Troisième édition
Aperçu
Le présent document fournit des directives sur les exercices de test en vol pertinents aux contrôles de la compétence du pilote (CCP), tels qu’ils sont prescrits dans la partie VII du Règlement de l’aviation canadien (RAC) et les Normes de service aérien commercial (NSAC) connexes.
Troisième édition
Cette révision améliore la qualité et la normalisation des politiques existantes et intègre les changements apportés au programme conformément au Manuel du PVA, TP 6533 et à d’autres documents. Il y a des changements importants partout dans la troisième édition. Il est recommandé de revoir ce document dans son intégralité.
À qui s’adresse ce document
Les lignes directrices s’adressent principalement aux pilotes vérificateurs agréés (PVA) et aux inspecteurs de la sécurité de l’Aviation civile (ISAC) de Transports Canada (TC). Les politiques et procédures importants et les lignes directrices importantes concernant les contrôles de la compétence du pilote (CCP) sont fournis dans le document suivant : Manuel du PVA, TP 6533.
Les autorités habilitantes de Transports Canada habilitantes de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) approuvent les PVA et les inspecteurs de la sécurité de l’Aviation civile (ISAC), et les autorisent à effectuer des CCP. Dans le cadre de leurs fonctions, les PVA et les ISAC agissent à titre de délégués du ministre, conformément au paragraphe 4.3(1) de la Loi sur l’Aéronautique et doivent respecter les procédures qui figurent dans le Manuel du PVA, TP 6533 et du présent guide.
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Obtenir une copie de ce document de Transports Canada en PDF par courriel.
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Détails et historique
Édition : Troisième édition
En vigueur : 1er janvier 2026
Mis à jour : n/a