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Sujets
Aviation
364
Publications
102
Services aériens commerciaux
45
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
85
Transparence
5
Consultations
1
Circulaires d'information
31
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Initiatives
10
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Campagnes
3
(-) Programmes
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Marchandises dangereuses
1
Date
(-) 2024
2023
25
2022
26
(-) 2021
2020
21
2019
84
2018
8
2017
43
2016
8
2015
214
2014
1
2013
2
(-) 2012
2011
2
2010
35
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
34
Maritime
34
Routier
19
Ferroviaire
14
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
100
Type
Type