Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408

De : Transports Canada

  1. Introduction: Objet des directives propres aux manuels de contrôle de la maintenance
  2. Manuels de contrôle de la maintenance (MCM)
  1. Table des matières - 726.08(1)a)
  2. Nom officiel de l'exploitant aérien - 726.08(1)b)
  3. Description de l'exploitant aérien - 726.08(1)c)
  4. Déclaration de conformité - 726.08(1)d)
  5. Contrôle des révisions - 726.08(1)e)
  6. Liste des pages en vigueur - 726.08(1)f)
  7. Contrôle de la diffusion - 726.08(1)g)
  8. Attribution de fonctions - 726.08(1)h)
  9. Normes d'exécution - 726.08(1)i)
  10. Renseignements réglementaires et techniques - 726.08(1)j)
  11. Dossiers techniques - 726.08(1)k)
  12. Calendriers de maintenance approuvés - 726.08(1)l)
  13. Planification et contrôle de la maintenance - 726.08(1)m)
  14. Programme d'évaluation - 726.08(1)n)
  15. Contrôle et correction des défectuosités - 726.08(1)o)
  16. Rapports de difficultés en service - 726.08(1)p)
  17. Remise en service technique - 726.08(1)q)
  18. Pièces et matériaux - 726.08(1)r)
  19. Travaux élémentaires et entretien courant - 726.08(1)s)
  20. Dossiers du personnel - 726.08(1)t)
  21. Contrôle de la masse et du centrage - 726.08(1)u)
  22. Ententes de maintenance - 726.08(1)v)
  23. Demandeur d'une autorisation de vol - 726.08(1)w)

ANNEXE A Formulaires de l'organisme et documents incorporés par renvoi

Transports Canada surveille étroitement la situation liée à la COVID-19. Pour y réagir, nous avons publié des mesures et des lignes directrices relatives aux transports. Veuillez en prendre connaissance pour vérifier si l’une ou l’autre d’entre elles vous concernent.

Des temps d’attente plus longs qu’à l’habitude ou des interruptions partielles de service sont possibles. Si vous ne parvenez pas à obtenir ce que vous voulez, veuillez communiquer avec nous par courriel.

Pour obtenir des mises à jour sur la COVID-19, veuillez consulter le Canada.ca/la-coronavirus.

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