Vérifications internes et Évaluations

De : Transports Canada

Vérifications internes achevées en 2015-2016

Titre de la vérification interne Type de verification interne Date d'achèvement
Vérification de la planification, de la budgétisation et des prévisions intégrées Assurance avril 2015
Vérification du processus d'habilitation de sécurité Assurance avril 2015
Vérification des systèmes de gestion de la qualité pour les programmes de surveillance Assurance juillet 2015
Vérification de suivi de la sécurité ferroviaire Assurance novembre 2015
Vérification des contrôles internes en matière de rapports financiers Assurance janvier 2016
Vérification de la surveillance des sociétés d'État, des organismes à gouvernance partagée et autres organismes Assurance janvier 2016
Vérification des processus liés au certificat d'opérations aériennes spécialisées pour la tenue d'une manifestation aéronautique spéciale – Spectacle aérien Assurance avril 2016
Vérification de suivi de l'Aviation civile Assurance avril 2016
Vérification des stratégies de recrutement et du processus de dotation Assurance septembre 2016
Vérification de la planification opérationnelle axée sur le risque de la Sécurité et sûreté Assurance janvier  2017
Vérification de la planification de la continuité des activités Assurance janvier 2017
Vérification de suivi de déversements par des navires Assurance janvier 2017

Lien aux vérifications internes de TC :   http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/svc-verifications-62.htm

Évaluations en cours ou achevées en 2015-2016

Titre de l'évaluation Statut Administrateur general
Date d'approbation 		Lien avec l'architecture d'alignement des programmes du ministère
Évaluation du Programme de paiements de transfert en matière de sécurité routière Complétée juin 2015 3.4.3 Sécurité des transporteurs routiers
Évaluation du Programme de contributions pour la sécurité des bateaux Complétée septembre 2015 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime
Évaluation des mécanismes d'application utilisés pour appuyer les programmes de sécurité de Transports Canada Complétée février 2016

3.1.2.2 Surveillance du réseau aérien,

3.3.2 Surveillance de la sécurité ferroviaire,

3.5.2 Surveillance du transport des marchandises dangereuses

Évaluation du Centre d'essais pour véhicules automobiles Complétée mai 2016 3.4.1 Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles
Évaluation du Programme de subvention au fonctionnement et à l'entretien des aéroports Complétée juillet 2016 1.3.1.3 Soutien aux petits aérodromes
Évaluation du Programme de bourses pour le Groupe de recherches sur les transports au Canada Complétée juillet 2016 1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des Transport Canada
Évaluation de la subvention à l'OACI pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP) Complétée juillet 2016 3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne
Évaluation du Programme de contributions en appui à l'accord Danemark-Islande Complétée juillet 2016 3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne
Évaluation de la recherche et du développement en matière de transport ferroviaire En cours août 2016 1.1.5 Analyse et innovation dans le secteur des Transport Canada
Évaluation finale du Fonds d'infrastructure de transport de la Porte et du Corridor de l'Asie-Pacifique En cours novembre 2016 1.2.1 Initiative de la porte et du corridor de l'Asie-Pacifique
Évaluation finale du Fonds pour les portes d'entrée et les passages frontaliers En cours novembre 2016 1.2.2 Fonds pour les portes d'entrée et les passages frontaliers
Examen de la mise en œuvre de l'évaluation horizontale du Régime de prévention, de préparation et d'intervention en cas d'hydrocarbures causés par des navires En cours février 2017

2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre,

2.2.2 Programme de surveillance pour l'assainissement de l'eau,

2.2.3 Surveillance de la sécurité maritime

Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité (SGS) dans le contexte de l'aviation civile Reportée S/O 1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien
Évaluation du Programme de services ferroviaires voyageurs en région éloignée Reportée S/O 1.3.3.1 Gérance du transport ferroviaire voyageur et soutien
Évaluation du Programme de contribution pour les services de traversier Annulée S/O 1.3.2.3 Gérance des services traversiers et soutien

Lien aux évaluations de TC : http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm

Transports Canada surveille étroitement la situation liée à la COVID-19. Pour y réagir, nous avons publié des mesures et des lignes directrices relatives aux transports. Veuillez en prendre connaissance pour vérifier si l’une ou l’autre d’entre elles vous concernent.

Des temps d’attente plus longs qu’à l’habitude ou des interruptions partielles de service sont possibles. Si vous ne parvenez pas à obtenir ce que vous voulez, veuillez communiquer avec nous par courriel.

Pour obtenir des mises à jour sur la COVID-19, veuillez consulter le Canada.ca/la-coronavirus.

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