Publications

Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.

Affichage de l'élément 26 à 50 sur 218
Titre Description Type Publiée
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada Ces lignes directrices aideront à faire des essais de manière sûre et sécuritaire, selon un ensemble de pratiques de sécurité cohérentes à l'échelle nationale. Ce document clarifie davantage les rôles et les responsabilités de chaque ordre de gouvernement pour faciliter ces essais, et servira à promouvoir le Canada comme une destination de premier plan pour la recherche et le développement de véhicules automatisés. Ligne directrice
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019 Statistiques sur les collisions de la route au Canada: 2019. Divers rapports et statistiques au sujet de la sécurité routière. Statistiques et données
Partager la route en toute sécurité Partager la route en toute sécurité, c'est l'affaire de tous ses usagers. Transports Canada et ses partenaires en sécurité routière veulent aider tous les usagers à partager les routes canadiennes en toute sécurité. Avis de sécurité
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018 Statistiques sur les collisions de la route au Canada: 2018. Divers rapports et statistiques au sujet de la sécurité routière. Statistiques et données
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire Exemption
Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon Diono ULC (Diono) informe le public que des commerçants et des particuliers malhonnêtes vendent des sièges d’auto pour bébé de modèle « Radius » contrefaits, non homologués et non approuvés sous la marque Diono. Ces sièges ne sont pas conformes aux normes de sécurité obligatoires du Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) du Canada. Avis aux consommateurs
Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach) Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach) Avis public
Véhicules Ford Explorer et véhicules utilitaires Ford Police Interceptor 2013-2018 - Risque de défaillance de la suspension arrière en raison de bagues de bras de suspension de rechange mal installées Avis de sécurité automobile de Transports Canada. Risque de bris de suspension arrière causé par une bague de rechange mal installée sur certains Ford Explorer. Avis de sécurité
Archivée Évaluation de la protection des occupants dans les autobus Rapport décrivant les résultats d'un examen de recherche sur la protection des occupants d'autobus et des pratiques réglementaires au Canada, aux États-Unis, en Australie et en Europe. Rapport
Archivée Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007 Recueil de données sur l'utilisation du téléphone cellulaire au Canada par les conducteurs de véhicules légers. Statistiques et données
Archivée Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion Document de discussion aidant Transports Canada à comprendre la nécessité d'une intervention gouvernementale éventuelle. Rapport
Archivée Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Description des initiatives en cours à Transports Canada pour lutter contre la distraction des conducteurs par les dispositifs télématiques dans les véhicules. Rapport
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2010 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2008 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2007 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2006 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2004 Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. Statistiques et données
Archivée Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada Mise à jour du rapport de 2003 documentant la sous-estimation du nombre de collisions impliquant des animaux et des véhicules au Canada. Rapport
Archivée Sécurité routière au Canada Le présent livret vise à fournir de l’information aux professionnels de la sécurité routière pour les aider dans leurs efforts visant à promouvoir la sécurité routière, et à encourager tous les Canadiens à repenser la sécurité routière et à adopter un comportement plus sécuritaire. Rapport
Le magasinage transfrontalier pour des sièges d’auto pour enfant – ce que les parents et gardiens d’enfants devraient savoir Les achats outre-frontière peuvent être une option économique et alléchante, mais lorsque vient le temps de se procurer un siège d'auto pour enfant ou un coussin d'appoint devant être utilisé au Canada, Transports Canada avertit les consommateurs que Avis aux consommateurs
Décision provisoire - Fiat 500 et 500c (2012-2014) avec transmission automatique Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Choisir un siège d'auto pour enfant ou un siège d'appoint Les quatre phases de sécurité des enfants, liste de contrôle, tableau de taille et de poids de l'enfant, remplacement d'un siège d'auto, enregistrement d’un siège d'auto, magasinage transfrontalier Ligne directrice