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17
Sujets
Aviation
235
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
115
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
26
Sécurité des drones
9
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Services aériens commerciaux
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
36
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
44
2023
64
2022
28
(-) 2021
2020
228
2019
321
2018
172
2017
21
2016
21
2015
87
2014
40
2013
87
2012
33
2011
82
2010
93
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
(-) 2005
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
161
Type
Type