Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408

1. Introduction: Objet des directives propres aux manuels de contrôle de la maintenance
2. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
   • Rôle des MCM
   • Objet des MCM - 706.08
   • Présentation des MCM

1. Table des matières - 726.08(1)a)
2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)

ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi