TP 13158 - SATOPS - Rapport final

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Le groupe de travail a utilisé plusieurs techniques de collecte d'information : organisation de séances de consultation avec l'industrie; affichage d'information sur le projet sur la sécurité de l'exploitation d'un taxi aérien (SATOPS), y compris une fonction de rétroaction sur le site Web de l'Aviation civile de Transports Canada; distribution d'un questionnaire aux réunions des membres de l'industrie; établissement d'une ligne téléphonique directe gratuite et distribution d'un document aux membres de l'industrie pour fins de commentaires. L'objectif était de permettre au plus grand nombre possible d'intervenants du secteur des taxis aériens de faire connaÎtre le plus facilement possible leurs opinions et leurs préoccupations au groupe de travail. Le groupe de travail a rencontré des exploitants de services de taxi aérien, des pilotes et des techniciens d'entretien d'aéronefs au cours de 34 séances de consultation dans tout le Canada pour :

  • déterminer la culture ou les attitudes qui sont manifestes dans le secteur des services de taxi aérien ou dans les régions géographiques identifiables, ou dans les deux;
  • collaborer avec l'industrie de l'aviation et ainsi définir clairement les problèmes, rechercher des solutions et résoudre les problèmes de façon ouverte et en consultation;
  • déterminer les pratiques de sécurité qui sont appliquées par chaque exploitant aérien et qui peuvent être partagées avec d'autres et utilisées par eux;
  • examiner les relations entre l'exploitant aérien et le client;
  • déterminer l'efficacité du programme d'inspection et de vérification de Transports Canada, Sécurité et sûreté du point de vue de Transports Canada et des exploitants aériens;
  • déterminer comment améliorer l'échange des préoccupations relatives à la sécurité entre Transports Canada, Sécurité et sûreté et l'industrie de l'aviation;
  • recommander des moyens de régler les problèmes relevés.

Alexander et Alexander (Reed Stenhouse) a pleinement appuyé l'initiative du Groupe de travail chargé de l'examen de la sécurité de l'exploitation d'un taxi aérien (SATOPS). Des représentants de la compagnie ont fait part de la perspective du secteur des assurances lors des séances de consultation avec l'industrie. On trouvera à l'annexe C les lieux et les dates de ces réunions.

à la suite des séances de consultation avec l'industrie, les résultats de ces réunions, les commentaires envoyés par la poste et les renseignements recueillis au téléphone et sur le réseau Internet ont été regroupés et analysés. Le groupe de travail a rédigé un rapport provisoire contenant les résultats des rencontres avec l'industrie et les recommandations provisoires.

Le rapport provisoire a été distribué aux diverses directions de Transports Canada, à NAV CANADA et au Bureau de la sécurité des transports du Canada pour examen et commentaires. Certains ont fourni des réponses préliminaires à bon nombre de constatations et de recommandations tandis que d'autres ont préféré attendre qu'une analyse détaillée soit effectuée avant de répondre. Or, cette analyse n'a été menée qu'après la publication du rapport final, soit pendant la phase de mise en oeuvre du projet. La phase de mise en oeuvre du projet devrait inclure toutes les réponses officielles et un plan d'action.

Une brochure du groupe de travail contenant un résumé des commentaires recueillis lors des séances de consultation avec l'industrie a été envoyée à tous les pilotes professionnels, aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux exploitants de services de taxi aérien. Cette brochure contenait des renseignements sur le projet, sollicitait des commentaires sur les questions de sécurité ou les programmes de sécurité que la personne ou la compagnie a suivis et précisait la perspective de l'industrie ainsi que les préoccupations relatives à la sécurité. L'avantage potentiel de cette formule est de permettre aux gens de commencer à penser à leurs propres pratiques d'exploitation et d'évaluer leur propre sens de la sécurité. Les réactions reçues de l'industrie ont été également utilisées pour valider les observations faites lors des séances de consultation.