement plus sécuritaire. Rapport
Enquête nationale canadienne 2010 sur l’utilisation des dispositifs de retenue d’enfant Rapport
Résultats des essais de pneus d’hiver sur des véhicules multifonctionnels Rapport
Stratégie de cybersécurité des véhicules de Transports Canada La Stratégie de cybersécurité de TC définit les objectifs et les priorités qui orienteront le leadership du Ministère et son engagement continu à appuyer les efforts du gouvernement, de l’industrie et du milieu universitaire pour améliorer l’environnement de cybersécurité des véhicules. Rapport
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7 Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7 Rapport
Sécurité des véhicules commerciaux au Canada Rapport