par Shaheen Chohan, Analyste, Politiques de sécurité aérienne, Groupe de travail sur les SATP
Les systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP), également appelés drones, sont devenus de plus en plus populaires au cours des dernières années. Les progrès technologiques ont fait des drones un outil de plus en plus efficace pour effectuer des inspections, livrer des marchandises et des fournitures médicales, et intervenir en cas d’urgence. Cependant, comme tout changement de système, l’introduction des drones dans le système d’aviation civile du Canada a créé de nouveaux dangers et défis.
Pour atténuer les dangers liés au nombre croissant d’opérations de drones, Transports Canada a publié en janvier 2019 la partie IX du Règlement de l’aviation canadien (RAC), qui décrit les règles applicables à l’utilisation de drones au Canada.
Le nouveau règlement est entré en vigueur le 1er juin 2019 et s’applique aux drones pesant entre 250 g et 25 kg utilisés en visibilité directe. Les règles introduisent deux catégories d’opérations de drones : les opérations de base et les opérations avancées. Chacune est régie par un ensemble différent de règles devant être respectées par les pilotes de drone. Pour utiliser leur drone dans l’une ou l’autre de ces catégories, les pilotes doivent immatriculer leur drone en ligne et marquer sur leur drone le numéro d’immatriculation reçu. Ils doivent aussi obtenir un certificat de pilote en passant un examen en ligne. Les pilotes qui souhaitent faire des opérations avancées doivent également réussir une révision en vol.
Voici une version simplifiée des deux environnements d’opération et de certaines des règles associées :
| Environnement opérations de base | Environnement opérations avancées | |
|---|---|---|
| Altitude | À moins de 400 pi AGL | Selon l’approbation du contrôle de la circulation aérienne (si dans l’espace aérien contrôlé; sinon, à moins de 400 pi AGL) |
| Espace aérien | À l’extérieur de l’espace aérien contrôlé | Dans l’espace aérien contrôlé* |
| À proximité des passants | À plus de 30 m | À plus de 5 m* |
| Au-dessus des passants | Non | Oui* |
| À proximité des aéroports | À plus de 3 NM | Aux aéroports ou à proximité** |
| À proximité des héliports | À plus de 1 NM | Aux héliports ou à proximité** |
| À proximité des aérodromes non certifiés | Aux aérodromes non certifiés ou à proximité | Aux aérodromes non certifiés ou à proximité |
| Opérations de nuit | Avec balisage approprié | Avec balisage approprié |
*Le drone doit respecter le profil approprié d’assurance de la sécurité, et le pilote doit avoir obtenu la permission de NAV CANADA.
**Les pilotes de drones menant des opérations avancées aux aéroports et héliports ou à proximité doivent respecter la procédure prévue pour les opérations de drones.
Peu importe l’environnement opérationnel dans lequel il évolue, un pilote de drone doit s’assurer qu’il pilote son drone en visibilité directe (VLOS), loin des opérations d’urgence et des événements annoncés, et loin des autres aéronefs.
Les drones qui pèsent moins de 250 g, également appelés microdrones, n’ont pas besoin d’être immatriculés et les pilotes ne sont pas tenus d’avoir un certificat de pilote pour pouvoir les utiliser. Cependant, quelle que soit leur taille, tous les drones doivent être pilotés de manière à ne pas présenter de risque pour l’aviation ou les personnes au sol.
Un changement fondamental par rapport aux autres articles du RAC est la suppression de la distinction entre les utilisateurs commerciaux et récréatifs. La partie IX du RAC s’applique à tout pilote de drone, quel que soit le but de sa mission.
En tant que pilotes, il nous incombe d’atténuer les risques. Les drones sont de nouveaux venus dans le Système national de transport aérien civil et, à ce titre, leur apparition a créé un nouveau risque : les collisions entre les drones et les aéronefs traditionnels. Il incombe aux pilotes de drones de rester à l’écart des zones dans lesquelles les aéronefs traditionnels opèrent, et de garder leur drone en vue et sous contrôle afin de pouvoir réagir immédiatement lorsqu’un autre aéronef est détecté et lui céder le passage. Cependant, les pilotes d’aéronefs traditionnels doivent comprendre l’environnement opérationnel créé par la partie IX du RAC pour les opérations de drones, afin de pouvoir planifier leurs vols de manière à réduire davantage les risques. Éviter les collisions est une responsabilité que partagent tous les pilotes. Pour réduire davantage le risque de collision, les pilotes d’aéronefs traditionnels doivent éviter les vols à moins de 400 pi AGL dans l’espace aérien non contrôlé et prendre des précautions supplémentaires pour effectuer des circuits standard dans les aérodromes non certifiés, car c’est là que les autres utilisateurs de l’espace aérien vont s’attendre à trouver des aéronefs.
L’intégration complète des opérations de drones dans notre espace aérien prendra un certain temps, mais à terme, les drones seront aussi courants dans notre ciel que les aéronefs traditionnels. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les drones et la sécurité des drones, veuillez consulter le site Web de Transports Canada sur la sécurité des drones.