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Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
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Entretien d'une embarcation de plaisance
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Établir un plan de navigation
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Plan de navigation – Formulaire
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Exploitation des embarcations à propulsion humaine
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Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
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Publications ministériel et divers resumes
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Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
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