Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155

Aperçu

Le présent manuel contient tous les renseignements pertinents relatifs à la philosophie, à l’élaboration et à l’approbation de la liste principale d’équipement minimal (MMEL) et de la liste d’équipement minimal (MEL).

Une liste principale d’équipement minimal (MMEL) est un document approuvé créé spécialement pour réglementer l’utilisation d’un type d’aéronef avec de l’équipement hors service. Ce document fixe, pour un type précis d’aéronef, l’équipement qui peut être hors service dans certaines conditions, et il constitue la base de la liste MEL.

À qui s’adresse ce document

  • Exploitants aériens et exploitants privé
  • Les employés de Transports Canada Aviation civile (TCAC)
  • Fabricants Fournisseurs de formation
  • Particuliers et organismes qui font usage des privilèges qui leur sont accordés en vertu d’une Délégation de pouvoirs ministériels externe

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Dans ce guide

  • Base juridique de la MMEL / MEL
  • Politique et procédures de la MMEL, comprenant les mises à jour
  • Développement de MEL pour les exploitants et TC, comprenant les processus d'approbation et d'administration
  • Nouvelles initiatives comprenant les meubles non essentiels, modifications liés aux articles et à la catégorisation
  • Nouveau délégué du ministre pour les approbations MEL - description de l’autorité, des limites et de la surveillance
  • Réorganisation et mise à jour de toutes les annexes

Détails et historique

Édition : Troisième édition
Publié : Février 2021
Mis à jour : Non disponible

Aide

Courriel : services@tc.gc.ca